Décision

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Vaillancourt c. Lagacé

2011 QCCS 3781

JC2373

 
 COUR SUPÉRIEURE

 

CANADA

PROVINCE DE QUÉBEC

DISTRICT DE

D'IBERVILLE

 

N° :

755-17-000533-052

 

 

 

DATE :

23 juin 2011

______________________________________________________________________

 

SOUS LA PRÉSIDENCE DE :

L’HONORABLE

LOUIS-PAUL CULLEN, j.c.s.

______________________________________________________________________

 

 

JOHANNE VAILLANCOURT

et

PHILIPPE THIBODEAU

et

CENTRE AVIAIRE JOHANNE VAILLANCOURT S.E.N.C.

Demandeurs

c.

MICHELINE LAGACÉ

et

LUC ROCH

et

MARIE-LYNN CHOQUETTE

et

ME DANIEL MORIN

Défendeurs

 

 

______________________________________________________________________

 

JUGEMENT

______________________________________________________________________

 

 

 

TABLE DES MATIÈRES

 

PRÉAMBULE.. 5

I- LES FAITS.. 6

2000. 9

2001-2002. 9

2003. 10

2004. 11

Janvier 2005. 13

Février 2005. 15

Mars 2005. 18

Avril 2005. 22

17 avril 2005. 24

Mai 2005. 27

1er mai 2005. 27

2 mai 2005. 28

4 mai 2005. 29

6 mai 2005. 34

11 mai 2005. 35

12 mai 2005. 36

13 mai 2005. 37

14 mai 2005. 37

15 mai 2005. 37

16 mai 2005. 37

17 mai 2005. 38

18 mai 2005. 39

20 mai 2005. 39

25 mai 2005. 40

26 mai 2005. 42

27 mai 2005. 43

28 mai 2005. 43

29 mai 2005. 43

31 mai 2005. 44

Juin 2005. 46

1er juin 2005. 46

2 juin 2005. 46

3 juin 2005. 47

10 juin 2005. 47

22 juin 2005. 47

23 juin 2005. 48

24 juin 2005. 48

25 juin 2005. 48

26 juin 2005. 49

27 juin 2005. 50

28 juin 2005. 50

29 juin 2005. 51

30 juin 2005. 51

Juillet 2005. 52

1er juillet 2005. 53

12 juillet 2005. 53

13 juillet 2005. 54

17 juillet 2005. 54

20 juillet 2005. 54

21 juillet 2005. 54

22 juillet 2005. 55

23 juillet 2005. 55

24 juillet 2005. 55

25 juillet 2005. 55

26 juillet 2005. 56

28 juillet 2005. 57

29 juillet 2005. 57

30 juillet 2005. 57

Août 2005. 57

7 août 2005. 58

10 août 2005. 59

16 août 2005. 59

17 août 2005. 59

18 août 2005. 59

19 août 2005. 60

22-26 août 2005. 62

Septembre 2005. 63

6 septembre 2005. 63

7 septembre 2005. 63

8 septembre 2005. 64

13 septembre 2005. 64

14 septembre 2005. 64

18 septembre 2005. 64

19 septembre 2005. 64

20 septembre 2005. 65

Octobre 2005. 65

14 octobre 2005. 65

15 octobre 2005. 66

16 octobre 2005. 66

17 octobre 2005. 66

25 octobre 2005. 67

26 octobre 2005. 67

27 octobre 2005. 67

Novembre 2005. 68

Décembre 2005. 68

13 décembre 2005. 69

Février 2006. 70

7 février 2006. 70

8 février 2006. 70

9 février 2006. 70

Mars 2006. 70

Août 2006. 71

Octobre 2006. 71

II- LES QUESTIONS EN LITIGE.. 73

III- DISCUSSION.. 73

1- Les défendeurs ont-ils engagé leur responsabilité civile envers les demandeurs en tenant fautivement à leur égard ou en permettant fautivement que d'autres tiennent à leur égard des propos diffamatoires propagés par Internet?. 73

Madame Lagacé. 74

Madame Choquette. 75

Monsieur Roch. 76

2- Dans l'affirmative, à quelle réparation et à quels dommages punitifs, le cas échéant, chaque demandeur a-t-il droit?. 77

A) dommages moraux. 77

B) dommages matériels. 81

a) retard de deux ans à la publication de livres. 82

b) annulation des cours professionnels en 2006. 82

c) annulation par cinq personnes inscrites à l'atelier sur le harnais. 83

d) faible taux de participation au « Perro-Rave ». 85

e) annulation de trois séminaires européens. 86

f) pertes d'abonnements de membres Internet 87

g) frais de changement de l'interface du site Internet du CAJV.. 87

h) pertes de revenus publicitaires du magazine Internet Cacatomopolitain. 87

i) pertes découlant de la suspension des activités de développement de marché pendant 17 mois  88

C) Les demandeurs ont-ils droit à des dommages punitifs et, le cas échéant, à quelle somme ?  88

3- Les demandeurs ont-ils droit aux honoraires extrajudiciaires de leurs procureurs et aux frais des constats d'huissier?. 90

4- Les demandeurs ont-ils droit aux ordonnances qu'ils recherchent?. 90

a) Une ordonnance enjoignant aux défendeurs de cesser de publier les propos litigieux ou tout autre propos les concernant 90

b) Une ordonnance interdisant aux défendeurs de commenter le litige. 90

c) Une ordonnance enjoignant aux défendeurs de cesser d'utiliser les textes protégés par des droits d'auteur de madame Vaillancourt  et interdisant aux défendeurs d'utiliser ces textes et autre matériel semblable sur leurs sites Internet 91

d) Une ordonnance interdisant aux défendeurs d'utiliser, traduire, publier ou distribuer les cours et tout matériel didactique de madame Vaillancourt 91

e) Une ordonnance interdisant aux défendeurs de ne pas perturber d'aucune façon toute forme d'activité des demandeurs. 91

f) L'exécution provisoire nonobstant appel 91

5- Quel doit-être le point de départ des intérêts et de l'indemnité additionnelle?. 91

 

PRÉAMBULE

[1]           Alléguant être victimes de propos et d'écrits diffamatoires propagés par l'Internet, les demandeurs recherchent une condamnation solidaire des défendeurs à des dommages-intérêts matériels, moraux et punitifs, y compris aux honoraires extrajudiciaires de leurs procureurs, ainsi que diverses ordonnances.

[2]           Les demandeurs et le défendeur Morin règlent hors cour avant le procès.  

[3]           Lors de l'institution de la poursuite, les défendeurs Lagacé, Choquette et Roch sont représentés par Me Paul B. Gingras. 

[4]           En août 2007, madame Lagacé comparaît personnellement.  Le 10 mars 2011, à l'occasion d'une conférence téléphonique tenue quelques jours avant le procès, elle déclare au Tribunal qu'elle n'assistera pas au procès et qu'elle s'en remet à la justice.  Tel qu'annoncé, madame Lagacé n'assiste pas aux trois premières journées d'audition, mais elle se présente le lendemain.

[5]           À l'ouverture du procès, Me Gingras représente encore les défendeurs Choquette et Roch.  Ceux-ci contestent la demande, alléguant qu'ils n'ont jamais diffamé les demandeurs ni nui à ceux-ci et ajoutent que les demandeurs jouent aux victimes.

[6]           Au début du cinquième jour d'audition, les défendeurs Choquette et Roch (ainsi que madame Lagacé) sont absents.  Me Gingras annonce que ses clients ont révoqué son mandat et qu'ils s'en remettent à la justice.  Il produit des documents le confirmant, que ses clients ont signés le 23 mars 2011.

[7]           Vu les articles 252 et 251 C.p.c., les déclarations de Me Gringras et les documents signés par ses clients, le Tribunal confirme séance tenante que la cause peut désormais procéder « comme dans les causes par défaut » et que Me Gingras peut vaquer librement à ses autres occupations professionnelles.

[8]           Les demandeurs déclarent alors leur preuve close.

[9]           La longueur du présent jugement est inhabituelle.  Elle s'explique en partie par la nature du litige qui met en cause la liberté d'expression et le droit à la réputation, deux droits fondamentaux, le nombre élevé de documents pertinents et le choix éditorial du Tribunal de présenter la preuve sans renvois.  Elle s'explique également par le souci du Tribunal de rendre justice en dépit de la faible crédibilité de la demanderesse Vaillancourt, du peu de preuve offerte par la défense et de l'absence de participation de celle-ci à l'argumentation.

I- LES FAITS

[10]        Née le [...] 1958[1], madame Vaillancourt se dit aujourd'hui « intervenante en comportement » alors qu'en novembre 2005, elle se disait « comportementaliste pour perroquets »[2]

[11]        Pourtant, elle croyait alors que le titre de comportementaliste était réservé aux élèves diplômés de Michel Chanton, ce qui n'a jamais été son cas. 

[12]        Le premier jour du procès, madame Vaillancourt déclare que cette réserve ne vaut qu'en sol européen.  Le Tribunal note que le titre de « comportementaliste » accompagne cependant son nom dans un document publicitaire du Séminaire Européen du Perroquet devant se tenir à Lille en septembre 2005[3].  Madame Vaillancourt témoigne quelques jours plus tard qu'à la suite d'un appel de monsieur Chanton elle a déclaré à ses étudiants en juin 2005 « qu'on ne pouvait pas s'appeler comportementalistes ».

[13]        Les propos de madame Vaillancourt ne sont pas toujours cohérents, entièrement transparents ni conformes à la réalité.

[14]        Madame Vaillancourt n'a pas complété ses études secondaires.  Elle ne possède aucune formation académique relativement aux perroquets ni aucune formation académique scientifique en général. 

[15]        Autodidacte, ses connaissances en matière de perroquets proviennent essentiellement de ses lectures et de ses observations.  Elle expérimente ses théories personnelles relativement aux jeux et aux méthodes d'éducation des perroquets sur ceux qu'elle héberge[4]

[16]        Son approche repose sur l'éducation des humains afin qu'ils enseignent aux perroquets les comportements appropriés à une coexistence domestique harmonieuse en tenant compte que ces derniers sont des animaux sauvages aux besoins particuliers[5].  

[17]        Céramiste de métier à compter de l'âge de 17 ans, la poterie constitue son gagne-pain pendant vingt ans[6] jusqu'à la fin des années 70.

[18]        Interrogée hors cour en 2005, madame Vaillancourt dit avoir travaillé pendant deux ans environ comme assistante dans une clinique vétérinaire[7] à la fin des années soixante-dix[8].  Son curriculum vitae indique toutefois qu'elle occupe ce poste de 1987 à 1990 puis de 1991 à 1992[9]

[19]        Devant le Tribunal, madame Vaillancourt déclare qu'elle commence à travailler en clinique vétérinaire en 1986 et qu'elle ouvre officiellement son refuge pour perroquets en 1993 pendant qu'elle travaille à la clinique vétérinaire.  Auparavant, hors cour, elle affirmait plutôt avoir ouvert le refuge « après » ce travail[10].

[20]        Après avoir consulté son curriculum vitae, elle se corrige.  Elle  dit avoir travaillé à la clinique en 1987, puis ouvert son refuge en 1988.  Elle ajoute qu'elle héberge un premier perroquet à sa résidence en 1987.  Dans une entrevue publiée en mars 1996, elle indiquait plutôt l'année 1989[11]

[21]        Deux sources médiatiques datant de 1996 situent également l'ouverture de son refuge en 1989 :

a)    En février 1996, à la suite d'une entrevue, le Journal de Montréal publie que « Depuis 7 ans, elle en a donné 40 en adoption, après les avoir sauvés d'une mort certaine »[12];

b)    En mars 1996, à la suite d'une autre entrevue, le journal Dernière Heure publie qu'« Il y a sept ans, Johanne Vaillancourt adoptait son premier perroquet, alors que le vétérinaire s'apprêtait à l'euthanasier en raison de ses nombreuses blessures », rapporte que « pour les perroquets » son « histoire d'amour a commencé il y a sept ans » et que c'est « en les observant depuis sept ans dans ma maison » qu'elle a puisé ses connaissances au sujet de leur évolution[13].

(Le Tribunal souligne.) 

[22]        Trois sources médiatiques plus récentes situent cependant l'ouverture du refuge au milieu des années 80 :

a)    À la suite d'une entrevue en février 1999, Le Nouvelliste publie que madame Vaillancourt « cumule 15 (sic) d'expérience en la matière »[14]

b)    En juillet 2000, La Presse publie également une entrevue de madame Vaillancourt  où sous le sous-titre « Un refuge » la journaliste écrit « En quinze ans, Johanne Vaillancourt a reçu en consultation plus de 700 de ses amis ailés.  Entre 450 et 500 perroquets ont transité par son refuge avant de pouvoir être adoptés. »[15] 

c)    À la suite d'une autre entrevue, en janvier 2001, Le Journal de Chambly cite madame Vaillancourt qui déclare « Ça fait 15 ans que je garde des perroquets chez moi.  Quand j'ai commencé, j'étais technicienne vétérinaire dans une clinique pour oiseaux exotiques de Saint-Hubert. »[16].

(Le Tribunal souligne.) 

[23]        Madame Vaillancourt affirme que ces coupures de presse (qu'elle a produites) sont truffées d'erreurs.  Elle reconnaît  n'avoir demandé ni rétractation ni correction. 

[24]        Elle se préoccupait davantage du bénéfice publicitaire qu'elle en escomptait que de la réalité.  Cette propension à l'exagération ne s'est pas démentie par la suite[17].

[25]        Les procédures judiciaires initiales des demandeurs, produites en 2005, laissent ainsi entendre que l'expérience de madame Vaillancourt en matière de perroquets dépasse vingt ans.  Cette allégation se retrouve au premier paragraphe de sa requête introductive d'instance initiale et au deuxième paragraphe de son affidavit du 9 août 2005­ :

La demanderesse Johanne Vaillancourt (…) se dévoue à la cause animalière depuis plus de vingt ans, particulièrement à l'égard des perroquets (…). 

[26]        En novembre 2005, elle réitère sous serment qu'elle a développé son expertise en matière de perroquets « ­­­­­Ça fait au-dessus de vingt ans »[18].

[27]        Le premier jour du procès, madame Vaillancourt éprouve beaucoup de difficulté à répondre aux questions du Tribunal relativement aux dates significatives mentionnées dans son curriculum vitae qui permettraient de préciser la durée réelle de son expérience en matière de perroquets. 

[28]        Le lendemain, elle déclare au Tribunal qu'elle est dyslexique. 

[29]        Pourtant, madame Vaillancourt lit aisément et mentionne spontanément et sans hésitation plusieurs dates lorsqu'elle témoigne en chef. 

[30]        En cours d'instruction, il ressort que madame Vaillancourt a travaillé dans une animalerie (Aquanimo) trois jours par semaine, pendant environ un an, à la même époque où elle travaillait à la clinique vétérinaire.  Son curriculum vitae est muet à cet égard.  Elle explique cette omission parce que cet emploi ne lui semblait pas important. 

[31]        Il est indéniable que les perroquets la passionnent.  Au moment de diverses entrevues qu'elle accorde, elle en héberge 17 (en 1996[19]), 27 (en 1999[20]), 35 (en 2000[21]) et 22 (en 2001[22]). 

[32]        En 1995, madame Vaillancourt fonde avec quatre autres personnes[23] l'Association Québécoise des Amateurs de Perroquets (ci-après, l'«AQAP ») dont elle occupe ensuite la présidence. 

2000

[33]        À son premier contact avec madame Lagacé, madame Vaillancourt refuse de lui permettre d'adopter un des perroquets (un Gris d'Afrique) qu'elle héberge, estimant que l'oiseau a peur de madame Lagacé[24]

[34]        Au printemps 2000, madame Vaillancourt acquiesce à une deuxième demande d'adoption (cette fois d'un Ara) par madame Lagacé[25] qui démontre « beaucoup de bonne volonté pour apprendre »[26]

[35]        Devant le Tribunal, madame Vaillancourt mentionne pour la première fois qu'elle a également consenti par la suite à l'adoption par madame Lagacé d'une femelle Cacatoès. 

[36]        Madame Lagacé pose beaucoup de questions à  madame Vaillancourt au sujet des perroquets qu'elle adopte. 

2001-2002

[37]        Faute de ressources financières, madame Vaillancourt envisage en janvier 2001 de fermer son refuge pour perroquets[27]

[38]        Elle en cesse l'exploitation en 2001 après avoir rencontré monsieur Thibodeau qui devient son époux[28] l'année suivante, en mai. 

[39]        Elle termine son mandat à la présidence de l'AQAP en 2001, mais ne se présente pas aux élections suivantes[29].   Elle continue de collaborer avec l'AQAP jusqu'en juin 2003.

[40]        Âgé présentement de 48 ans, monsieur Thibodeau travaille principalement dans une entreprise de rénovation familiale et, de façon secondaire, au Centre Aviaire Johanne Vaillancourt (ci-après, « CAJV ») dont il se charge de l'administration et des relations avec la clientèle.

[41]        Monsieur Thibodeau convainc madame Vaillancourt de créer un site Internet pour rendre ses écrits accessibles à un plus vaste public[30]

2003

[42]        En 2003, les demandeurs construisent leur premier site Internet.  Madame Vaillancourt écrit les textes et monsieur Thibodeau se charge de l'électronique[31].

[43]        Les demandeurs fondent le CAJV à l'automne[32].  Les frais d'adhésion annuels s'élèvent à 100 $[33].  De plus, les demandeurs vendent de la moulée et des jouets pour perroquets[34].

[44]        Entre-temps, mesdames Vaillancourt et Lagacé se lient d'amitié.  La première décrira plus tard la seconde sur le site Internet du CAJV comme « une amie d'une qualité insurclassable »[35]

[45]        Madame Vaillancourt n'exige de madame Lagacé aucune rémunération pour ses conseils.  En retour, madame Lagacé lui permet de tenir quelques petits ateliers à sa résidence[36].  Madame Vaillancourt y offre une formation dont madame Lagacé bénéficie gratuitement.

[46]        Madame Lagacé crée son propre refuge pour perroquets, le Centre de Sauvegarde pour Perroquets (ci-après, le « CSP Val-Alain »).  Madame Vaillancourt  l'appuie à cet égard, entre autres, en publiant les réclames publicitaires du CSP Val-Alain dans le Cahier de notes du CAJV[37].  

2004

[47]        En mars 2004, madame Lagacé transmet à madame Vaillancourt un courriel où sa signature est suivie du titre « Directrice régional (sic) région 03 "Le Club" centre aviaire Johanne Vaillancourt ».  Madame Vaillancourt admet que ce titre était factice, mais ajoute qu'elle laissait passer parce que cela faisait plaisir à madame Lagacé et qu'elle ne s'attardait pas à des détails à cette époque.

[48]        Centre Aviaire Johanne Vaillancourt s.e.n.c. est immatriculé en juillet 2004. Ses objets déclarés sont la production et la vente de matériel audio-visuel et littéraire relatifs aux perroquets[38].  Les demandeurs en sont les deux seuls associés.

[49]        Madame Vaillancourt accepte l'invitation de Suzy Liebaert-Guasch d'être conférencière à Lille, en Suisse, les 17, 18 et 25 septembre 2005. 

[50]        La charge de travail de madame Vaillancourt et l'essor de ses activités en Europe[39] incitent les demandeurs à abandonner les cours en salle que madame Vaillancourt donne à St-Jean-sur-Richelieu et à Québec, à développer la filière européenne et à s'investir davantage dans les écrits ainsi que l'Internet. 

[51]        Madame Vaillancourt envisage de confier ses cours en salle à madame Lagacé. 

[52]        Dans une première étape, le 5 septembre 2004, la société demanderesse, représentée par monsieur Thibodeau, signe un contrat avec madame Lagacé qui s'oblige alors à donner les cours du CAJV en salle dans la région de Québec, une fois par mois, à compter du mois de septembre 2004 jusqu'au mois de mai 2005 inclusivement, sauf le mois de novembre 2004[40].  Mme Lagacé s'engage également, entre autres, à verser à la société demanderesse 2,75 $ l'unité pour le cahier de notes du CAJV, à faire parvenir au CAJV les commandes de ses membres, à percevoir pour le compte du CAJV les cotisations annuelles et le prix de vente d'accessoires, à louer la salle de cours, à veiller à son entretien, à gérer ses bénévoles et à « voir au bon fonctionnement et à la bonne réputation du CAJV lors de ses cours ».  En contrepartie, madame Lagacé conserve la totalité des recettes des cours, soit 10,00 $ par participant, et la société demanderesse s'oblige « à faire parvenir à Mme Lagacé le contenu du cours deux semaines avant la date de la réunion ».  Par ailleurs, en cas de défaut par madame Lagacé ou si pour quelque raison madame Vaillancourt n'est plus en mesure de fournir ou d'écrire les cours, la société demanderesse se réserve le droit de résilier le contrat moyennant un préavis de quinze jours.

[53]        À l'automne 2004[41], les demandeurs décident d'offrir en ligne à leurs membres les cours de madame Vaillancourt et l'information pertinente; à cette fin, ils font construire un nouveau site Internet[42]

[54]        En parallèle, les demandeurs favorisent les activités de madame Lagacé liées aux perroquets.  À compter de l'automne 2004 jusqu'au 13 avril 2005, monsieur Thibodeau réfère à madame Lagacé les personnes qui désirent poser des questions à son épouse[43].  En octobre 2004, après l'ouverture d'autres CSP, madame Vaillancourt propose à madame Lagacé, qui l'adopte, le slogan « Le seul réseau de refuges interprovincial »[44]

[55]        En octobre 2004, Madame Choquette et monsieur Roch s'inscrivent aux cours de madame Vaillancourt à St-Jean-sur-Richelieu. 

[56]        Infirmière auxiliaire au milieu de la trentaine, madame Choquette est âgée de 36 ans en 2004[45].  Monsieur Roch, son conjoint[46], est alors à la fin de la trentaine.  Il occupe un emploi de journalier[47].

[57]        En novembre 2004, 180 personnes se présentent à une réunion du CAJV dont le prix d'entrée est abordable (10 $)[48]

[58]        Selon le témoignage de monsieur Thibodeau au procès, le CAJV compte environ 125 membres payants à l'automne 2004, bien en deçà des chiffres de 200 à 250 que l'on peut déduire de son témoignage hors cour[49] et du chiffre approximatif de 500 qu'il avance alors[50].  Ce chiffre de 500 est allégué au paragraphe 6 de la requête introductive d'instance du 12 octobre 2005, mais il est biffé par la suite.  

Janvier 2005

[59]        En janvier 2005, le CAJV annonce dans son Cahier de notes le CSP Vallée des Forts que dirigent madame Choquette et monsieur Roch et dont l'une des adresses courriel est «[...]»[51].

[60]        Depuis la formation du CAJV, madame Vaillancourt travaille, en moyenne, au rythme de dix heures par jour, sept jours par semaine[52]

[61]        Apparemment, les trois premiers cours de madame Lagacé en salle à Québec se déroulent sans accroc, car le 8 janvier 2005, madame Vaillancourt l'informe de sa décision de cesser bientôt complètement de donner des cours pour se consacrer au CAJV[53].  

[62]        Le 9 janvier 2005, lors du cours que madame Vaillancourt donne en salle à St-Jean-sur-Richelieu, elle annonce que le CAJV « dans sa forme actuelle » se termine en mai 2005.  Plusieurs membres écrivent ou téléphonent ensuite aux demandeurs à ce sujet[54]

[63]        Madame Vaillancourt impute à madame Lagacé ces questionnements nombreux et dérangeants, car ils font suite au cours donné par celle-ci en janvier 2005.  Or, ce cours n'est donné que plus tard, soit le 16 janvier.  En outre, le courriel de monsieur Thibodeau du 11 janvier 2005[55] dément ce que laisse entendre madame Vaillancourt. 

[64]        Madame Vaillancourt affirme également qu'elle téléphone en conséquence à madame Lagacé et qu'elle est « fâchée ».  Le Tribunal ne doute pas de l'état d'esprit de madame Vaillancourt, qui admet être « contrôlante » en ce qui concerne ses intérêts professionnels, mais cette conversation se situe après le 16 janvier 2005.

[65]        Le 10 janvier 2005, madame Lagacé demande à madame Vaillancourt de lui céder le droit de traduire ses textes en anglais et de s'abstenir de lui faire concurrence au moyen d'un club physique quelconque (c'est-à-dire par des cours en salle) pendant deux ans à compter de mai 2005[56].

[66]        Le 11 janvier 2005, monsieur Thibodeau expédie un courriel aux membres du CAJV pour leur demander s'ils préfèrent transférer leur abonnement vers des cours en salle « avec des professeurs autres » que madame Vaillancourt (la 1ère option) ou  transférer leur abonnement sur Internet (la 2ème option)[57].  Ce sondage précise à l'égard de la 1ère option que les cours seraient offerts par « d'autres clubs (…) mais accrédités CAJV » et que « ces clubs ne seraient pas affiliés avec le CAJV.   Seule la permission de dispenser les cours de Johanne serait octroyée à ces clubs.  Aucun autre avantage découlant du CAJV ne s'y rattacherait sauf le prix privilège à la boutique (…).  Ceux et celles qui désirent continuer avec cette formule seraient transférés dans ces Clubs et devraient s'abonner séparément au CAJV internet s'ils le désirent ». (Le Tribunal souligne.)

[67]        L'identité des « autres clubs » n'est pas précisée et le rôle de madame Lagacé à cet égard n'est pas confirmé.

[68]        Le 16 janvier 2005, un membre du CAJV (« Louise »), qui n'a pas assisté au cours en salle du même jour à Québec, laisse entendre aux demandeurs qu'il « y avait de l'électricité dans l'air » et qu'elle a « entendu parler de chicane »[58].  Elle demande à monsieur Thibodeau de confirmer que le CAJV respectera ses engagements et présentera ses conférences par l'entremise de madame Lagacé jusqu'en mai 2005, le questionne au sujet d'un achat du CAJV par madame Lagacé et lui laisse entendre qu'elle devra peut-être choisir entre le club de madame Lagacé et le CAJV, tenant compte des frais d'adhésion de chacun.

[69]        Cette communication provoque l'ire de madame Vaillancourt. 

[70]        Elle téléphone à madame Lagacé qui l'assure que Louise est alarmiste.  Madame Vaillancourt rejette alors les demandes contractuelles de madame Lagacé quant aux droits de traduction anglaise de ses textes ainsi qu'à la non-concurrence et lui dicte les termes du contrat du 22 janvier 2005 (P-12). 

[71]        Le contrat P-12 détermine le contenu et l'ordre des cours[59] que madame Vaillancourt autorise madame Lagacé à donner.  Madame Vaillancourt lui permet également de se servir de son nom et de son matériel didactique pendant trois ans et s'oblige à lui vendre les livres se rapportant aux cours.  En contrepartie, madame Lagacé s'oblige à donner ces cours aux membres locaux du Club du CAJV jusqu'à l'expiration de leur carte de membre dans les régions de Montréal et Québec, à respecter « à la lettre le contenu de ces cours ainsi que l'esprit de ces derniers » et « à se servir du nom de Johanne Vaillancourt avec déférence et respect ». 

[72]        Madame Vaillancourt explique cette dernière exigence par un souci d'éviter que madame Lagacé s'exprime de manière désobligeante envers elle car, selon madame Vaillancourt, son amie parlait facilement contre les autres. 

[73]        Cette affirmation n'est pas très crédible.  Il appert plutôt que la communication de Louise attise le caractère contrôlant de madame Vaillancourt.

[74]        Le 26 janvier 2005, à 4:10[60], madame Lagacé annonce en ligne que « Johanne laisse le club en septembre » et que c'est elle qui « reprend les reines (sic) c'est à dire (sic) que je continuerais (sic) à donner les formations (…) ».

[75]        Toutes les citations reproduites ci-après sont textuelles.  Pour alléger, elles ne comportent aucune indication des nombreuses erreurs qu'elles contiennent.

[76]        Madame Lagacé demande à madame Vaillancourt d'inscrire madame Choquette aux cours de juin 2005 du CAJV qui visent à former d'autres intervenantes professionnelles en comportement. 

Février 2005

[77]        En février 2005, les demandeurs composent le message suivant qu'ils publient dans le Cahier de notes du CAJV en février, mars et avril 2005[61] et qui précise le déroulement prévu des événements  :

Avis à tous les membres

Le CLUB du CAJV dans sa forme actuelle (cours en salle) se terminera au mois de mai 2005.  Ce n'est pas une fin mais un nouveau début vers quelque chose de plus grandiose et de projets enfin réalisables.  Le cours qui avait une durée de 2 ans se termine donc cette année.  Par contre… Le CLUB du CAJV se transporte sur Internet afin d'en faciliter l'accès au plus grand nombre et de permettre à Johanne de laisser libre cours à ses « extravaganzas », c'est à dire, vous en donner plus encore et sur plus de sujets.  À leur demande, les membres extérieurs pourront enfin bénéficier de petits vidéos explicatifs sur les cours.

Tous les membres (locaux et extérieurs) ayant renouvelé leur carte de membre avant mai 2005 se verront octroyer les avantages suivants :

1.    Transfert de votre membership vers le CLUB Internet du Centre Aviaire + prolongation d'un an de plus de membership

EX. Votre membership se termine en février 2006, nous vous rajoutons un an gratuit ce qui prolonge votre membership jusqu'à février 2007

2.    Après discussions et arrangements avec Mme Micheline Lagacé, les cours en salle continueront en septembre 2005 à Montréal et à Québec pour les membres locaux.  Ils seront dispensés par Mme Micheline Lagacé via son nouveau club : Club d'Étude sur le Comportement Aviaire (CECA).  Les cartes de membre du CAJV y seront honorées jusqu'à l'expiration indiquée + un an de prolongation gratuite (beau cadeau de Mme Micheline Lagacé pour les membres du CAJV).

3.    (…)

4.    (…)

Il est important de conserver votre carte de membre actuelle du CAJV afin de pouvoir vous inscrire gratuitement au club (CECA) par lequel Mme Micheline Lagacé prendra la relève des enseignements des cours de Johanne et conserver vos accès privilèges lors des ateliers, manifestations ou activités du CLUB du CAJV.

(…)

Modalités :

Pour être en mesure d'avoir accès à tous ces avantages, vous devez signer et nous retourner le formulaire « acceptation » que vous recevrez sous peu et ce, pour activer votre membership « extensionné » gratuit sur Internet et transférer vos coordonnées « membre » à Mme Micheline Lagacé pour votre inscription gratuite au CECA.

                                                                          (Le Tribunal souligne.)

[78]        Le CAJV transmet un communiqué semblable à ses membres en février 2005 (P-14).  Le communiqué P-14 précise aux membres, entre autres, qu'ils ont jusqu'en juin pour s'inscrire au nouveau site Internet « parce qu'après ce délais, le site devient payant et seuls les membres inscrits auront accès à toutes les sections ».  Le communiqué ajoute « que pour autoriser le transfert de vos coordonnées « membre » à Mme Micheline Lagacé pour votre inscription gratuite au CECA, vous devez signer et nous retourner le formulaire « acceptation » avant le 1er juin 2005 ».

[79]        Outre le formulaire « acceptation », le communiqué P-14 comporte également le formulaire suivant qui signale très clairement aux membres du CAJV que le CECA constitue une organisation distincte dont le CAJV ne se porte nullement garant :

Transfert de renseignements

-J'autorise le Centre Aviaire Johanne Vaillancourt à transmettre mes coordonnées à Mme Micheline Lagacé afin que cette dernière m'inscrive gratuitement au CECA (Club d'Études sur le Comportement Aviaire) jusqu'à la date d'expiration inscrite sur ma carte de membre du CLUB/CAJV.

-Je veux bénéficier de l'extension de 12 mois sur l'inscription au CECA offerte par mme Lagacé. Cette extension sera déterminée de la façon suivante.  La date d'expiration de ma carte de membre CLUB/CAJV + bonus de 12 mois.

Il est entendu ici que le Centre Aviaire Johanne Vaillancourt se dégage de toutes responsabilités face à l'organisation, la gestion, les règlement, les modalités, les tarifs d'entrée ou tout autres questions concernant le « Club d'étude sur le comportement aviaire CECA » qui appartient et sera géré en totalité par Mme Micheline Lagacé.  En signant la présente autorisation, je comprends bien que le CECA est une entité autonome n'ayant aucun lien avec le Centre Aviaire Johanne Vaillancourt.  Le CAJV ne s'engage à aucune responsabilité envers ses membres si le CECA ne respecte pas ses engagements.

[80]        Madame Vaillancourt explique la genèse de ce communiqué : madame Lagacé lui demande l'adresse de tous les membres du CAJV; madame Vaillancourt suggère que madame Lagacé rédige plutôt un dépliant explicatif qu'elle se chargera de distribuer aux membres du CAJV;  Madame Lagacé lui demande d'en composer le texte, ce que madame Vaillancourt refuse, faute de temps. 

[81]        En indiquant que le CECA constitue « une entité autonome n'ayant aucun lien avec le Centre Aviaire Johanne Vaillancourt » et en se désolidarisant complètement de celui-ci, le CAJV prend visiblement ses distances avec l'affirmation contenue au courriel du 11 janvier 2005 à ses membres selon laquelle les cours en salle seront ultérieurement donnés par d'autres clubs « accrédités CAJV ». 

[82]        Madame Vaillancourt  explique qu'elle doutait que madame Lagacé respecte ses engagements et qu'elle voulait se protéger.  Madame Vaillancourt n'offre cependant aucun motif concret au soutien de cette méfiance soudaine.

[83]        Madame Vaillancourt déclare qu'à la pause du cours qu'elle donne à St-Jean-sur-Richelieu en février 2005, Martin Lachance lui demande si elle aime la traduction anglaise qu'il a réalisée de l'un de ses textes.   Madame Vaillancourt est très fâchée et reproche ensuite vivement à madame Lagacé d'avoir pris l'initiative de faire traduire son texte sans son autorisation, alors qu'elle avait précédemment refusé de lui accorder les droits de traduction de ses textes en anglais.  Selon madame Vaillancourt, les deux femmes ont alors « des mots ».

[84]        Il est difficile d'accorder beaucoup de poids à cet incident que les demandeurs n'ont jamais mentionné avant le procès : ni dans un courriel quelconque ni dans l'avis de résiliation du contrat P-12[62] ni dans la lettre de mise en demeure de juin 2005[63] ni dans la requête introductive d'instance amendée plusieurs fois ni dans leurs témoignages hors cour.

[85]        Selon madame Vaillancourt, à l'occasion de l'évaluation de la demande de madame Choquette de participer aux cours pour professionnels de juin 2005, celle-ci dénigre madame Lagacé et l'informe, entre autres, de certaines pratiques de madame Lagacé qui sont néfastes pour les oiseaux. 

[86]        Il est difficile de croire que madame Choquette ait réellement dénigré madame Lagacé qui avait pourtant intercédé en sa faveur auprès de madame Vaillancourt et à laquelle madame Choquette vouera manifestement par la suite une loyauté exagérée. 

[87]        Madame Vaillancourt accepte madame Choquette comme septième élève.  Elle n'assistera jamais à ces cours. 

[88]        Selon madame Vaillancourt, elle téléphone à madame Lagacé, un soir, en février ou en mars 2005, pour lui signaler le danger des pratiques néfastes dont elle a été informée par madame Choquette.  Madame Lagacé nie agir de la sorte et madame Vaillancourt la sent « très très fâchée au téléphone ». 

Mars 2005

[89]        Le 1er mars 2005[64], madame Lagacé annonce l'ouverture du nouveau forum du CECA.

[90]        Madame Vaillancourt rencontre pour la première fois madame Choquette le 10 mars 2005[65].  Madame Choquette est alors propriétaire d'un perroquet depuis quatre ans et elle tient un refuge pour perroquets depuis le mois de septembre 2004[66].

[91]        Madame Vaillancourt déclare qu'elle est« fâchée » lorsque madame Choquette lui apprend qu'elle et monsieur Roch ont conçu un forum sur le site Internet du CECA[67] et soutient qu'il n'en était pas question avant la fin des cours en salle.  La preuve n'établit pas que mesdames Vaillancourt et Lagacé aient discuté de cette possibilité auparavant.  Selon madame Vaillancourt, lorsqu'elle en fait reproche à madame Lagacé, celle-ci lui répond de manière peu convaincante qu'elle a « oublié » de l'en informer.

[92]        Le 14 mars 2005, madame Vaillancourt accède au forum du CECA à l'invitation de madame Lagacé[68].  Elle constate que le 1er mars 2005, en réponse à une question, « Marie » (madame Choquette[69]) indique au sujet du CECA qu'il s'agit du « club physique de Johanne Vaillancourt qui est maintenant passé aux mains de Micheline et qui par le fait meme change de nom (…) »[70].

[93]        Madame Vaillancourt est furieuse, car ce message indique que les cours en salle du CAJV sont déjà passés (plutôt qu'en juin 2005) aux mains de madame Lagacé, ce qui est susceptible de confondre les membres du CAJV désirant suivre ses cours en salle à St-Jean-sur-Richelieu jusqu'en juin 2005 relativement à l'identité de la conférencière et de laisser croire erronément à tous les membres du CAJV que les cours en salle, tant ceux donnés à Québec qu'à St-Jean-sur-Richelieu, sont déjà donnés par le CECA, alors que les communications précédentes du CAJV n'indiquent rien de tel. 

[94]        Le 15 mars 2005, madame Vaillancourt appelle madame Lagacé  Elles se disputent vivement.  Madame Vaillancourt lui demande de retirer ou de modifier ce message.  Madame Lagacé acquiesce, mais elle n'en fait rien.

[95]        Madame Vaillancourt téléphone ensuite à madame Choquette et lui parle longuement et en mal de madame Lagacé[71].

[96]        Dès le lendemain, madame Lagacé s'empresse d'aviser les membres du CAJV qui consultent le forum du CECA de compléter avant juin 2005 le formulaire du CAJV sans quoi les retardataires perdront certains accès aux deux clubs aviaires[72] :

À tous les membres du Club Centre Aviaire Johanne Vaillancourt qui sont sur le forum CECA,

Vous avez tous recue du Club Centre Aviaire Johanne Vaillancourt un formulaire à remplir pour le transfert du Club…il est important pour vous de le remplir et de l'envoyer à l" adresse mentionnée sur le formulaire…car à partir de juin il y auras des changements soit pour aller sur les nouveaux site du Club Centre Aviaire Johanne Vaillancourt et le Club d'Étude sur le Comportement Aviaire…

Si ce formulaire n'est pas remplit avant juin 2005 vous perdrez certains acces des deux Club mentionnés ci-dessus.

Merci!

Micheline Lagacé

[97]        Madame Vaillancourt reçoit ce message et téléphone à madame Lagacé.  Elle lui souligne qu'il n'y a pas de transfert de club, mais uniquement un transfert de renseignements concernant les membres du CAJV.

[98]        Le 17 mars 2005, madame Lagacé juxtapose ce qui suit à son message de la veille[73] :

Plusieurs d'entre vous nous ont contacté pour savoir si les modifications sont effectuées ou bien si ils peuvent recevoir le formulaire.

Vous n'avez qu'à contacter le centre aviaire de Mme. Johanne Vaillancourt pour les informations que vous avez besoin par e-mail; centreaviaire@netc.net

Merci.

[99]        Madame Vaillancourt ne peut dire à quel point elle est fâchée, car ces deux derniers messages lui laissent entendre que madame Lagacé rejoint sur son forum beaucoup de membres du CAJV et que ceux-ci reçoivent leurs informations de madame Lagacé au sujet du « transfert du Club ».  Selon madame Vaillancourt, madame Lagacé « allait à la pêche », empiétait sur le CAJV et confondait ses membres.

[100]     Dix à quinze membres du CAJV téléphonent à madame Vaillancourt et la questionnent quant à la suite des choses, ce qui l'offusque[74].  Elle  estime que l'initiative de madame Lagacé fait en sorte que son organisation semble mal structurée et que cela entraîne une perte de confiance des membres[75].

[101]     Le 18 mars 2005, le CECA affiche une « charte » des règlements du forum[76]. Celle-ci comporte, entre autres, les règles suivantes : « Les mots à titre agressif, injurieux, raciste ne sont pas admis sur ce forum » (règle 1G) ; « La courtoisie, la politesse, le respect des idées des autres sont de rigueur sur ce forum » (règle IJ); « Sont interdits, toutes nominations, remarques, insultes pouvant porter atteintes à autrui.  Tous messages comportant un ou plusieurs élément(s) de ce contenu, seront supprimés sans préavis suivi d'un avertissement à l'auteur responsable du message » (règle IVB).  Les administrateurs et les modérateurs du forum se réservent le droit de modifier, supprimer ou verrouiller un sujet qui ne respecte pas ces règles.

[102]     À compter du mois de mai 2005, les défendeurs bafoueront ces règles à l'égard des demandeurs pendant 17 mois.

[103]     Le 21 mars 2005, madame Vaillancourt invite madame Lagacé à assister à une réunion des modérateurs du nouveau forum du CAJV[77].  Elle n'y va pas.

[104]     Le 23 mars 2005, madame Vaillancourt téléphone à madame Lagacé en avant-midi.  Leur conversation dure 97 minutes[78].  Madame Vaillancourt témoigne qu'elle demande à madame Lagacé de rediriger temporairement son forum vers le site Internet du CAJV et de s'abstenir de s'adresser directement à ses membres, et ce, jusqu'en juin 2005, et que madame Lagacé acquiesce.

[105]     Le courriel de madame Lagacé du 23 mars 2005 à 13:38 et un courriel de monsieur Roch transmis le même jour au CAJV à 19:52[79] donnent plutôt à croire que madame Vaillancourt reproche à madame Lagacé d'avoir agi à son insu pour lui faire concurrence grâce au forum du CECA dont elle exige la fermeture immédiate. 

[106]     Quoiqu'il en soit, en début d'après-midi, madame Lagacé transmet le message suivant à madame Vaillancourt qui démontre que leurs relations personnelles et professionnelles se dégradent considérablement[80] :

J'ai prise ma décision le forum fermeras pour les membres ordinaire mais pas pour ceux qui sont membre de ton club…ce qui veut dire une dizaine…le forum fermeras sa visibilité quand le tient sera ouvert…..et ta banniere y sera ce soir…quand Luc aura le temps de la mettre…ca c'est pour te prouver le fait que jamais je n'ai voulut t'enterrer…comme tu dis…mais que tu prive sois disant une grande amie d'une liberté.

Par contre j'ai le libre choix de ne pas répondre sur ton forum et ca personne ne pourras me l'enlever…Donc tu sera sur qu'il n'y aura aucun conflit d'intérets…et que les CSP ne controlerons pas non plus ton forum…je te l'ai déjà dit Johanne je ne m'imposerais pas et je prendrais un peu de recul par rapport à tout ca…nous sommes à deux poles différents et on a des convictions et des interprétations différentes et ca je n'y peu rien… Alors je garderais mon énergie pour la saison qui s'en vient….

D'exiger en donnant des ultimatums n,est pas à mon avis une preuve d'amitié et de respect envers l'autre meme si effectivement tu m'as montré beaucoup jamais moi j'aurais moi agit de la sorte…. En sachant tres bien que la liberté de chaque individue est un droit fondamental et que je respecte trop pour la transgresser.

Bonne journée,

Micheline Lagacé

                                                                                      (Le Tribunal souligne.)

[107]     Le soir même, monsieur Roch démissionne en tant qu'administrateur du forum du CAJV, expliquant qu'il est l'instigateur du forum du CECA qui n'a pas été créé dans l'intention de nuire au CAJV[81].  Cette « démission » étonne puisque qu'elle intervient avant que monsieur Roch ait accepté d'agir à titre d'administrateur du forum du CAJV[82]

[108]     Le 23 mars à 19:31[83], monsieur Thibodeau répond laconiquement qu'il en prend acte.  Monsieur Thibodeau témoigne qu'il entendait ainsi communiquer un « sarcasme ». 

[109]     Si tel est bien le cas, son sarcasme est habilement voilé.

[110]     Madame Vaillancourt voit dans le geste de monsieur Roch l'indication que les défendeurs prévoyaient déjà publier sa démission pour lui nuire.  Malgré l'étrangeté du geste de monsieur Roch, l'hypothèse de madame Vaillancourt n'est pas prouvée. 

[111]     Madame Vaillancourt admet qu'elle est alors « passablement » fâchée contre madame Lagacé.

Avril 2005

[112]     Le 3 avril 2005, madame Lagacé n'assiste pas au cours que madame Vaillancourt donne à St-Jean-sur-Richelieu au sujet de la dominance des perroquets, alors qu'elles ont verbalement convenu, selon madame Vaillancourt, que madame Lagacé doit assister à chaque cours pour bien se préparer à le donner ensuite[84]

[113]     Madame Vaillancourt lui transmet néanmoins ses notes écrites.

[114]     Le matin du 13 avril 2005, madame Lagacé questionne madame Vaillancourt au sujet du comportement du « perroquet dominant ».  Madame Vaillancourt répond que, contrairement aux loups, il n'y a pas de hiérarchie linéaire ni d'individu dominant chez les perroquets dont les plus vieux servent de modèles et d'éducateurs aux autres et où les confrontations se règlent ponctuellement entre les oiseaux concernés[85]

[115]     Voici ces messages juxtaposés, la réponse de madame Vaillancourt étant reproduite en caractères italiques pour en faciliter la lecture :

Salut Johanne,

JE viens de lire ton texte et  tout est bien clair mais une question que je me pose….dans tout groupe et meute il y a un chef ou si tu veux un qui à plus de pouvoir sur les autres…alors dans un groupe de perroquet que fait celui qui est le plus haut dans la hiérarchie??? Il ne fait rien puisqu'il n'y en a pas.  Il n'y a pas de hiérarchie linéaire comme chez les loup, il n'y a pas de dominant.

On sait qu'un chef de meute chez les canins garde la meutes , c'est lui qui voit à la nourriture de ses subalterne, se nourrit toujours en premier, et surtout se reproduit le plus….

Mais dans un groupe de perroquet que fait celui qui a le plus d'expérience….ou bien es ce le groupe qui dirige ou est la nourriture, ou sont les prédateurs etc  .. es ce toujours les plus vieux qui guide les moins vieux et les moins vieux qui guide ceux qui sont plus jeune pour en finir que les parents guide le bébés etc…. Les plus vieux ont préséance sur les jeunes puisqu'il peuvent se reproduire.  Les plus vieux servent de modèle, d'éducateur.  S'il y a abondance de nourriture, tout le groupe se le partage.  S'il y a confrontation entre oiseaux, c'est de un à un et ça ne touche pas le reste du groupe social.  Un oiseau au tempérament fort peut temporairement être "dominant" sur un individu, mais pas sur le groupe.  S'il y  a nouveau confrontation entre les individus, le dominant d'hier peut perdre sa position face au dominéCela se redéfinit de jour en jour.

Bref: Il n'y a pas de notion de hiérarchie de dominance chez les perroquets, s'il y a confrontation, c'est entre 2 individus seulement et cela n'affecte en rien le groupe social.

S'il y a autre chose, laisses-le moi savoir.

Johanne

Merci

Micheline Lagacé

[116]     Quelques minutes plus tard, madame Lagacé questionne madame Vaillancourt au sujet des moyens de défense d'un perroquet qui vivrait hors de tout groupe face aux prédateurs[86].  Environ une heure plus tard, madame Vaillancourt  répond qu'à l'instar de tout animal solitaire, un tel oiseau doit se défendre seul en s'envolant ou en confrontant le prédateur[87].

[117]     Interrogée hors cour en novembre 2005, madame Vaillancourt déclare que la première question de madame Lagacé l'amène à conclure qu'elle est insuffisamment préparée à donner le cours d'avril 2005 à Québec, puisque le genre de dominance qu'elle mentionne n'existe pas chez les perroquets[88]

[118]     Les notes du cours d'avril 2005 ne sont pas en preuve, mais le reproche de madame Vaillancourt semble exagéré. 

[119]     D'abord, la question de madame Lagacé ne conduit pas nécessairement à la conclusion qu'elle assimile erronément un groupe de perroquets à une meute de chiens ou de loups même si elle semble croire qu'un seul perroquet peut exercer plus d'ascendant que les autres sur son groupe.  De plus, les écrits de madame Vaillancourt traitent d'une hiérarchie chez les perroquets et elle y assimile les comportements « hiérarchiques » aux comportements « dominants »[89]

[120]     Aucune des deux réponses de madame Vaillancourt ne dévoile à madame Lagacé qu'elle l'estime mal préparée.  En outre, madame Vaillancourt ne pose aucun geste pour compléter cette préparation et elle ne tente pas d'empêcher madame Lagacé de donner le cours. 

[121]     En toute vraisemblance, madame Vaillancourt est furieuse que madame Lagacé lui pose des questions au sujet de ses notes de cours sans avoir assisté au cours d'avril.

17 avril 2005

[122]     Le 17 avril 2005, un dimanche, les demandeurs se rendent au cours de madame Lagacé à Québec pour prendre des photographies de jouets pour perroquets, mais surtout afin de voir « l'atmosphère générale »[90]

[123]     À l'arrivée de madame Lagacé au Centre Mgr Marcoux, madame Vaillancourt  l'attend. 

[124]     Madame Lagacé lui demande de la suivre à l'extérieur en compagnie des défendeurs Choquette et Roch[91].  Mesdames Lagacé et Vaillancourt se disputent devant ces derniers, Daniel Lanthier ainsi qu'une vingtaine de membres qui entrent pour suivre le cours[92].  Madame Lagacé reproche à madame Vaillancourt de ne pas avoir de cœur, d'avoir parlé contre elle et lui dit qu'elle ne se serait jamais attendue à cela de sa part[93].  Monsieur Roch intervient.  Il reproche à madame Vaillancourt d'héberger un oiseau malade du PDD et lui fait savoir qu'il va la dénoncer par l'Internet et en aviser les membres du CAJV.

[125]     L'accusation est grave.

[126]     Le PDD (« Proventricular Dilatation Disease », en français le « syndrome de la dilatation du proventricule ») est une maladie incurable, mortelle pour les oiseaux et dont la cause est alors inconnue.  Il n'existe aucun test de dépistage sûr, de sorte qu'un résultat négatif n'est pas déterminant. 

[127]     Furieuse, madame Vaillancourt répond : « Go ahead, make my day! »[94].

[128]     Madame Lagacé refuse de donner le cours[95].   Une quinzaine de minutes après l'heure prévue pour le début de celui-ci, madame Vaillancourt la remplace au pied levé[96].  Elle refuse l'offre de madame Lagacé d'utiliser ses notes[97]

[129]     À la sortie du cours, les membres entourent madame Lagacé et ignorent les demandeurs.

[130]     Le 18 avril 2005, madame Vaillancourt téléphone à madame Lagacé.  Elle lui annonce que leur amitié est terminée, lui dit qu'elle ne veut plus que leurs noms soient associés, qu'il est évident qu'elles ne se reparleront plus de sorte qu'elle ne pourra plus lui prodiguer de formation et qu'elle ne veut plus que madame Lagacé donne ses cours à l'avenir.  Madame Vaillancourt propose de continuer de publiciser le CECA et de placer un lien sur le site Internet du CAJV vers celui du CECA.  En retour, madame Vaillancourt lui demande de retirer ses textes du site Internet du CECA, de cesser de donner ses cours et de lui transmettre une lettre confirmant que le CECA poursuit de nouveaux objectifs.  Madame Lagacé acquiesce.

[131]     Le 19 avril 2005, madame Lagacé confirme à madame Vaillancourt qu'elle a retiré « tous les liens » apparaissant sur ses sites Internet et qu'elle lui transmettra d'ici dix jours la lettre demandée[98].

[132]     Le 20 avril 2005, madame Lagacé se ravise : elle dit avoir consulté (le défendeur) Me Morin et elle affirme qu'il incombe plutôt à madame Vaillancourt d'écrire la lettre de résiliation « étant donnée que tu as changé les regles du jeux concernant le club »[99].  Madame Vaillancourt tente ensuite de persuader madame Lagacé d'agir tel que convenu initialement.  L'autre lui raccroche au nez.

[133]     Le 21 avril 2005, madame Vaillancourt résilie le contrat du 22 janvier 2005 (P-12) au motif que madame Lagacé ne s'est pas servie de son nom « avec déférence et respect » le 17 avril 2005 ainsi que par l'envoi à des tiers d'une copie d'une lettre adressée à madame Vaillancourt le 27 mars 2005[100].  Madame Vaillancourt lui interdit d'utiliser ses écrits et son nom à des fins promotionnelles.

[134]     Interrogée hors cour, madame Vaillancourt ajoute qu'elle ne voulait plus que madame Lagacé donne ses cours, car elle était trop fâchée pour en être capable[101].  Cette affirmation doit sans doute s'entendre dans le contexte des exigences toutes particulières de madame Vaillancourt quant à la déférence et au respect lui étant dus. 

[135]     Le 21 avril 2005, la société demanderesse, représentée par monsieur Thibodeau, résilie le contrat du 5 septembre 2004 en invoquant le refus par madame Lagacé de donner le cours du 17 avril 2005, l'atteinte portée à la réputation du Club du CAJV à cette date et la conduite de madame Lagacé lors de la réunion de janvier 2005, tel qu'en fait foi sa lettre du 27 mars 2005 dont copie aurait été communiquée à des tiers[102].

[136]     La lettre du 27 mars 2005 n'est pas incluse dans les cinq cahiers de pièces produites par les demandeurs[103].  Madame Vaillancourt déclare spontanément au procès qu'elle savait que ses « raisons n'étaient pas fortes ». 

[137]     Le 22 avril 2005, Me Morin constitue en demeure madame Vaillancourt de cesser de tenir des propos diffamatoires et mensongers à l'endroit de ses clients, les défendeurs Choquette et Roch, propriétaires du CSP de la Vallée des Forts, et de retirer toutes les photos appartenant à ceux-ci dont madame Vaillancourt se sert « illégalement » pour alimenter son site Internet[104].  Me Morin reproche notamment à madame Vaillancourt de porter « ici et là de fausses accusations » et d'orchestrer « une campagne de "salissage" et injurieuses à l'endroit du commerce de nos clients ».

[138]     L'imputation d'une utilisation illégale des photos est sans fondement.  Les défendeurs Choquette et Roch avaient transmis ces photos au CAJV en novembre 2004 et en février 2005 pour alimenter son site Internet, et ce, à son entière discrétion[105].  En mars 2005, le CAJV soulignait d'ailleurs la quantité et la qualité de ces « magnifiques photos », félicitait les défendeurs Choquette et Roch et leur décernait « un prix du « membres du mois »»[106]

[139]     Le 28 avril 2005, au nom de madame Lagacé, Me Morin répond à la lettre de résiliation P-25 du 21 avril 2005[107].  Il affirme que sa cliente a intégralement rempli ses obligations, que « tous  les membres » du club CAJV « ont accepté par écrit » la cession du droit de dispenser des cours « afin de débuter et/ou continuer les cours » avec sa cliente et il qualifie « d'excuse illégitime » et de « faux fuyant » l'allégation de madame Vaillancourt que madame Lagacé aurait contrevenu à son engagement de « déférence et respect ».  Il mentionne que, selon madame Lagacé, madame Vaillancourt tient « des propos diffamatoires et indignes à son égard à diverses personnes dans le milieu aviaire » et il somme madame Vaillancourt de respecter intégralement le contrat du 22 janvier 2005, de transmettre la liste des membres du club à sa cliente et d'en informer les membres, sans quoi sa « cliente sera dans l'obligation de mettre tous les contrats et correspondances sur son propre site Internet afin d'en aviser la clientèle ».  Me Morin confirme enfin ses instructions d'entreprendre des procédures d'injonction et en dommages-intérêts.  Une copie de cette lettre est transmise à madame Lagacé.

[140]     En réalité, tous les membres du CAJV n'ont pas accepté le transfert, le contrat du 22 janvier 2005 n'oblige pas madame Vaillancourt à transmettre leurs coordonnées à madame Lagacé et madame Vaillancourt nie avoir tenu des propos diffamatoires à l'égard de madame Lagacé, sauf auprès de madame Choquette.

[141]     Madame Vaillancourt considère la mise en demeure de Me Morin comme une extorsion et un chantage.

[142]     Le 30 avril 2005[108], madame Lagacé annonce un blogue sur le forum du CECA.

Mai 2005

1er mai 2005

[143]     Le 1er mai 2005, madame Vaillancourt donne son cours à l'Auberge Harris à Saint-Jean-sur-Richelieu.

[144]     Lors d'une pause, un membre du CAJV lui remet deux documents trouvés sur le pare-brise de son automobile dans le stationnement de l'hôtel.  Il s'agit de la réponse de Me Morin (P-27) à l'avis de résiliation (P-25) et de l'avis suivant aux membres du CAJV (P-28) :

AVIS À TOUS LES MEMBRES DU

CLUB « CENTRE AVIAIRE JOHANNE VAILLANCOURT »

En janvier dernier, vous avez été informé et vous avez accepté suite à une consultation, que le Club physique me serait confié à compter du 1er juin 2005 et que j'assurerais la dispense des cours à partir du mois de septembre 2005 , sous le nom Centre d'Étude du Comportement Aviaire (CECA).

Dû à un récent litige (voir correspondance ci-jointe), cette entente est remise en question.

Je tiens personnellement à vous confirmer que je désire toujours respecter mon engagement envers les membres.

Dans ce contexte, j'ai besoin de revalider votre intérêt à participer au Club physique CECA afin d'appuyer ma démarche pour le respect de l'entente initiale.

J'apprécierais donc que vous me contactiez à ce sujet par l'un des moyens suivants :

 Courriel (…)

 Téléphone (…)

  Poste (…)

Prière de me laisser vos coordonnées pour que je puisse vous re-contacter.

Merci,

Micheline Lagacé

                                                                                      (Le texte original est souligné.)

[145]     Ces documents se retrouvent sur le pare-brise des autres automobiles stationnées à cet endroit.

[146]     Humiliée par le dévoilement public de son litige avec madame Lagacé, madame Vaillancourt livre alors sa version.  La fête prévue pour marquer son dernier cours de l'année n'a pas lieu.

[147]     Madame Vaillancourt déclare au procès que son amitié avec madame Lagacé se rompt à ce moment.  En réalité, cette rupture était déjà consommée.

[148]     À 22:05:37[109], madame Lagacé déclare la guerre aux demandeurs.  Elle affiche sur le forum du CECA un « Avis a tous les membres » dans lequel elle affirme que les « graves » allégations portées à son endroit ce jour là par madame Vaillancourt sont complètement fausses.

2 mai 2005 

[149]     Le 2 mai 2005, à 15:10:06[110], « Ghislaine » appuie madame Lagacé qu'elle qualifie de « personne sincère, honnête, juste et équitable ».  Elle laisse également entendre que les demandeurs tentent de manipuler les membres du CAJV en les tenant dans l'ignorance de la vérité.

[150]     À 20:20:02[111], « Lili et cie » qualifie madame Lagacé de « personne intègre, de principes, honnête et qui respect ses engagements » et assure que « Sans aucun doute, on peut s'y fier ».  Lili et cie explique de la manière suivante pourquoi elle appuie madame Lagacé sans réserve :

(…) pour que nous, membre du club, sachions ou exactement nous avons placé notre investissement (cotisations annuelles et payement de chacune des réunions du cajv) et notre confiance (en Johanne Vaillancourt).

4 mai 2005

[151]     Le portail du CECA comporte, entre autres, un forum (dont la pièce P-50 décortique la structure et les composantes) et plusieurs rubriques thématiques, y compris un blogue[112] que le CECA invite expressément l'internaute à visiter, en précisant « Litige Micheline Lagacé - Johanne Vaillancourt »[113].

[152]     Depuis l'entrée en ligne du blogue, le 4 mai 2005, jusqu'à son retrait à la fin de la première semaine d'octobre 2006, des séries de messages et de nombreux commentaires (269 au total) associés y seront affichés au sujet des demandeurs et particulièrement de madame Vaillancourt[114]

[153]     Par ailleurs, le portail du CSP Val-Alain, que madame Lagacé exploite, renvoie au blogue du CECA[115].  Des renvois semblables apparaissent au portail des autres CSP. 

[154]     Les messages affichés en mai 2005 déclenchent, au total, 69 commentaires. 

[155]     En mai et durant les mois suivants, les internautes expriment principalement leur vive réprobation envers madame Vaillancourt relativement à son attitude à l'égard du risque de contagion du PDD et dénoncent son souci du lucre ainsi que son peu de souci réel pour les perroquets[116].  L'extrait suivant réfère aux demandeurs et résume bien la teneur générale des propos[117] :

(…) L'argent les mènes totalement, Ils ne voient plus que, dans ces magnifiques oiseaux, un gros signe de piastre…peu importe si c'est au détriment de ceux-ci! Voilà pourquoi ils sont sans valeurs, sans moral et non plus de jugement!

[156]     Madame Lagacé alimente ces propos[118] et ajoute ses propres commentaires. 

[157]     Se disant transparente « comme un livre ouvert », elle accuse en revanche madame Vaillancourt de manipulation et monsieur Thibodeau d'avoir agi à son insu.  Elle qualifie dérisoirement les demandeurs de « ses majestés »[119].  Elle entretient la rumeur non fondée qu'un perroquet mort l'année précédente et qui appartenait à madame Vaillancourt aurait été atteint du PDD[120].  Elle invoque l'autorité d'un vétérinaire à l'appui de ses affirmations quant au risque de contagion du PDD lorsque des perroquets vivent dans la même pièce[121].

[158]     Les internautes dont les messages sont affichés sur le blogue du CECA s'en prennent également à l'intégrité de madame Vaillancourt qu'ils accusent de renier sa parole et ses engagements contractuels ainsi que de faire prendre « des risques élevés et sérieux aux perroquets ».

[159]     Madame Lagacé rassure les lecteurs quant à la fiabilité de ses propos[122], répétant qu'elle « fonctionne avec des faits, des preuves, des écrits, des témoins » et qu'elle « n'interprète rien »[123].  Elle avise les membres du CAJV que madame Vaillancourt « est dans L'OBLIGATION de vous rembourser si elle ne respecte pas l'entente initiale » et les incite à demander un remboursement[124].  

[160]     Madame Choquette accuse madame Vaillancourt d'agir par vengeance personnelle[125] et ce thème trouve écho[126].

[161]     Très peu de commentateurs se portent à la défense de madame Vaillancourt[127].

[162]     Un premier message de madame Lagacé s'affiche le 4 mai 2005, à 7:47[128].  Elle déclare qu'elle agit dans le but légitime de redresser des allégations mensongères grâce à des documents dignes de foi et elle énonce les principes qui régiront l'affichage des communications reçues par le CECA :

Bonjour à tous,

J'ai toujours prônée pour la libre expression, la transparence, la justice et la vérité, les faits que nous allons mettre ici sur le *blogue n'est pas fait dans le but de ternir professionnellement les gens mentionné ici mais bien de rétablir la situation par rapport à des allégations mensongères qui ont été dite.

Les faits mentionnés ici sont des documents légaux, des écrits de part et d'autres, aucun document ne sera mis si ils contiennent des mensonges, des insultes etc…(tout ce qui est écrit peut être vérifié par plusieurs personnes).

Vous les membres du forum vous avez droit à vos *commentaires (négatifs ou positifs) ainsi que les personnes concernées.  Par contre, si vous avez des informations à nous communiquer veuillez indiquer vos nom complet, adresse complète et no de téléphone.  Aucun écrit ne sera mis sur le *blogue si vous le faite anonymement.  Sur le *blogue nous pourrons mettre vos commentaires anonyme mais nous les administrateurs aurons vos coordonnées pour vérifier vos dires et vous rejoindre au besoin si tel est le cas…Vos coordonnées resteront confidentielle, seul un juge de la Cour supérieure aura l'autorité de faire lever cette confidentialité.

Les faits seront mis de la façon suivante sur le *blogue :

·         Les dates,

·         De courte phrase pour expliquer la situation

·         Les documents écrits tels que les courriels, les mises en demeure, les contrats seront en format PDF pour éviter que les écrits y soient changés

·         Tous les écrits seront signé ou du moins nous les administrateurs auront les coordonnées pour rejoindre les gens si tel est le cas.

·         En plus d'avoir les originaux, nous aurons plusieurs copies de ces documents donc si jamais il y a une erreur informatique (bug) ou des recours nous faisons très régulièrement des copies de sauvegarde.

Lisez et soyez objectif

Micheline Lagacé

*Blogue, Tous les textes devront être acceptés par les administrateurs

*Commentaires, tous les membres peuvent y écrire des commentaires sans que les administrateurs les acceptent.  Par contre si les commentaires contiennent du non -respect, des insultes etc….il sera effacé sur le champ.

(Le Tribunal souligne.)

[163]     À 13:51, madame Lagacé commence à livrer en ligne sa version des faits[129].  Elle donne alors accès au contrat du 22 janvier 2005. 

[164]     À 15:05, elle poursuit sa narration[130].

[165]     Madame Choquette entre en scène à 15:26[131].   Elle relate que le 15 mars 2005, madame Vaillancourt lui a fait part de son mécontentement à l'égard du forum du CECA et qu'elle a alors porté « de tres graves accusations » à l'endroit de madame Lagacé qu'elle en informe ensuite.

[166]     À 16:04, madame Lagacé enchaîne[132].  Elle affirme que madame Vaillancourt l'a dénigrée « professionnellement et personnellement » aux yeux de plusieurs personnes dont elle tait l'identité et qu'elle s'attribue faussement l'idée des CSP de même que leur code d'éthique.

[167]     À 19:43, madame Lagacé écrit que madame Vaillancourt n'a « pas le droit de porter de fausses accusation »[133].  

[168]     À 20:03, madame Choquette dit avoir reçu le 21 mars 2005 un appel téléphonique de madame Lagacé « concernant de fausses allégations que Johanne Vaillancourt lui avait fait à mon égard.  Allégations qui soit dit en passant étaient relativement graves »[134]

[169]     À 22:29[135] et 22:40[136], madame Lagacé poursuit sa chronologie des événements en se donnant le beau rôle et madame Choquette affiche la « démission » de monsieur Roch[137]

[170]     À 23:07, madame Lagacé présente de larges extraits d'une lettre qu'elle écrivait à madame Vaillancourt à la fin du mois de mars 2005[138].  Madame Lagacé reprochait alors à madame Vaillancourt de l'avoir dénigrée auprès de tiers en prétendant que des mauvaises conditions d'hébergement chez elle seraient à l'origine de problèmes de comportement de certains perroquets, que les produits naturels qu'elle prône seraient mauvais pour les oiseaux et que madame Lagacé a tort de nourrir ses chiens avec de la moulée plutôt que de la viande.  Madame Lagacé transmet des copies de cette lettre à son conjoint, au demandeur et à madame Choquette.

[171]     À 23:36, madame Lagacé explique son absence au cours d'avril 2005 de madame Vaillancourt « parce que j'ai fait une lutte féroce à une grippe et aussi cela ne me tentait pas de me retrouver en face d'elle (madame Vaillancourt) car les émotions était trop forte encore »[139].  Madame Lagacé livre ensuite sa version de l'incident du 17 avril 2005.

[172]     À 23:58, madame Lagacé relate et commente sa conversation téléphonique du 18 avril 2005 avec madame Vaillancourt[140].
5 mai 2005

[173]     Le 5 mai 2005, à 00:11[141], madame Choquette confirme que mesdames Vaillancourt et Lagacé avaient convenu de retirer tous les textes de madame Vaillancourt des sites des CSP puis mentionne sa propre demande à madame Vaillancourt de retirer les photos du CSP Vallée des Forts qui alimentaient son site, « un juste retour des choses ».  Madame Choquette affiche également un hyperlien permettant de lire des courriels échangés entre mesdames Vaillancourt  et Lagacé.

[174]     À 00:16[142], madame Choquette affiche un hyperlien permettant de lire un courriel du 19 avril 2005 transmis à madame Vaillancourt. 

[175]     À 00:29[143], deux récits de madame Choquette et un récit de madame Lagacé s'affichent sur le blogue du CECA.  Madame Choquette indique qu'elle a consulté un avocat, Me Morin, pour faire cesser les propos diffamatoires de madame Vaillancourt et pour récupérer le matériel photographique dont madame Vaillancourt se sert pour alimenter le site du CAJV.   Par ailleurs, madame Lagacé écrit que, selon Me Morin, il incombait à madame Vaillancourt de lui écrire, puisque « c'est elle qui a changé les règles du jeux ».

[176]     Les défenderesses continuent leur campagne de dénigrement quelques heures plus tard.

[177]     À 07:02[144], madame Lagacé déclare, entre autres, qu'elle voulait tout simplement que madame Vaillancourt « respecte le contrat » qu'elles avaient signé le 22 janvier 2005.  Elle dévoile la teneur de sa consultation auprès de Me Morin le 27 avril 2005 et affirme à ce sujet que Me Morin lui a confirmé qu'elle pouvait légalement solliciter les membres.  Elle affiche un hyperlien à cet égard ainsi que copie de la mise en demeure transmise à madame Vaillancourt.   Elle confirme qu'un complice se trouvait dans la salle de cours de madame Vaillancourt en mai 2005 et qu'il a profité de la pause pour placer des « pamphlets sur les voitures ».  Elle accuse les demandeurs d'avoir alors « profité de l'ignorance des gens pour continuer de donner de mauvaises informations ».

[178]     À07:13[145], madame Lagacé mentionne qu'elle attend toujours la liste des membres et que :

La diffamation continue de la part de Johanne Vaillancourt  à mon égard.  J'ai aussi apprise (…) que je ne suis pas la première et aussi pas la dernière.  D'autres histoire viendront se greffer à la mienne. (…) Aussi Johanne Vaillancourt  et Philippe Thibodeau pensent qu'ils peuvent dire n'importe quoi à n'importe qui et dans n'importe quel pays et bien non la diffamation est illégale pour tous même pour le Pape.  Je vais vous laisser avec cette phrase que mon avocat a écrite sur la mise en demeure adressée à Johanne Vaillancourt   Sachez que "la déférence et le respect" sont des normes qui s'appliquent à tous. (…) 

Madame Lagacé invite également les lecteurs à communiquer avec elle s'ils ont des questions ou des commentaires.

[179]     Madame Lagacé affirme qu'une personne dont l'identité a été vérifiée l'informe que la diffamation à son égard « autant professionnelle que personnelle » dure depuis au moins un an, que « ce n'est pas léger… » et que ces informations seront bientôt écrites et signées[146].

[180]     Lorsqu'elle se présente au cours du 5 mai 2005, madame Vaillancourt est assaillie de questions au sujet du blogue du CECA.  Certains membres du CAJV l'invectivent et lui demandent d'expliquer pourquoi elle a évincé madame Lagacé.

6 mai 2005

[181]     Le 6 mai à 06:13:36[147], madame Lagacé lance la polémique au sujet du risque de contagion du PDD que madame Vaillancourt ferait courir aux perroquets.  Madame Lagacé est alors très consciente qu'elle peut engager sa responsabilité civile en se servant de l'Internet à cette fin :

Bonjour à tous,

En tant que CSP nous avons un devoir, protéger les perroquets, éduquer les gens à mieux comprendre leur animal et surtout donner les renseignements sur les dangers de mettre un oisaux en contacte avec des maladies qui pourrais lui couter la vie.

La question est la suivante aimeriez vous savoir ou sont les endroits à ne pas aller avec vos oiseaux, si nous avions des informations ou il y a des oiseaux possiblement porteur du PDD ou autres.

Quels sont les animaleries à risque etc…

Sur notre blogue j'aimerais peut etre faire une partie des animaleries, des particuliers etc etc…dénoncer ces gens..


J'attends des nouvelles d'un avocat pour savoir ou est notre limite sur le net mais en attendant j'aimerais avoir vos commentaires.

Micheline Lagacé

                                                                                      (Le Tribunal souligne.)

[182]     À 08:29:45[148], madame Lagacé vise à susciter le mécontentement de ses lecteurs en affichant le message suivant qui cible madame Vaillancourt sans la nommer :

Je me suis fait chanter le discours des tests il y a pas tres longtemps il y a quelqu'un que je connais qui a un oiseau qui vient de chez moi et qui a été en contacte avec me sdeux oiseaux qui sont mort du PDD et il prend encore des oiseaux en pension je lui en ai parlé et il m'a répondue "ben je l'ai fait testé et retesté" et je lui ai répondue "et bien si ta clinique a découvert un test de dépistage dis le moi car demain matin j'y suis avec mes 30 perroquets" et la personne m,as répondue "ben non" mais continue quand meme à prendre des oiseaux en pension…Par contre je je sais pas si les gens sont au courant ca reste à vérifier.

                                                 (Les caractères gras sont dans le texte original.)

[183]     Madame Choquette conseille aux internautes « de laisser vos oiseaux a la maison Ainsi, vous etes sure d'éviter tout foyers d'infections (…) ».  Ce conseil vise probablement à dissuader les passionnés de perroquets de s'inscrire au cours de harnais offert par madame Vaillancourt en juin à sa résidence.

[184]     À 09:58:31[149], « Lili et cie » met en évidence l'intérêt des internautes de connaître l'identité des gens qui mettent la vie des perroquets en danger :

C'est vrai que ce serait très important de connaitre les endroits à risque, car si ces gens sont capables de cacher une telle chose, imaginer juste un peu tout ce qu'ils peuvent taire sans scrupule!

Il y a trop de gens irresponsables et surtout cupides qui ne méritent en aucun cas la confiant qu'on leurs accorde.  Personnellement, j'aimerais bien savoir qui sont ces gens qui abusent de notre crédulité.

11 mai 2005

[185]     Le 11 mai 2005, à 07:57:17[150], madame Lagacé affiche le message suivant pour attiser l'intérêt des internautes à l'égard de ses dénonciations :

Bonjour,

J'attends toujours des nouvelles de mes deux avocats pour les dénonciations.

Soyez patient!

[186]     À 09:43:07[151], madame Lagacé alimente davantage le mécontentement de ses lecteurs quant au risque de contagion du PDD et livre quelques indices relativement à l'identité du coupable :

Bonjour tous le monde,

Vous connaissez tous mon histoire avec le PDD…sachant que cette maladie est contagieuse et qu,il n'y a aucun test pour le dépister viendriez vous faire garder vos oiseaux chez-nous?????

Et si je prendrais des pensions d'oiseaux sans en avertir les gens vous trouveriez ca comment?????

Sachant qu'une personne a un oiseaux de chez nous et qu'il a été mis en contacte pendant quelques semaines avec mes deux amazones qui en sont mort iriez-vous faire garder vos oiseaux chez-eux?

J'attends vos réponses!!!

12 mai 2005

[187]     Le 12 mai 2005, à 08:38:35[152], une internaute demande des précisions au sujet de « Cette personne* » « * = irresponsable, cupide, immorale, etc. » qui permet que des perroquets soient mis à risque de contracter le PDD. 

[188]     À 10:50:19[153], Kathy (Kathy Therrien[154]) assure qu'« un jour tout nous seras dévoilée et en attendant garder vos oiseaux chez vous ».

[189]     À 20:53:19[155], madame Lagacé signe le message suivant :

Salut,

Comme Kathy le dit il faut faire attention..c'est pour ca que j,attend des nouvelles des avocats….tu sais les lois sur le net sont tres ambigues et les lois ne sont pas encore ajusté a ce phénomène qu'est le net… mais j'y travaille tres fort crois moi…

puis, à 22:04:43[156], elle confirme ne pas pouvoir identifier « la sorte d'oiseau » qui a été mise en contact avec les siens.

13 mai 2005

[190]     Le 13 mai 2005, à 06:37:25[157], madame Lagacé affirme à tort qu'elle peut confirmer impunément l'identité du coupable si celle-ci lui est soumise[158] :

Par contre la loi m'autorise que si vous m'envoyez un courriel info@sosperroquet.com et que vous me donnez des noms je peux vous répondre par oui ou non ca c'est légal aucun problème….

14 mai 2005

[191]     Le 14 mai 2005, à 13:22[159], madame Lagacé prétend que le CECA se sert du blogue « pour dénoncer l'injustice dans le monde aviaire ».

15 mai 2005

[192]     Le 15 mai 2005, à 22:41:55[160], madame Lagacé confirme que plusieurs membres ont donné suite à son invitation d'identifier privément le coupable :

J'ai recue plusieurs courriels à ce sujet et vous avez presque tous et toute tomber pile..continuez à m'écrire..

16 mai 2005

[193]     Les communications suivantes des 16 et 17 mai 2005 illustrent que les défendeurs et leurs partisans s'opposent rapidement à toute divergence d'opinion au sujet de madame Vaillancourt.

[194]     Ainsi, le 16 mai 2005, à 22:03[161], relativement aux documents laissés sur les pare-brise, madame Lagacé affirme :

Aucun membres à l'exception de deux ou 3 n'ont pu lire les pamphlets que notre contact avait mis sur les pares-brises.  En passant notre contact est resté jusqu'à la fin…..

Elle commente ensuite les propos de madame Vaillancourt  lors d'une réunion tenue à Québec le 15 mai :

Mon dieu qu'il est facile de dire n'importe quoi quand personne n'est là pour démentir…c'est juste un pattern qui se répete dans son cas…

[195]     À 22:22[162], un invité contredit madame Lagacé et met indirectement en doute sa bonne foi :

Non seulement tous ont eu le papier mais JV l'a lu au micro pour que tous sache ce que vous voulier leur dire. C'est vraiement pas drole de changer la vérité comme ça. Moi aussi je suis resté jusqu'à la fin à st-Jean et à québec

ca me surprendrais si vous laisser ce message

[196]     À 23:02[163], madame Lagacé affirme qu'elle n'invente rien, qu'elle s'en remet aux membres en posant la question « es ce que tout ces membres serait des menteurs ????? » puis elle fait la leçon à l' « Invité » :

D'ailleurs les commentaires sont les bienvenue mais comme je vous ai dis sur votre MP personnel sur le forum faites le avec classe..je suis pour la liberté d'expression mais il y a une facon de le faire….démontrer juste un petit peu votre savoir vivre c'est pas plus compliqué que ca .

[197]     Les propos de l'« Invité » au sujet de madame Lagacé sont incomparablement moins durs que les propos affichés généralement sur le site Internet du CECA au sujet de madame Vaillancourt.

17 mai 2005

[198]     Le 17 mai 2005, à 6:50[164], « Linda » contredit à son tour l'« Invité » au sujet des documents trouvés sur des pare-brise à St-Jean-sur-Richelieu.  Elle affirme que « Johanne a expliqué brievement la situation mais les feuilles n'ont pas été lu INTEGRALEMENT au public ».

[199]     À 13:10[165], « Lili-Anne » déclare au sujet de madame Vaillancourt « Personnellement je ne crois pas les dires d'une personne qui ne respect même pas ses écrit! ».

[200]     À 18:59[166], « Denis » voit en madame Lagacé « quelqu'un de franc » alors que, selon lui, madame Vaillancourt « manque odieusement » de sérénité et se sert du CECA « pour une vengeance perfide et malseine ».

18 mai 2005

[201]     Les défendeurs passent à l'attaque, s'en prenant à l'intégrité de madame Vaillancourt pour encourager les membres à quitter le CAJV.

[202]     Le 18 mai 2005, à 11:18[167], madame Lagacé incite les membres du CAJV à demander le remboursement de leurs frais d'adhésion annuels.

[203]     À 14:28[168], madame Lagacé annonce que les CSP organisent le 5 juin 2005 une clinique pour l'apprentissage du harnais.

20 mai 2005

[204]     Le 20 mai 2005, à 14:01[169], « Lili-Anne » expose les motifs qui l'ont amenée à demander un remboursement et à faire un procès d'intention à madame Vaillancourt :

Je me suis fais rembourser pour plusieurs raisons: parce qu'elle avouait publiquement ne pas respecter les contrats, parce que je ne peux pas me fier à sa parole quand elle dit que le club va continuer, parce que je ne peux pas donner ma confiance à quelqu'un qui agit illégalement, parce que je n'encourage, ne m'associe et ne cautionne pas ce genre de comportement, et surtout parce que si elle agit de la sorte maintenant, je suis en droit de supposer qu'elle l'a déjà fait et qu'elle le refera sûrement.

[205]     À 18:11[170], madame Lagacé intensifie sa cabale.  Elle accuse directement madame Vaillancourt de n'avoir aucune intégrité et laisse entendre qu'elle s'est brouillée avec tous ceux qui seraient capables d'enseigner au sujet des perroquets :

J.V. ne respecte aucun contrat et n'as aucune parole..(…)

(…)

Il y a au Québec des gens d'expérience qui serait capable de le donner mais qui au Québec avec l'expérience des perroquets n'est pas en litige avec J.V.

Réfléchissez s'y!!!!!

[206]     À 19:21[171], « Linda » demande si madame Lagacé pense donner des cours à l'automne à Québec ou à Montréal. 

[207]     À 20:42[172], madame Lagacé laisse entendre qu'elle le désire et confirme que son but est de dénoncer madame Vaillancourt et de faire valoir la vérité :

Pour donner des cours il faut des gens pour écouter. Par contre Québec ca s'organise tranquillement, les membres n'ont pas parlé mais réfléchissent , et commence à y voir clair dans son jeux……….mais une chose, le but n'est pas de partir un autre club contre J.V.  je veux juste que les gens voient comment elle c'est servit de moi et des autres…..et surtout de voir que les conditions c'est elle qui les a changer..car ce qu'elle dit c'est que c'est moi qui n'as pas respecté le contrat…..

25 mai 2005

[208]     Le 25 mai 2005[173], madame Lagacé indique que son avocat lui affirme qu'elle peut donner les cours de madame Vaillancourt, car leur contrat est « encore valide » puisque seul un juge peut résilier un contrat. 

[209]     À 18:48[174], madame Lagacé utilise ensuite l'argument massue du risque de contagion du PDD pour dissuader quiconque de se présenter à l'atelier de harnais du CAJV en affirmant que madame Vaillancourt est fautive à cet égard. 

[210]     En substance, madame Lagacé prétend que madame Vaillancourt, contrairement à elle, accorde plus d'importance à ses intérêts pécuniaires qu'au bien-être des perroquets.  Dans un message intitulé « Make My day », madame Lagacé raconte qu'une autopsie pratiquée le 8 décembre 2004 confirme que le PDD a causé le décès de Kiwi, l'un de ses oiseaux, le 1er décembre 2004.  Pendant quelques jours à l'été 2004, la cage de Kiwi était voisine de celle de Tarzanne laquelle avait été ensuite placée pendant quelques jours dans la même chambre que Cocotte, dont une biopsie confirmait le 15 décembre 2004 qu'elle était atteinte du PDD.  Madame Vaillancourt avait adopté Tarzanne à la mi-septembre.  Madame Lagacé déclare que tous ses oiseaux étant « possiblement porteur du PDD », elle en avait prévenu tous les intéressés dont madame Vaillancourt « la première personne que j'ai appelé pour lui dire ».  Madame Lagacé exprime son grand étonnement d'avoir reçu, le 14 avril 2005, un courriel du CAJV lui annonçant un atelier de harnais avec les oiseaux des participants, ce qui risquait d'exposer ces oiseaux au PDD.  Madame Lagacé affirme qu'elle en avait fait reproche à madame Vaillancourt lors de leur altercation du 17 avril 2005 et que madame Vaillancourt s'était contentée de répondre « Make my day, Make my day ».  En somme, résume madame Lagacé, madame Vaillancourt héberge chez elle un oiseau (Tarzanne) ayant été en contact avec deux oiseaux décédés du PDD, de sorte que si Tarzanne en est porteuse, elle peut avoir contaminé tous les autres oiseaux avec lesquels elle est entrée en contact.  Madame Lagacé conclut par l'affirmation et les avertissements suivants :

Je commence à avoir mon voyage que les principes prennent le bord pour de l'argent Alors ceux qui sont inscrit au cours de Harnais chez J.V.  N'emmenez pas vos oiseaux, vous vous pratiquerez sur ses oiseaux.

(…)

Cette maladie est très sournoise ne l'oubliez jamais alors pourquoi prendre des risques.

Réfléchissez s'y bien.

[211]     À 18:59:15[175], sous une rubrique du forum intitulée « PDD versus J.V.  », madame Lagacé laisse entendre qu'elle a reçu le feu vert de l'avocat des CSP pour identifier madame Vaillancourt qui ferait fi du risque de contagion au PDD :

Apres avoir discuté avec l'avocat des CSP allez voir l'histoire sur le blogue d'une connaissance ayant un oiseau de chez-nous et qui fait de la pension quand meme en faisant semblant d'ignorer la situation…..

[212]     À 19:25[176], « Nicky » (Nicole Labbé[177]) exprime sa réprobation à l'égard de la conduite de madame Vaillancourt relativement au PDD. 

[213]     À 21:48[178], « Karine » la déplore églement. 

[214]     À 22:12[179], madame Lagacé feint la bonne foi en reconnaissant la compétence de madame Vaillancourt, mais elle dissuade fortement les propriétaires de perroquets de s'abstenir d'amener leur perroquet à l'atelier de harnais du CAJV.  Or, l'atelier du CAJV, comparé à celui du CECA, présente l'avantage essentiel de permettre de pratiquer la pose et l'enlèvement du harnais avec son propre perroquet :

Je ne dis pas de ne pas suivre ce cours car je suis sur que johanne en donneras un tres bien tout ce que je dis allez y sans oiseaux….là vous mettrez toutes les chances de votre coté.

[215]     À 22:34[180], après avoir dénigré madame Vaillancourt, « Ghislaine » ajoute la nuance suivante :

Karine si vous ne vous sentez plus en confiance vous êtes libre de continuer ou de demander la résiliation de votre abonnement.

[216]     À 23:26[181], madame Lagacé fournit des explications pour faciliter la lecture des messages ainsi que des documents et des commentaires s'y rattachant.

26 mai 2005

[217]     Le 26 mai 2005, à 06:50[182], « Linda » qualifie la situation se rapportant au risque de contagion du PDD d'« absolument ÉPOUVANTABLE » et elle affirme que madame Vaillancourt a fait courir aux perroquets des risques de contagion en « TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE !!! ». 

[218]     À 07:37[183], madame Lagacé attribue la conduite fautive de madame Vaillancourt relativement au PDD à son amour de l'argent :

Autre chose ..au mois de juin 2004 nous sommes allez visiter un éleveur qui nous a dit ouvertement qu'il avait eu le PDD la réaction à J.V.  et P.T. était qu'il fallait quasiment se déshabiller sur le perron , laisser nos soulier dehors etc….(encore des témoins pour le prouver) alors meme J.V.  avait prise cette prudence.

Pourquoi aujourd'hui elle fait copmpletement le contraire??? L'argent et c'est ca qui me révolte le plus…(…)

[219]     À 11:22[184], « Lili-Anne » renchérit, affirmant que certains tarifs des demandeurs sont excessifs et qu'ils ne se soucient pas des oiseaux, mais uniquement du profit :

Ben là…c'est l'boute!!!! C'est plus qu'évidant que c'est l'argent, ils en veulent …si non, comment justifier le coût aberrant de certaines formations ou de cours, comme le cours de harnais, c'est sûrement pas une balade dans bois qui coûte cher! Pour le perro-rave, la location de l'hôtel, les employés, les repas, le site, etc c'est sûrement une dizaine de mille ça! Et leur site Internet, ce n'est pas donné ça non plus! L'argent les mènes totalement, ils ne voient plus que, dans ces magnifiques oiseaux, un gros signe de piastre…peut importe si c'est au détriment de ceux-ci! Voilà pourquoi ils sont sans valeurs, sans moral et non plus de jugement!

[220]     À 15:26[185], madame Lagacé propage la rumeur que « Merlin », un ara bleu et or, « à J.V.  », serait mort du PDD l'année précédente.

[221]     À 16:06:37[186], madame Lagacé vulgarise à sa manière les principes juridiques applicables aux « dénonciations » affichées sur l'Internet.  Elle souligne d'emblée qu'il « faut dire la vérité si jamais il y a poursuite c'est à l'autre partie de prouver que les dénonciationx sont fausses ».  Elle conseille d'avoir des preuves et elle affirme en posséder elle-même (écrits, témoins et enregistrements).  Elle déclare que les mises en demeure sont des documents publics.

[222]     À 22:13[187], « Francis Lagacé », un invité, s'en prend à mesdames Lagacé et Choquette, soulignant que la première se dit « comportementaliste » alors qu'elle n'a pas de formation et que la seconde fait « le clown de service » de la première.

[223]     Encore une fois, madame Lagacé et ses partisans ne tolèrent aucune opposition.

27 mai 2005

[224]     Le 27 mai 2005, à 09:25[188], madame Lagacé riposte.  Elle décrit son expérience et dénigre la formation qu'offre madame Vaillancourt.   Elle déclare que contrairement à madame Vaillancourt elle ne fait « aucune fausse allégation » et qu'elle n'a aucun squelette dans son garde-robe, ce qui lui donne  « beaucoup plus de liberté ».

[225]     À 10:47[189], Lili-Anne Martin affirme que les « adeptes » de madame Vaillancourt font preuve d'un « manque total d'argument ».

[226]     À 11:19[190], madame Choquette houspille « Francis ».  Elle clame qu'elle exploite son refuge dans la légalité « la plus totale » et mentionne « J'ai un mari qui travaille, nous gagnons très bien notre vie, et nous, nous n'attendons pas apres nos oiseaux pour vivre ».

28 mai 2005

[227]     Le 28 mai 2005, à 11:52[191], madame Lagacé prévient toute personne qui menacerait les refuges qu'elle ne les laissera pas faire.

[228]     À 19:35[192], « Denis P. » accuse « Francis » d'indifférence à la vérité, relève « la haine » de ses commentaires, ne croit pas « un traitre mot » de ce que Francis avance  et estime que son message ressemble à un texte écrit par « quelqu'un pris d'une crise de folie passagère ».

29 mai 2005

[229]     Le 29 mai 2005, à 10:11[193], « Ghislaine », indique qu'elle a été expulsée du CAJV, relate une altercation qu'elle a eue avec monsieur Thibodeau en mai 2005, que madame Vaillancourt lui a confié qu'elle pensait tirer des revenus de 100 000 $ du nouveau site Internet du CAJV dès sa première année et déclare que les demandeurs n'ont plus droit à sa loyauté ni à son respect.

[230]     À 10:14[194], madame Lagacé accuse madame Vaillancourt d'être « championne » de la manipulation et elle pose l'équation suivante : « J.V. et P.T. = LE PARRAITRE AU LIEU DE L'ETRE ».

31 mai 2005

[231]     Le 31 mai 2005, à 08:18:07[195], madame Lagacé adresse des remerciements à ses partisans dont la plupart conservent l'anonymat : « Marie et Luc » (les défendeurs Choquette et Roch), « Lili-Anne et son conjoint Denis P », « Ghislaine », « Linda », « Karine », « Nicki », « Louise » et Line Renaud. 

[232]     À 09:02[196], « Capitaine » estime que « pour le pdd (…) johanne a vraiment manquée énorméent de professionnalisme ».

[233]     À 11:30[197], madame Lagacé réitère son bon droit et ses motifs légitimes : « moi je fonctionne avec des faits, des preuves, des écrits, des témoins, et j'interprete rien …..à vous de juger….(…) ».  Elle déclare qu'«Il n'est pas question ici des compétence de J.V. mais bien que vous les membres du Club vous signez n'importe quoi et J.V. en change les conditions…(…) ».  Enfin, elle affirme qu'elle ne peut pas se « laisser salir sur la place publique sans rien faire ».

[234]     En faisant mine d'équilibrer ses propos au sujet de madame Vaillancourt, madame Choquette rehausse la crédibilité apparente de ses critiques et amplifie leur impact préjudiciable dans l'esprit de ses lecteurs. 

[235]     Ainsi, à 12:02[198], madame Choquette reconnaît à nouveau la compétence de madame Vaillancourt en précisant « que pour ce qui est de l'éducation du comportement aviaire, J.V. a effectivement toujours livrée la marchandise et ca personne ne le nie, pas plus sur le blogue qu'ailleurs ». 

[236]     Le procédé est tôt repris.  À 20:47[199], « Linda » écrit qu'elle a « toujours admiré » madame Vaillancourt, reconnaît qu'elle « a des connaissances et une expérience incroyable » et ajoute qu'elle a « toujours eu une tres grande estime pour elle ».  En revanche, en relation avec le PDD, elle juge « inacceptable » que madame Vaillancourt « fasse prendre des risques élevés et sérieux a des gens et leur perroquets, tout ca a leur insu et en toute connaissance de cause ».

[237]     À 23:02:35[200], madame Lagacé affirme que « (…) J.V. a détruit du moins a essayé de détruire beaucoup de personnes dans le monde aviaire (meme des gens qui sont prêt d'elle aujourd'hui) (…) ».

[238]     À 23:26:30[201], « Ghislaine » écrit le message suivant qui résume bien la teneur des propos des supporters de madame Lagacé qui justifient leurs attaques des demandeurs et principalement de madame Vaillancourt par la prétendue noblesse de leur cause :

Micheline,

Que tu aies décidé de faire connaître ce qu'il y avait de cacher sous le tapis ça dérange. Mais te connaissant et sachant combien tu as le respect de toi et des autres je sais qu'avec la loyauté et la franchise qui te caractérises tu iras jusqu'au bout pour la faire connaître cette vérité.

C'est toi que l'on doit remercier de nous avoir fait prendre conscience que ces personnes que nous pensions connaître n'ont pas de valeur morale.  Je ne sais pas pour les autres, mais je parle pour moi tu n'as pas à me remercier d'être à tes côtés dans ce combat pour le respect et la vérité. Ton combat est aussi le mien je monte aux barricades lorsque l'on trahi ma confiance. Comme pour toi il n'est pas question que je courbe l'échine devant des gens pour qui les mots loyauté et respect non aucune valeur.

Certains porteront toujours des œillères (volontairement) et si l'on bafoue leurs droits ils préfèrent ramper plutôt que se tenir debout.  Toute personne qui se respecte se battra pour ses convictions.

[239]     Madame Choquette confirme sur le forum du CECA[202] sa décision, de concert avec monsieur Roch, d'afficher de nouveau les textes de madame Vaillancourt auparavant retirés du site de leur CSP parce que madame Vaillancourt fait fi de leur mise en demeure du 25 avril 2005 de cesser d'utiliser leurs photos. 

[240]     À cette époque, madame Lagacé avise les membres du CAJV du litige, les réfère à la correspondance échangée à ce sujet qu'elle affiche sur le site Internet du CECA et leur demande de lui confirmer leur volonté qu'elle continue d'offrir les cours[203].  Cet avis et les textes auxquels il renvoie présentent madame Lagacé sous un jour favorable et madame Vaillancourt sous un jour défavorable.

[241]     Madame Vaillancourt s'offusque particulièrement de l'affirmation de madame Choquette que ses oiseaux sont constamment enfermés dans son sous-sol, alors qu'il s'agit d'oiseaux de spectacle avec lesquels elle travaille au moins deux heures par jour et qui sont constamment avec elle[204].  Même si madame Vaillancourt ne relate aucun incident où quiconque aurait été irrespectueux envers elle ailleurs que sur le blogue du CECA, elle estime néanmoins que « (…) les gens s'imaginent qu'ils ont le droit maintenant d'être irrespectueux avec moi, de me parler n'importe comment puisque c'est de notoriété publique sur ce blogue-là que je suis vraiment la pire garce qu'il y a pas sur la terre »[205].

[242]     À la fin du mois de mai 2005, le CAJV déclare qu'il compte 269 membres inscrits[206].

Juin 2005

1er juin 2005

[243]     Le 1er juin 2005, à 23:26:31[207], madame Lagacé justifie à nouveau ses écrits par son combat « pour dénoncer …l'hypocrisie, l'argent au détriment de la santé des perroquets etc. ».

2 juin 2005

[244]     Le 2 juin 2005, à 13:56[208], « Linda » annonce l'annulation de son adhésion au CAJV en conséquence d'une question adressée l'avant-veille à madame Vaillancourt  au sujet du PDD.  Alors que deux jours auparavant elle louangeait les connaissances et l'expérience de madame Vaillancourt, mais critiquait son intégrité, elle s'en prend désormais à son professionnalisme et questionne son respect de la liberté d'expression et des membres du CAJV.

[245]     À 14:16, madame Lagacé commente pernicieusement la nouvelle : « Que veux tu quand la vérité dérange a dérange …..». 

[246]     À 15:31[209], madame Choquette s'exclame de manière dérisoire : « Du J.V. dans toute sa spendeur!! ».


3 juin 2005

[247]     Le 3 juin 2005, à 12:55[210], madame Lagacé déclare qu'elle est « pas mal tanné que J.V. et P.T. prennent les gens pour des imbéciles…».

[248]     Line Renaud dénonce l'éthique commerciale de madame Vaillancourt  relativement à son site informatique[211].

10 juin 2005

[249]     Le 10 juin 2005, à 21:05[212], madame Lagacé conseille les membres du CAJV cherchant à obtenir un remboursement de leurs frais d'adhésion annuels et attaque la réputation d'affaires de madame Vaillancourt en laissant entendre qu'il existe plusieurs recours contre elle.  Elle écrit que « Nous sommes entrain de se renseigner ici pour savoir si un recours collectif au petite créance puisse se faire au lieu d'y aller un par un…ou s'il peut y avoir un représentant pour toute la gagne.  De toutes facon J.V. n'en sera pas à  sa premiere expérience des petites créances!!!!».

[250]     Selon monsieur Thibodeau, le rythme des abonnements annuels au CAJV qui se prenaient surtout en septembre[213] semble décroître à compter du printemps 2005[214].  La publicité du CAJV repose essentiellement sur le bouche à oreille et sur son site Internet[215].  Les demandeurs éprouvent toutefois beaucoup de difficultés avec ce site, au point de demander aux personnes qui ont du mal à s'inscrire ou qui perdent la liaison avec le site de les en informer[216].

[251]     Les 21 et 22 juin 2005[217], les demandeurs signifient des mises en demeure aux défendeurs, les enjoignant de mettre fin à leur campagne de calomnies contre eux.

22 juin 2005

[252]     Le 22 juin 2005, à 01:48[218], « Annie » couvre d'insultes un « Invité » qui, à 00:15, déplore les propos de madame Lagacé[219]

[253]     À 06:15 le même jour[220], madame Lagacé réitère qu'elle dit la vérité, preuves à l'appui.

23 juin 2005

[254]     Le 23 juin 2005[221], madame Lagacé affiche et commente la mise en demeure qu'elle a reçue de madame Vaillancourt.  Elle insiste qu'« aucun mensonge n'y est écrit sur le blogue », traite madame Vaillancourt avec dérision (« …sa majesté…»), l'accuse de ne pas respecter le contrat du 22 janvier 2005 et de mener une « campagne de salissage » contre elle et contre madame Choquette.  Elle conclut :

Tout ce que nous avons fait sur ce blogue est légal ca sera au juge de le décider pour le reste

24 juin 2005

[255]     Les commentaires affichés ce jour-là sont méprisants envers madame Vaillancourt [222] : il est question, entre autres, de son extravagance, de son orgueil, de son manque de morale et du non-respect de ses engagements.

25 juin 2005

[256]     Le 25 juin 2005[223], madame Choquette affirme erronément que madame Vaillancourt a été expulsée du conseil d'administration de l'AQAP.  Elle accuse à nouveau madame Vaillancourt de l'avoir diffamée et d'avoir longuement calomnié madame Lagacé.  Elle soutient que tout ce qui est sur le blogue est vrai et prouvé par des documents, des enregistrements et des témoins.  Elle qualifie la conduite de madame Vaillancourt de « sournoise » et déclare qu'elle ne se rétractera jamais à moins qu'un juge ne l'y contraigne.

[257]     À 08:47[224], madame Lagacé  assure les lecteurs que « (…) si je continue c'est que le dossier est solide et meme tres solide….nous verrons qui calomnie qui….».

[258]     À 12:40[225], « annie » remet en question la santé mentale des demandeurs.

[259]     À 15:54[226], « Lili » demande où s'arrêtera « la stupidité » des demandeurs et déclare qu'elle est « tanté de croire que la psychose les à emportés (…) ».

[260]     À 21:21[227], « Lili » en remet.  Elle estime que madame Vaillancourt a manqué sa vocation, « celle d'actrice de film dramatique, ou mieux encore, de film d'horreur portant sur l'aliénation mentale ».  Elle qualifie les demandeurs de « personnes sans scrupules (…) qui se sentent obligé d'écraser les autres pour remonter leur estime, qui sans raison et sans motif détruisent et même parfois anéantissent la vie de personnes honnêtes et de bonne foi ».  Elle termine sur ce sarcasme :

Votre MAJESTÉ, votre RÉGNE est FINI, plus question de ce laisser faire…MAINTENANT c'est la VÉRITÉ qui va TRIOMPHÉ!!!!

[261]     Les défendeurs permettent l'affichage en ligne de ce dernier message même s'il contrevient clairement aux règlements du forum du CECA qu'ils ont publiés le 18 mars 2005.

26 juin 2005

[262]     Les commentaires sur le blogue font de plus en plus place à l'insolence et à l'insulte.

[263]     Le 26 juin 2005, à 18:30[228], « annie » casse du sucre sur le dos de madame Vaillancourt, alors qu'à 18:53 un invité raille les demandeurs :

50 000 $ pour préjudice moral rien de moins pour ça majesté…. faudrai qu'elle ai encore une moral…………et 50 000 $ pour le toutou de service MOUHHAHHAHHAHHA mdr………………….

[264]     À 20:35[229], madame Lagacé qualifie madame Vaillancourt de « manipulatrice née » et déclare dérisoirement qu'elle « (…) est une sommité dans ca aussi …».

[265]     Monsieur Roch fournit un hyperlien à la mise en demeure de madame Vaillancourt.   Mêlant la dérision aux affirmations fausses, il commente en ligne ce document de manière à attaquer madame Vaillancourt, en soutenant qu'il agit au service de la vérité[230] :

 -il y a 20 ans peut-être que vous aviez une passion pour la cause animalière…. Maintenant ce sont les $$$$$$$ que vous avez a coeur……..

(…)

-Vous vous  dites reconnue, ces vrai une fois qu'on vous connaît…..on vous reconnaît….

(…)

Vraiment vous êtes une vraie sommité dans votre domaine !!!!!!

(…)

-Oui je participe a la mise en ligne de la vérité (…)

[266]     Monsieur Roch répète que madame Vaillancourt a été expulsée du conseil d'administration de l'AQAP et demande pourquoi.  L'affirmation est fausse et la question est évidemment superflue puisque madame Vaillancourt n'a pas été remerciée par l'AQAP, contrairement à ce que les défendeurs Choquette et Roch ont faussement prétendu[231].

[267]     Monsieur Roch prétend qu'il n'a autorisé madame Vaillancourt de se servir d'une seule photo, mais cette affirmation est également fausse.

[268]     Enfin, monsieur Roch affirme qu'il ne retirera rien de ce qui est affiché sur l'Internet « à moins d'y être forcé par un juge ».

27 juin 2005

[269]     Le 27 juin 2005, les attaques personnelles relativement au caractère de madame Vaillancourt se poursuivent.

[270]     À 06:06[232], madame Lagacé reproche à madame Vaillancourt « le contrôle et la manipulation » et laisse entendre qu'elle est une égoïste.

[271]     Un commentateur invité élabore sur le thème de la santé mentale[233] :

Les introvertis sont des malades mentaux en formation, des novices attentifs qui préparent souci par souci leur admission à l'asile psychiatrique.

28 juin 2005

[272]     Le 28 juin 2005, à 22:18:06[234], « Linda » revient sans raison sur le sujet du PDD et, ayant précédemment reconnu l'expertise de madame Vaillancourt, elle met en cause sa bonne foi :

(…)

Existe-t-il un test FIABLE ET PRÉCIS de dépistage du PDD?  La réponse est …………..NONNNNNNNNNN !!!

Alors quiconque affirme hors de tout doute que leur perroquet N'A PAS le PDD et bien ils sont soit innocents, soit manipulateurs, ou soit carrément menteurs…

(…)

29 juin 2005

[273]     Le 29 juin 2005, à 00:45:16[235], madame Lagacé déclare que selon un vétérinaire qu'elle identifie :

(…) ….et tant qu'un test de dépistage n'auras pas été mis sur le marché il calcule porteur asymptomatique tous les oiseaux du groupe qui ont été mis en contact avec un oiseau atteint du PDD…

[274]     À 08:09[236], monsieur Roch admet que « le PDD a été dénoncé pcq johanne avais décidé de faire un attellier sur comment installer un harnais à votre oiseau » et affirme que madame Vaillancourt héberge un « oiseau a risque tres éléver d'etre porteur du PDD sans le dire aux gens ».

[275]     Les trois défendeurs rabrouent un commentateur qui déplore tant l'attitude de madame Vaillancourt que celle de madame Lagacé[237].

[276]     À 16:05[238], madame Lagacé répète qu'elle est victime d'une « campagne de salissage » de la part de madame Vaillancourt.

30 juin 2005

[277]     Le 30 juin 2005[239], madame Choquette déplore que madame Vaillancourt n'informe pas les participants à l'atelier au harnais du fait qu'elle héberge un « oiseau possiblement porteur du PDD ».

[278]     La solidarité entre madame Lagacé et ses partisans s'exprime à nouveau.

[279]     À 16:55[240], madame Lagacé accuse madame Vaillancourt d'avoir porté un « coup bas » à deux personnes qui se donnaient le titre de « comportementaliste » sur le site Internet de madame Vaillancourt.

[280]     À Nicky, qui souligne que l'une de ces deux personnes est administratrice sur le site du CAJV, madame Lagacé répond à 21:14[241], que « La question ici n'est pas de savoir si les gens sont d'accord ou pas sur leur titre mais de voir comment J.V. décide de manipuler et de faire le ménage quand et comme elle veut. ».

[281]     À 21:37[242], un « Invité » qualifie de « dégueulasse, irresponsable » la conduite de madame Vaillancourt relativement au risque de contagion du PDD.

[282]     En juin 2005, madame Vaillancourt s'aperçoit que les défendeurs Choquette et Roch s'approprient plusieurs écrits dont elle est l'auteur en reproduisant ceux-ci verbatim avec une mention qui leur en attribue faussement la propriété[243], et ce, en dépit du fait qu'elle a explicitement permis l'utilisation de ses écrits à la double condition de reconnaître explicitement qu'elle en est l'auteur et de référer au site Internet du CAJV[244]

[283]     Les défendeurs admettent que madame Vaillancourt est l'auteur des écrits qu'ils ont affichés sur leur site Internet avec une mention qui leur en attribue faussement la propriété. 

[284]     Pourtant, les défendeurs Choquette et Roch refusent de retirer ces écrits du site Internet du CECA à moins que madame Vaillancourt retire leurs photographies du site Internet de la CAJV.  Ce retrait ne s'effectue que très graduellement à cause du nombre de photos, explique madame Vaillancourt. 

[285]     Surmenée, angoissée par l'accentuation de sa dispute avec madame Lagacé qui jouit de certains appuis, madame Vaillancourt tombe malade le 30 juin 2005[245] et elle interrompt complètement ses activités professionnelles pendant trois semaines[246].  Elle reprend toutes ses activités professionnelles en août 2005[247].

Juillet 2005

[286]     En juillet 2005, des textes de madame Vaillancourt sont affichés sur le site Internet du CSP des défendeurs Choquette et Roch[248].

[287]     Aux premiers jours de juillet 2005, les propos péjoratifs au sujet de madame Vaillancourt prennent de l'ampleur, surtout au sujet de son attitude relativement aux dangers de contagion qu'elle ferait courir aux perroquets.  Les commentateurs mettent en doute sa loyauté, son intégrité et même sa santé mentale, se prononcent au sujet de ses motivations profondes et laissent entendre qu'elle éprouve une passion pour le lucre.


1er juillet 2005

[288]     Le 1er juillet 2005, à 07:13[249], les propos suivants de « Justin » apparaissent sur le site du CECA :

Eh ben ! C'est franchement DÉGUEULASSE ET AUCUNE MORALITÉ DE J, V.et elle dit que ce qu'elle fait c'est pour l'amour des oiseaux. J'ai lu un commentaire au no.19 on dit cahier de note de décembre leurs souhaits pour l'année aux perroquets respect compréhension attention et bienveillance. Elle ne met rien de tout ça en pratique. J.V. on voit bien ne pense qu'à $$$$$$$$$$$$$…

Si c'était moi je ne laisserai pas ça là. J'espère que la personne a une preuve que son oiseau a été en pension de telle date à telle date chez J.V. témoin, papier ou autre. Je m'informerai auprès d'un avocat s'il est possible de lui envoyer une mise en demeure pour pouvoir l'actionner dans le futur si jamais l'oiseau développait la maladie du PDD.

Continuer à informer les gens sur le blogue c'est une devenu plus qu'une priorité que de dénoncer le comportement SUPER DÉGUEULASSE de J.V. qui agit volontairement de façon à mettre en danger la vie de nos perroquets.  Le PDD est une maladie mortelle et à date il n'y a aucun test de dépistage.

(…) Le bon jugement elle n'en a aucun pour J.V. tout se rapporte à $$$$$$$..C'est bien plus facile de manipuler, de mentir et de leur faire croire qu'elle seule J.V. a le monopole de la vérité de l'enseignement à des personnes qui n'ont aucune idée en réalité de ce qu'est le monde des perroquets.  On peut se questionner parmi les personnes qui ont suivi ce cours combien parmi elles vont se dire si J.V. le fait ce ne doit pas être si grave alors nous aussi on peut le faire. C'est à nous faire frémir de peur combien de personnes mettrons ainsi en danger la vie de nos perroquets.

En plus elle a l'audace d'expulser les membres qui osent poser des questions.   C'est J.V. qui devrait être EXPULSER DU MONDE AVIAIRE POUR SON COMPORTEMENT QUI MET EN DANGER LA VIE DE NOS PERROQUETS.

[289]     À 07:56[250], madame Lagacé accrédite les craintes de « Justin ».

12 juillet 2005

[290]     Le 12 juillet 2005, à 13:04[251], Patrice Mainville qui dit avoir « suivi la formation au complet avec Mme Vaillancourt » rédige un long commentaire sur le forum du CECA.  En substance, il présume de la véracité des propos affichés au forum du CECA vu l'absence de démenti formel de la part de madame Vaillancourt.  Il affirme avoir perdu confiance en elle qui « ne vois seulement que les dollars dans les oiseaux ». 

[291]     À 23:26[252], madame Lagacé écrit « …quand Vaillancourt part sur une campagne de sallisage sur quelqu'un ca peut durer 10 ans…je n'était pas la premiere et je ne serais pas derniere non plus. »

13 juillet 2005

[292]     Le 13 juillet 2005, à 08:55[253], madame Liebaert-Guasch informe madame Vaillancourt de l'annulation de la conférence du 25 septembre 2005 à Lille parce qu'elle n'a reçu qu'une seule inscription.

[293]     À 12:13[254], madame Choquette distingue le CECA du CAJV, car seul le CECA donne l'information gratuitement sur son site Internet.

17 juillet 2005

[294]     Le 17 juillet 2005, à 00:08[255], « Lili » insinue que madame Vaillancourt a « cru pouvoir prendre le monde pour des imbéciles, des ignares qui ne verrait jamais son jeu et la vérité ».  Elle vise manifestement madame Vaillancourt qui, selon elle, n'éprouve « aucune pitié, pour qui que ce soit, qui abuse de la confiance des gens et les bernes de façon volontaire ».

20 juillet 2005

[295]     Le 20 juillet 2005, à 15:43[256], madame Vaillancourt réagit au courriel de madame Liebaert-Guasch annulant le séminaire du 25 septembre 2005 à Lille.  Madame Vaillancourt impute le manque d'inscriptions à « l'organisation de l'AEDP » et qualifie son arrêt temporaire de travail « d'indisposition temporaire de la fin juin ». 

21 juillet 2005

[296]     À 11:58[257], « AngeBleue » appuie madame Lagacé sur tous les points et déplore que madame Vaillancourt mette les perroquets en danger.


22 juillet 2005

[297]     À 10:05[258], « Gilbert » déclare qu'il se méfie de madame Vaillancourt « depuis le debut …» et exprime l'avis que madame Vaillancourt recherche davantage la reconnaissance que d'instruire le plus de gens possible.

[298]     À 20:46[259], « Linda » affirme que c'est l'argent qui compte pour madame Vaillancourt, qu'elle ne tient pas toujours ses engagements et qu'elle diffuse des enseignements qu'elle n'applique pas elle-même.

[299]     À 20:50[260], madame Lagacé réfère à la pyramide de Maslow pour expliquer le besoin de reconnaissance de madame Vaillancourt.

23 juillet 2005

[300]     Le 23 juillet 2005, à 11:19[261], « Gilbert » réfère à madame Vaillancourt  comme à « celle dont on ne doit pas prononcer le nom (Voldemort?) », l'identifiant ainsi au sorcier suprêmement maléfique de la célèbre série de romans Harry Potter de J. K. Rawling.

[301]     À 14:27[262], madame Lagacé déclare que ce qui pousse madame Vaillancourt  à s'élever par n'importe quel moyen, même au détriment des autres, c'est qu'elle y voit une question de survie et qu'il s'agit là d'un problème de personnalité inguérissable.

24 juillet 2005

[302]     Le 24 juillet 2005, à 00:04[263], madame Lagacé résume « l'échelle de Maslow ». 

[303]     À 16:01[264], madame Lagacé répond à des questions à ce sujet.  S'improvisant psychologue, elle explique que madame Vaillancourt convoite fortement le prestige, la célébrité et la réussite et que sa motivation première est d'éliminer toute concurrence.

25 juillet 2005

[304]     Le 25 juillet 2005, à 08:02[265], au sujet de madame Vaillancourt, « kathy » commente que « parfois l'argent rend dring dring ou peut-être est-ce la gloire ». 

[305]     À 08:37[266], madame Lagacé commente que les consultations aviaires ne sont pas à la portée de toutes les bourses. 

[306]     À 10:34[267], madame Choquette prend le relais et raconte comment, lors d'une consultation téléphonique, madame Vaillancourt a maltraité une femme vivant l'enfer avec ses deux perroquets.  Madame Choquette critique madame Vaillancourt qui préconise d'exiger une rémunération en échange de renseignements. 

[307]     À 15:58[268], madame Lagacé confirme que madame Vaillancourt prône le refus de donner des consultations gratuites et elle déclare qu'une personne lui a récemment mentionné qu'elle avait la réputation de vouloir faire de l'argent avec les perroquets simplement parce qu'elle avait été associée à madame Vaillancourt.

26 juillet 2005

[308]     Le 26 juillet 2005, à 08:21[269], « kathy » se plaint d'une consultation infructueuse de madame Vaillancourt.

[309]     À 09:27[270], madame Lagacé amorce un récit que madame Choquette complète à 10:26[271] en indiquant que madame Vaillancourt l'a accusée d'avoir violé un perroquet parce qu'elle l'avait placé dans une serviette avant de le caresser. 

[310]     À 11:05[272], madame Lagacé relève l'incohérence de madame Vaillancourt qui permet à ses élèves comportementalistes de manipuler leurs perroquets dans des serviettes.

[311]     À 20:10[273], « Linda » confirme que madame Vaillancourt lui a suggéré de prendre son perroquet dans une serviette lorsqu'il voulait la mordre et que madame Vaillancourt s'est servi d'une serviette pour apprivoiser deux perroquets en Europe.

[312]     À 21:27[274], madame Lagacé raille les demandeurs (« …comme s'ils étaient des grands de ce monde…») et les dénigre (« Gérer par l'ignorance..ca c'est leur devise..»).

[313]     À 23:02[275], madame Choquette affirme que madame Vaillancourt réagit aux « squelettes qui ne cessent de sortir de son garderobes les uns apres les autres ». 

[314]     À 23:47[276], madame Lagacé se livre à une psychanalyse sommaire de madame Vaillancourt, écrivant qu'elle « souffre de narcissisme (…) mais ca se soigne… ».

[315]     À compter du 27 juillet 2005 et pendant quelques jours[277], les commentaires portent surtout sur l'intransigeance de madame Vaillancourt face à la liberté d'expression des membres du CAJV, l'explication de madame Vaillancourt que l'oiseau qu'elle a adopté de madame Lagacé n'était pas à risque de contagion du PDD, car il s'y trouvait en quarantaine (ce que nie madame Lagacé) et plusieurs affirmations désobligeantes à l'endroit de madame Vaillancourt, par exemple, que  « sa perception des choses est dysfonctionnelle »[278].

28 juillet 2005

[316]     Le 28 juillet 2005, à 19:12[279], madame Lagacé réfère encore dérisoirement aux demandeurs (« …ses majestés …»), insinue qu'ils ont des choses à se reprocher et qu'ils n'ont pas tous les droits. 

[317]     À 21:14[280], madame Lagacé insinue que madame Vaillancourt ne dit pas la vérité. 

[318]     À 23:01[281], « Lili » ajoute ses propres propos dénigrants.

29 juillet 2005

[319]     Le 29 juillet 2005, à 09:07[282], madame Lagacé accuse madame Vaillancourt de la calomnier depuis plus d'un an. 

30 juillet 2005

[320]     Le 30 juillet 2005, à 00:29[283], « Lili » qualifie Daniel Lanthier et son épouse de gens « très bonnastes », c'est-à-dire « d'extrême bonnes personnes qui, trop souvent malheureusement, se font berner par des gens sans aucun scrupules. (…) ».

Août 2005

[321]     En août 2005, la première page de résultat d'une recherche par le fureteur Google à partir des mots « Johanne Vaillancourt » fournit un hyperlien au blogue du CECA[284].

[322]     Témoignant hors cour en novembre 2005, madame Vaillancourt explique de la manière suivante l'annulation du séminaire de septembre 2005 à Lille : ayant appris l'existence du blogue, madame Liebaert-Guasch questionne madame Vaillancourt qui lui reproche que son nom y apparaît.  Madame Liebaert-Guasch répond que madame Lagacé a agi de son propre chef à cet égard.  Madame Vaillancourt insiste et, deux jours plus tard[285], madame Liebaert-Guasch annule le séminaire[286].

[323]     Monsieur Thibodeau estime que « le blog a eu une influence là-dessus »[287], mais il concède spontanément que le séminaire a été annulé parce que le ton d'une lettre des demandeurs à madame Liebaert-Guasch lui a déplu[288].

[324]     Le procès révèle ce qui suit.

7 août 2005

[325]     Le 7 août 2005[289], madame Vaillancourt présente ses exigences à madame Liebaert-Guasch relativement au séminaire de septembre 2005 à Lille (dont la première journée avait été annulée auparavant) y compris une confirmation de ses honoraires de 750 $ pour chaque tranche de quatre heures. 

[326]     Madame Liebaert-Guasch s'oppose le jour même[290] à cette importante augmentation unilatérale (250 $ pour chaque tranche de quatre heures) et souligne que madame Vaillancourt remet ainsi en cause sa participation au séminaire.  Madame Liebaert-Guasch se dit « surprise, voire choquée » de certaines autres exigences de madame Vaillancourt. 

[327]     Madame Liebaert-Guasch, qui avait assisté au séminaire donné en Suisse par madame Vaillancourt en septembre 2004, confirme plus tard la même journée[291] l'annulation pure et simple du séminaire de septembre 2005 à Lille, entre autres, en raison de l'augmentation arbitraire et importante des tarifs de madame Vaillancourt.

[328]     Madame Vaillancourt laisse entendre que ses relations avec madame Liebaert-Guasch se sont refroidies en raison du blogue et que madame Liebaert-Guasch « divague sur plein de choses ». 

[329]     Le Tribunal prend note des propos dénigrants de madame Vaillancourt à l'égard d'une ex-amie et retient plutôt que l'augmentation unilatérale de ses tarifs ainsi que ses exigences pointilleuses de dernière heure ont persuadé madame Liebaert-Guasch de mettre fin immédiatement à leur collaboration anticipée. 

10 août 2005

[330]     Le 10 août 2005, à 12:33[292], « Lili » déclare que madame Vaillancourt « a un comportement complètement incohérent ».

16 août 2005

[331]     Le 16 août 2005[293], l'huissier François Taillefer dresse un premier constat du contenu des sites Internet utilisés par le CECA.

[332]     Le portail et le blogue du CECA sont munis de compteurs qui enregistrent chaque accès, sans toutefois faire foi du nombre réel de lecteurs. 

[333]     En date du 16 août 2005, le compteur d'accès au portail du CECA totalise 52 719 accès depuis le début de son affichage sur la Toile[294].

17 août 2005

[334]     En date du 17 août 2005[295], le compteur du blogue du CECA affiche 9 638 accès.  Là non plus, le nombre réel de ses lecteurs n'est pas comptabilisé.

18 août 2005

[335]     Le 18 août 2005, à 01:51[296], « Passionnée »[297] dénigre élégamment les demandeurs.  Elle raconte qu'« Il était une fois » elle a organisé un séminaire en Suisse pour « celle qui s'autoproclamait "sommité du monde aviaire" » qu'elle appelle « la star », que le séminaire eut lieu, mais que « malheureusement "la star" ne fut pas à la hauteur ».  Elle ajoute :

La "star" suivie de son valet s'en retourna dans son pays, le sourire aux lèvres car les poches pleines de billets.

BIEN MAL ACQUIS NE PROFITE JAMAIS.

[336]     La facture de ce commentaire tranche nettement avec celle des autres commentaires affichés sur le forum du CECA.  L'orthographe, la syntaxe et la grammaire sont corrects et l'œuvre d'une personne qui sait écrire.  Le vocabulaire utilisé (« les sponsors ») laisse entendre que la culture de l'auteur est européenne.

[337]     À 11:33[298], un « Invité » affirme qu'à la suite de son premier séminaire en Suisse, madame Vaillancourt n'y était plus la bienvenue, même si elle affirmait avoir été invitée à y retourner.

[338]     La juge Roy rejette la demande de sauvegarde des demandeurs, estimant qu'ils n'ont pas satisfait à leur fardeau de preuve.

19 août 2005

[339]     Madame Vaillancourt témoigne au procès que les demandeurs ont choisi de garder le silence devant les attaques des défendeurs, estimant que ces derniers auraient vraisemblablement récupéré toute réponse afin de s'en servir contre eux. 

[340]     Les demandeurs n'ont pas toujours eu cette attitude.

[341]     Au contraire, le 19 août 2005, madame Vaillancourt et monsieur Thibodeau affichent sur le site Internet du CAJV sous la rubrique « Blogue de diffamation du CECA »[299] deux lettres qui expriment leurs réactions au blogue du CECA[300].  

[342]     Monsieur Thibodeau y qualifie de « mensongers » les propos tenus sur ce blogue. 

[343]     Il mentionne que les demandeurs ont « dû subir des manigances et une foule de petites mesquineries de la part de gens que nous croyons des amis » et il évalue à trois mois le temps consacré en 2005 à s'«« en faire », à tenter de réagir et à essayer à répondre à une foule de mesquineries ».  Il affirme la bonne foi des demandeurs, rappelle que le domaine des perroquets constitue leur gagne-pain, souligne que le CECA ne possède aucune existence juridique et que l'Internet assure l'anonymat aux auteurs qui s'y affichent.  À ses yeux, les demandeurs sont victimes d'un « lynchage en public ».

[344]       Pour sa part, madame Vaillancourt estime que le blogue lui est « entièrement dédié ».  Elle le qualifie de « CECJV », soit de « Club d'Étude du Comportement de Johanne Vaillancourt », c'est-à-dire une « biographie non-autorisée et surtout, très mal documentée », et elle réagit à diverses affirmations et insinuations affichées sur le blogue du CECA. 

[345]     Elle mentionne que ses tentatives de réponse sont disparues du site Internet du CECA qu'elle compare à une « très longue lettre anonyme ».  Alors qu'elle publie ouvertement sa lettre sur son site Internet, elle met en évidence l'anonymat de ses détracteurs et insiste que « l'anonymat est le domaine des calomniateurs ».  Elle déclare que seuls Jean-Luc Robichaud et Renée Gagnon sont formés et capables de dispenser ses cours.  Elle nie que les photos des défendeurs Choquette et Roch apparaissent sur son site Internet.  Elle laisse entendre que l'utilisation sans permission de ses textes constitue du vol de propriété intellectuelle.  Elle qualifie de « mesquines et abjectes » les allégations qu'elle aurait menacé le refuge de perroquets de la Vallée des Forts. 

[346]     Elle adresse des reproches aux personnes qui calomnient, jugent et dénigrent ses cours de comportementalisme.  Au sujet du risque de contagion du PDD, elle explique que Lilianne (son perroquet) n'avait été en contact, avant son adoption, qu'avec un seul autre oiseau et qu'elle était encore en quarantaine lorsqu'elle l'a prise.  Elle ajoute qu'une écale de cacahuète est la cause réelle du décès de son ara Merlin, accidentellement étouffé à mort. 

[347]     Madame Vaillancourt réagit également aux propos dénigrant la rémunération qu'elle exige pour ses services.

[348]     Elle qualifie le blogue de « long exposé de salissage et de dénigrement sur mon compte » et d'« immondice ».  Elle traite de « candidats à la secte » les personnes qui se permettent « de commenter sur des allégations mensongères et contradictoires émanant en grande partie d'un seul pseudonyme, en se fermant les yeux et en croyant…tel un dogme ».

[349]     Madame Vaillancourt affirme qu'elle n'en est pas à sa première expérience du genre : « chaque fois » qu'elle tente de former une personne et qu'elle lui présente son réseau, la personne ne termine pas sa formation, prend ombrage de sa présence et tente de la faire disparaître par la calomnie[301].  Elle ajoute que « Ce qui se passe sur ce « blogue » n'est que la répétition à plus grande échelle de ce qui s'est présenté si souvent avec des gens que j'ai tenté de former » [302]

[350]     Il est difficile de croire que madame Vaillancourt n'a toujours été qu'une victime, considérant son tempérament bouillant et sa propension marquée à contrôler jalousement la sphère commerciale de ses activités.  Madame Choquette affirme que plusieurs personnes ont été victimes des propos de madame Vaillancourt[303].  Compte tenu des déclarations écrites de madame Vaillancourt le 19 août 2005, son témoignage à cet égard est vraisemblable.

[351]     Madame Vaillancourt conclut en exprimant que monsieur Thibodeau et elle ressentent « beaucoup d'amertume face à ces événements, notre position est précaire et nous sommes fatigués de tout cela ».

[352]     Dans les jours qui suivent, les demandeurs reçoivent plusieurs courriels d'appuis[304].

[353]     Indice de l'impact des réponses des demandeurs du 19 août 2005, le blogue du CECA comporte plusieurs références explicites à celles-ci[305].

22-26 août 2005

[354]     Apparemment revigorés par la réaction publique des demandeurs, les partisans de madame Vaillancourt semblent vouloir mener une contre-offensive[306].  Les messages et les échanges d'insultes se multiplient ensuite entre les partisans et les opposants de madame Lagacé[307].

[355]     Le 22 août 2005, à 08:34[308], Jean-Luc Robichaud (ou son épouse[309]) affirme son soutien à madame Vaillancourt et invective madame Lagacé et ses partisans. 

[356]     Puis, à 08:39[310], Nathalie Caya, fait de même.  Lyse Vaillancourt et Jeanne Bessette se joignent ensuite à eux.  Manifestement, ils visent à faire sortir les partisans de madame Lagacé de leur anonymat. 

[357]     À 09:18, puis à 09:51[311], « l'administrateur du forum » du CECA intervient et avise les partisans de madame Lagacé de ne dévoiler leur identité « en aucun cas ». 

[358]     Cette intervention confirme, si besoin est, que l'administrateur du forum du CECA possédait à cette époque la capité d'intervenir rapidement, si tel était son désir.

[359]     Les échanges acerbes se poursuivent du 23[312] au 26[313] août 2005. 

[360]     Le 25 août 2005, à 11:12, madame Lagacé écrit que son équipe a « beaucoup plus de classe et de respect envers les humains et les animaux » que la nouvelle équipe de madame Vaillancourt.   Elle ajoute :

Il y a un dicton qui dit "qui s'assemble de ressemble"….ca doit etre pour ca que J.V. m'as flushé car je ne lui ressemblais en rien.

Septembre 2005

6 septembre 2005

[361]     Le 6 septembre 2005, à 19:08[314], madame Choquette attaque longuement madame Vaillancourt qu'elle accuse encore de mentir.

[362]     À 20:30[315], madame Lagacé raille tantôt les demandeurs ensemble (« Ste-Johanne et St-Philippe priez pour nous!!!! Amen…. ») tantôt madame Vaillancourt exclusivement (« (…) des disciples de l'évangile à Johanne (…) », affirme que madame Vaillancourt a empêché l'implantation d'un CSP à Sept-Îles par la désinformation et qu'elle calomnie « tout le monde ».  Elle affirme que le CAJV ne compte que 179 membres actifs et promet que la vérité triomphera à l'instruction du procès :

Quand nous aurons la date de l'audition nous vous en ferons part pour venir y assister..vous aurez bien des surprises croyez moi…..et pour ceux qui parlent à travers leur chapeau ils auraient intérêt à venir y assister, là ils auront au moins la vrai histoire…

[363]      À 21:45[316], « Ti-Poo » laisse entendre que la passion de madame Vaillancourt pour les perroquets est devenue une « course de pouvoir ».

[364]     À 22:33[317], sous le couvert d'interrogations au sujet des motivations de madame Vaillancourt, madame Lagacé affirme une fois de plus que celle-ci la calomnie et qu'elle a fait une « campagne de salissage » à l'égard de madame Choquette.

7 septembre 2005

[365]     Le 7 septembre 2005, à 07:59[318], « kathy » suggère que madame Vaillancourt  serait motivée par la jalousie.

[366]     À 08:23[319], madame Lagacé laisse entendre que dans sa longue lettre du 19 août 2005 madame Vaillancourt a faussement représenté le sens du jugement rendu par la juge Roy.

[367]     À 14:33[320], madame Choquette affirme que madame Vaillancourt ne peut « inculquer le respect, la droiture et la classe », car elle ne possède pas elle-même ces qualités.

8 septembre 2005

[368]     Le 8 septembre 2005, à 07:39[321], madame Choquette affirme que le comportement rude et insolent de madame Vaillancourt dans les animaleries explique sa mauvaise réputation dans ce milieu.

[369]     À 13:06[322], madame Lagacé corrobore et souligne sa connaissance personnelle de la mauvaise réputation de madame Vaillancourt dans les animaleries.

13 septembre 2005

[370]     Le 13 septembre 2005, à 21:16[323], madame Lagacé affiche une très longue réponse à la lettre ouverte de madame Vaillancourt du 19 août 2005.  Madame Lagacé conclut ainsi :

Dans tout le texte de J.V. ce sont des dixièmes de vérité en plus d'être sortie complètement de leur contexte….Il faut le vivre pour le comprendre et ceux qui ont goûté à la médecine de J.V. savent très bien de quoi je parle. La seule différence c'est qu'avec moi elle est tombée sur un os, nous disons tout haut ce que plusieurs disent tout bas….

14 septembre 2005

[371]     Le 14 septembre 2005, à 09:11[324], madame Lagacé mentionne que le site Internet du CAJV comporte une rubrique « diffamation du blogue CECA ».  

18 septembre 2005

[372]     Le 18 septembre 2005, à 17:48[325], « Gilbert » critique longuement la lettre ouverte de madame Vaillancourt du 19 août 2005.

19 septembre 2005

[373]     Le 19 septembre 2005, à 12:43[326], un invité suggère à madame Lagacé d'utiliser ses énergies de manière constructive plutôt que de faire un blogue.

[374]     À 13:57[327], madame Lagacé affirme qu'elle n'a pas l'intention d'arrêter.

[375]     À 17:20[328], « Ghislaine » tient un discours belliqueux à l'égard de madame Vaillancourt qu'elle qualifie de « despote de la médisance et du pouvoir » et qu'elle dit être « sans morale » ainsi que « sans respect pour autrui ».  Elle laisse entendre que madame Vaillancourt a calomnié et médit impunément « sur tout le monde » et souhaite « Que la vérité soit faite et que par la suite justice soit rendue ».

[376]     À 19:46[329], monsieur Roch s'emploie à réfuter les propos d'un invité.  Il accuse les demandeurs de tout faire « toujours par derrière » pour démolir la concurrence.

20 septembre 2005

[377]     Le 20 septembre 2005, à 08:03[330], madame Lagacé laisse entendre qu'elle se bat contre madame Vaillancourt parce que ses valeurs l'amènent à réagir devant son mensonge et son hypocrisie.

[378]     À 19:03[331], « Ghislaine » traite madame Vaillancourt de fourbe (« Elle promet certaines choses tout en sachant bien que jamais elle ne les donnera ») et de « manipulatrice » qui « manque totalement de morale et de confiance en soi ».  Elle affirme que madame Vaillancourt est narcissique et qu'elle « rabaisse les autres ainsi a le sentiment d'être supérieure. (illusion) ».

Octobre 2005

14 octobre 2005

[379]     À son tour, monsieur Thibodeau se trouve dans le collimateur.

[380]     Le 14 octobre 2005, à 18:31[332], « Ghislaine » écrit un texte titré « PHILIPPE THIBODEAU LES PIEDS DANS LES PLATS ».  Elle dénonce « son manque total de respect envers les membres ».  Elle accuse monsieur Thibodeau d'avoir gratuitement agressé un membre verbalement parce qu'il le méprenait pour une autre personne et d'avoir agi à cet égard avec une « sauvagerie inqualifiable ».  Elle ajoute que ce geste de violence verbale constitue un crime.  Elle accuse monsieur Thibodeau d'avoir menti.  Elle affirme que les demandeurs posent aux victimes alors qu'ils sont des agresseurs dont plusieurs personnes ont été victimes.  Elle met en doute la parole de madame Vaillancourt et accuse les demandeurs d'un « manque total de professionnalisme ».

15 octobre 2005

[381]     Le 15 octobre 2005, à 10:55[333], madame Lagacé reprend à son compte l'affirmation de « Ghislaine », la veille, selon laquelle monsieur Thibodeau a manqué de professionnalisme.

16 octobre 2005

[382]     Le 16 octobre 2005, à 12:46[334], un invité déclare avoir été témoin en Suisse d'un incident à l'occasion duquel monsieur Thibodeau aurait « fait un "caca nerveux" à la limite de la violence physique » et que le contenu de la conférence de madame Vaillancourt était longuement développé dans la presse anglaise et américaine par de grands spécialistes aviaires, mais que madame Vaillancourt ne citait pas ces sources.

[383]     À 16:47[335], madame Lagacé se dit « aucunement surprise » par le comportement de monsieur Thibodeau dont elle dit avoir déjà été témoin « de ce genre de crise ».  Elle laisse également entendre que les comportements « de l'arriere scene » des demandeurs est systématique.

17 octobre 2005

[384]     Le 17 octobre 2005, à 10:51[336], madame Lagacé dénigre madame Vaillancourt  qu'elle accuse de contradiction et de manipulation.

[385]     À 11:55[337], un invité suggère sur le blogue du CECA que la colère aveugle les partisans de madame Lagacé.

[386]     À 12:11, madame Choquette déclare :

Ce qui me mets en colere c'est de me faire dire par des gens aveugles que je ne vois pas claire. Désolé.

[387]      À 12:22[338], l'invité relève le manque de noblesse de ce propos.

[388]     À 13:35[339], madame Lagacé intervient pour soutenir madame Choquette et accuser encore une fois les demandeurs de salir sa réputation sur la place publique en déformant la vérité.

[389]     À 13:38[340], madame Choquette relaye madame Lagacé et qualifie l'action en justice des demandeurs de « poursuites ridicules encore un fois basées sur des mensonges ».

25 octobre 2005

[390]     Le 25 octobre 2005, à 19:39[341], « Richie » (possiblement Richard Thibeault[342]) écrit qu'il ne voit rien de constructif dans le blogue du CECA et seulement « une guerre de cloché ».

26 octobre 2005

[391]     Le 26 octobre 2005, à 06:58[343], madame Lagacé répond à Richie « La nature de ton commentaire démontre que tu n'as rien compris au conflit… (…) ».

27 octobre 2005

[392]     Cette réponse entraîne à 07:22[344] un commentaire signé  « Chantal » qui appuie partiellement Richie :  (…) on est pas oubligé d'abbaisser les autres pour notre propre succes, ça n'a jamais aider une cause d'ajir de cett façon ».

[393]     À 07:52[345], madame Lagacé se défend :

Le but du blogue était de mettre au courant les membres de la situation auquel je fesais face avec J.V. et de remettre les pendules à l'heure…pas du coté professionnel mais bien du coté personnel….

Aujourd'hui 5 mois plus tard J.V. continue de me calomnier, pas seulement sur moi mais aussi sur ceux qui font et qui ont fais partie de mon équipe, ou avec qui j'ai ou j'ai eu des relations amicales.

(…)

Il y a quelqu'un un jour qui m'avait dis…."hors de Johanne , point de salut" je comprend aujourd'hui ce qu'il voulait dire…..

(…)

Novembre 2005

[394]     Le 10 novembre 2005, à 20:23[346], le CECA annonce la reprise en mai 2006 des cours en salle.  Il n'est pas fait référence à madame Vaillancourt, mais les cours annoncés correspondent aux cours qu'elle a écrits et que madame Lagacé avait donnés ou qu'elle devait donner en vertu de leur contrat.

[395]     En novembre 2005, madame Vaillancourt  témoigne hors cour que partout où elle va, on lui parle du blogue des défendeurs[347].  Elle souligne qu'elle et monsieur Thibodeau y sont accusés de cupidité[348].  Selon elle, les gens ont perdu confiance en eux et cessé de s'inscrire[349].  Elle reproche en outre à madame Choquette de s'être approprié ses photos et ses textes[350].

Décembre 2005

[396]     Le 12 décembre 2005, à 18:02:08[351], « Ailedral » recommande vivement sur le blogue du CECA l'ouvrage de madame Vaillancourt  intitulé La tripolarité comportementale du perroquet. 

[397]     Le 12 décembre 2005, à 21:24:48[352], madame Lagacé critique mesquinement l'ouvrage :

La couverture est tres belle ( photo) mais je n'ai jamais vue de livre ou du moins mes livres chez moi ou le nom de l'auteur prend ¼ de la page et ou le titre est presque invisible ce qui est le plus important à mon avis sur une couverture de livre, mais l'auteur est fidèle à lui-meme….

[398]     Le 12 décembre 2005, à 21:31:32[353], monsieur Roch ironise :

Ben voyons Micheline c'est que tu n'a pas compris…

Le titre du livre c'est johanne vaillancourt et la personne qui la ecrit c'est la tripolariteé du comportement voyons c'est pourtant simple…

[399]     Le 12 décembre 2005, à 23:05[354], disant avoir lu le blog en entier, « Ailedral » résume objectivement les activités du petit groupe d'internautes menés par les défendeurs :

(…)

Vous en êtes rendus à aller chercher tous les détails de la vie de quelqu'un pour le rabaisser et vous semblez vous "entre-crinquer" en petit groupe! À chaque fois que quelqu'un venait ici pour défendre Johanne, vous lui avez toujours répondu en le rabaissant à son tour ou en lui disant que son opinion était mauvaise !!! (…)

[400]     Une personne raisonnable qui lirait l'ensemble des textes affichés sur le site Internet du CECA tirerait les mêmes conclusions.

13 décembre 2005

[401]     Le 13 décembre 2005, à 06:46[355], madame Choquette écrit, entre autres, ces propos que l'ensemble de la preuve dément tout à fait :

Premiere des choses, le but du blog était que les gens puissent avoir les deux versions dans ce litige et non de présenter JV de facon péjorative…..(…)

[402]     À 07:48[356], « Ailedral » ajoute au contraire avec justesse :

(…) C'est que je vous trouve foncièrement méchant dans votre façon de répliquer aux gens ici… on dirait de l'acharnement… chacun en rajoute toujours plus.

C'est ça que je n'aime pas et je ne troupe pas que ce blog a très bien respecté son but de départ!

(…) je trouve sincèrement que la situation a dégénérée en guerre infantine (…) Vous ne cherchez qu'à blamer, pas à comprendre. (…)

Vous me faites penser à un vieux couple qui se sépare et qui s'arrachent les enfants!

(…)

[403]     L'acharnement des défendeurs, leur manque de mesure et d'ouverture à toute autre vision que la leur atténue considérablement aux yeux d'une personne raisonnable la crédibilité apparente de leurs propos et des propos de leurs disciples.

[404]     À 10:00:45[357], Johanne Dallaire défend l'ouvrage de madame Vaillancourt.  

[405]     À 10:39:19[358], madame Lagacé qualifie l'ouvrage de « réchauffé » et ajoute, entre autres :

Johanne n'as rien découvert…..elle a seulement vulgarisée en francais ce que les US disent depuis au moins 10 ans avant elle…fait des recherches en anglais et tu y découvriras beaucoup d'informations utiles..

[406]     À 11:24:42[359], madame Lagacé insinue que madame Vaillancourt est la vraie coupable dans leur conflit.

[407]     Les activités de madame Vaillancourt relativement aux perroquets constituent en 2005 sa seule source de revenus[360].

Février 2006

7 février 2006

[408]     Le 7 février 2006, à 23:28[361], madame Lagacé attribue à madame Vaillancourt « Controle, manipulation, dictature, vanité et narcissisme ».

8 février 2006

[409]     Le 8 février 2006, à 07:50[362], madame Lagacé soutient que les problèmes du monde aviaire proviennent d'une seule source, laissant entendre qu'il s'agit des demandeurs.

[410]     À 12:38[363], madame Lagacé laisse entendre que les demandeurs doivent payer pour leurs torts.

9 février 2006

[411]      Le 9 février 2006, à 15:43[364], madame Lagacé écrit qu'elle déplore que madame Vaillancourt détruise sans raison la réputation des autres.

Mars 2006

[412]     Le 10 mars 2006, lors de l'enregistrement de l'émission de Claire Lamarche, les défendeurs Choquette et Roch ainsi que plusieurs amateurs de perroquets se présentent au studio, ce qui intimide madame Vaillancourt qui craint à tout moment une intervention de leur part même si l'émission n'est diffusée qu'en différé.

Août 2006

[413]     Pendant que le blogue est affiché, madame Vaillancourt ne reçoit presque pas d'invitations à donner des conférences. 

[414]     Elle refuse l'invitation du Dr Aronstein qu'elle reçoit en août 2006 de crainte qu'une nouvelle clientèle ne découvre ce qu'on écrit sur le blogue à son sujet.

Octobre 2006

[415]     La première page d'une recherche du nom Johanne Vaillancourt effectuée grâce aux fureteurs Altavista[365] et Google[366] indique des hyperliens qui conduisent au forum du CECA.

[416]     Le 6 octobre 2006, l'huissier François Taillefer dresse un second constat du contenu des sites Internet utilisés par le CECA à la suite de « consultations » faites à compter du 2 octobre 2006[367]

[417]     Ainsi, en date du 3 octobre 2006[368], le compteur du portail du CECA indique 225 262 accès.  En date du 5 octobre 2006[369], le compteur du blogue du CECA en affiche 20 762.

[418]     Les 7 ou 8 octobre 2006, 17 mois après son apparition, le contenu du blogue se rapportant à madame Vaillancourt cesse d'être en ligne. 

[419]     Madame Lagacé quitte entièrement le milieu aviaire.  Née en 1961, elle n'occupe pas d'emploi en octobre 2006[370].  Elle a déjà travaillé comme secrétaire pour le gouvernement fédéral puis, dans les années 90, comme superviseure pour une compagnie de vêtements[371].

[420]     Madame Vaillancourt explique qu'elle n'a pas répondu au blogue parce qu'elle était convaincue que cela exigerait de sa part un effort qui s'avérerait forcément stérile.  Pourtant, elle déclare que les demandeurs ont corrigé sur le site Internet du CAJV l'affirmation des défendeurs que les cours en salle du CAJV n'auraient pas lieu et que les demandeurs ont également répondu ensuite aux propos des défendeurs qui dénigraient les professeurs du CAJV.   En outre, madame Vaillancourt admet que suite au jugement interlocutoire de la juge Roy elle a écrit un communiqué (du 19 août 2005) qu'elle a affiché sur l'Internet.  Enfin, dans ce « communiqué », madame Vaillancourt reconnaît qu'elle a tenté de réagir auparavant au blogue, mais que ses communications sont rapidement disparues du blogue.

[421]     Le Tribunal retient que madame Vaillancourt a rarement jugé opportun de répondre aux propos des défendeurs, et ce, jusqu'à la décision défavorable de la juge Roy. 

[422]     Madame Vaillancourt témoigne qu'elle a recommencé très rapidement à recevoir des invitations et qu'elle n'avait plus peur de les accepter.

[423]     Madame Vaillancourt est présidente d'honneur de l'Association Européenne du Perroquet et présidente d'honneur de l'AQAP avec laquelle elle continue de collaborer.

[424]     Marie-Ève Perras possède six perroquets.  Elle est une amie de madame Vaillancourt.  Membre de l'AQAP depuis 2007, elle en occupe la présidence depuis 2008.  L'organisation, qui était sur une pente descendante en 2007, compte aujourd'hui près de 140 membres.

[425]     Madame Perras est également membre du CAJV depuis 2003.  Elle considère madame Vaillancourt comme une sommité en matière de perroquets.  Elle a pris connaissance de la mise en demeure distribuée en mai 2005 sur le pare-brise de son automobile et elle a également pris connaissance du blogue du CECA, par curiosité, quatre ou cinq mois plus tard, après qu'on l'ait informée qu'une certaine « Marie-Ève » y écrivait.

[426]     Elle confirme que madame Vaillancourt collabore encore régulièrement auprès de l'AQAP et qu'elle est sûrement la personne la plus appréciée des membres de l'AQAP.  Les conférences de madame Vaillancourt attirent de 60 à 70 personnes.

[427]     Frédéric Lelièvre est le seul témoin appelé par la défense.  Il collabore étroitement avec madame Choquette.

[428]      Il a enregistré une conversation avec madame Vaillancourt  à son insu et il affirme que madame Vaillancourt ne lui a pas laissé entendre que le blogue l'affectait de quelque façon, mais qu'au contraire, qu'elle en parlait avec ses amies en « pissant de rire ».

[429]     Le Tribunal accorde peu de poids au témoignage de monsieur Lelièvre dont la partialité apparaît nettement en contre-interrogatoire d'autant plus que madame Vaillancourt n'avait manifestement aucune raison de lui confier ses états d'âme véritables.

[430]     En 2007, madame Choquette quitte son emploi dans le domaine de la santé[372]

[431]     La preuve est muette quant à ses revenus imputables au blogue du CECA entre mai 2005 et octobre 2006, ses autres sources de revenus et ses moyens financiers actuels.

II- LES QUESTIONS EN LITIGE

[432]     Le litige soulève les principales questions suivantes :

1-    Les défendeurs ont-ils engagé leur responsabilité civile envers les demandeurs en tenant fautivement à leur égard ou en permettant fautivement que d'autres tiennent à leur égard des propos diffamatoires propagés par Internet?

2-    Dans l'affirmative, à quelle réparation et à quels dommages punitifs, le cas échéant, chaque demandeur a-t-il droit?

3-    Les demandeurs ont-ils droit aux ordonnances qu'ils recherchent?

4-    Les demandeurs ont-ils droit aux honoraires extrajudiciaires de leurs procureurs et aux frais des constats d'huissier?

5-    Quel doit-être le point de départ des intérêts et de l'indemnité additionnelle?

III- DISCUSSION

1- Les défendeurs ont-ils engagé leur responsabilité civile envers les demandeurs en tenant fautivement à leur égard ou en permettant fautivement que d'autres tiennent à leur égard des propos diffamatoires propagés par Internet?

[433]     La liberté d'expression constitue l'une des assises fondamentales d'une société réellement libre et démocratique. 

[434]     Dans une telle société, toutefois, aucun droit, si précieux soit-il, n'est absolu.

[435]     Au Québec, la liberté d'expression doit s'exercer dans le respect des limites imposées par le droit, dont le droit d'autrui à sa réputation.

[436]     Ces limites sont claires : la personne dont les propos malveillants ou négligents déconsidèrent objectivement la réputation d'autrui doit réparer le tort causé à la victime[373], ce qui inclut la « personne médisante qui tient, sans justes motifs, des propos défavorables, mais véridiques, à l'égard d'un tiers »[374].

[437]     Lorsque la personne fautive nuit intentionnellement à la réputation d'autrui, elle peut être condamnée à des dommages-intérêts punitifs[375].

[438]     Enfin, à l'instar de l'auteur de propos diffamatoires, la personne qui permet fautivement leur propagation doit également réparer le tort causé[376].

Madame Lagacé

[439]     Madame Lagacé ne cherchait manifestement pas à servir la justice. 

[440]     Au contraire, mue par sa rancœur et une ambition malveillante, madame Lagacé désirait plutôt se venger de madame Vaillancourt et, en détruisant sa réputation, préserver le fonds de commerce qu'elle escomptait tirer des perroquets à l'avenir, entre autres, grâce à des cours en salle et à des consultations.   

[441]     À compter du printemps 2005, madame Lagacé s'acharne donc malicieusement à détruire la réputation de madame Vaillancourt aux plans personnel et commercial en multipliant les agressions sur le forum du CECA, écorchant au passage monsieur Thibodeau ainsi que le CAJV.  

[442]     À cette fin, madame Lagacé profite du concours et du soutien de plusieurs complices dévoués.  Les défendeurs Choquette et Roch figurent au premier rang de ceux-ci.

[443]     Madame Lagacé a cherché à justifier sa conduite en prétendant que madame Vaillancourt l'avait sournoisement dénigrée et contrevenu à ses engagements contractuels.

[444]     L'affirmation d'un fait n'en constitue pas la preuve. 

[445]     Il est permis d'entretenir des doutes sérieux quant à la loyauté de madame Vaillancourt envers ses collaborateurs.  Mais madame Lagacé a choisi de ne pas présenter de preuve au procès.  Son témoignage hors cour n'apporte que des généralités auxquelles le Tribunal n'accorde pas de force probante. 

[446]     Même si la résiliation du contrat du 22 janvier 2005 était fautive et même si avant l'ouverture du blogue du CECA madame Vaillancourt a tenu des propos désobligeants envers madame Lagacé (dont la preuve n'est faite qu'en ce qui concerne madame Choquette), cela ne justifiait pas madame Lagacé de tenir des propos totalement disproportionnés à l'égard de madame Vaillancourt, de monsieur Thibodeau et, indirectement, du CAJV.

[447]     De plus, malgré ses accès privilégiés au site du CECA, madame Lagacé n'a rien fait pour empêcher que d'autres personnes diffament les demandeurs.

[448]     Sa faute est prouvée tant à l'égard de madame Vaillancourt qu'à l'égard des deux autres demandeurs.

[449]     Madame Lagacé doit donc réparation à ses victimes pour le préjudice qu'elle leur a causé en conséquence directe de sa conduite fautive.

Madame Choquette

[450]     Exploitant un CSP, madame Choquette s'estimait lésée personnellement et commercialement par madame Vaillancourt   Elle s'est alliée à madame Lagacé dont elle a épousé la cause et elle a malicieusement attisé les sentiments vengeurs de celle-ci ainsi que les mauvais sentiments des tiers à l'égard des demandeurs. 

[451]     Elle a endossé avec conviction les propos diffamatoires de madame Lagacé, y a ajouté ses propres charges et a permis que les commentaires diffamatoires des tiers soient affichés sur le site du CECA et qu'ils y restent longtemps.

[452]     Madame Choquette a témoigné hors cour.  Les commentaires du Tribunal à l'égard du témoignage hors cour de madame Lagacé s'appliquent également à celui de madame Choquette.

[453]     L'échange suivant démontre la mauvaise foi évidente de madame Choquette[377] :

Q.         [106]    Vous, est-ce que vous reconnaissez avoir commenté les gestes, les actions, les enseignements ou les écrits de madame Vaillancourt sur Internet, sur quelques forums de discussions que cous avez mentionnés?

R.         Bien, ça dépend ce que cous entendez par « commenter ».  Il faudrait que je voie, là de quoi vous voulez parler.

Q.         [107]    Mais vous vous souvenez d'avoir écrit à propos de madame Vaillancourt sur des forums de discussions?

R.         Je peux avoir écrit des choses, ça veut pas dire que c'était négatif.  Comme je vous dis, il faudrait que je voie vraiment le contexte.

Q.         [108]    Oui, O.K.

R.         Une critique n'est pas toujours négative.

[454]      À l'exception du témoignage peu probant de monsieur Lelièvre, madame Choquette n'a pas présenté de preuve au procès.  Elle a révoqué le mandat de son procureur pendant le procès, de sorte qu'aucune argumentation n'a été présentée dans son intérêt au Tribunal.

[455]     Madame Choquette n'a pas prouvé la véracité de ses propos diffamatoires ni justifié sa conduite.

[456]     Elle a donc engagé sa responsabilité civile envers les demandeurs.

Monsieur Roch

[457]     Monsieur Roch ne s'est pas manifesté sur le blogue du CECA aussi souvent ni aussi violemment que les défenderesses.  Il a néanmoins épousé leur cause aveuglément et il a ajouté ses propres commentaires diffamatoires et injurieux pour discréditer les demandeurs.  Des trois défendeurs, il est celui qui possédait le plus de connaissances au sujet de l'Internet qu'il a fautivement mis au service du but malveillant poursuivi par les défenderesses.

[458]     Son témoignage hors cour ne prouve pas la véracité de ses propos et ne justifie aucunement sa conduite. 

[459]     Selon madame Lagacé, dont le Tribunal retient le témoignage à cet égard, les défendeurs étaient les administrateurs du forum du CECA jusqu'à la réception de la mise en demeure de madame Vaillancourt en juin 2005.  Ils ont ensuite tenté d'échapper à leur responsabilité civile relativement aux propos des tiers affichés sur le blogue du CECA en confiant à un certain « Gerald » (Gérald Hounsell[378]), résident ontarien, le rôle d'administrateur du forum[379].  Aucune preuve ne permet de conclure que les défendeurs pouvaient raisonnablement croire que monsieur Hounsell, un anglophone dont la compréhension de la langue française n'est pas établie, exercerait convenablement la surveillance requise.

[460]     Le Tribunal retient que les défendeurs ont toujours détenu le contrôle du forum du CECA et de son blogue, surtout monsieur Roch qui a mis ceux-ci en place et dont les connaissances informatiques dépassaient celles des autres défendeurs.  Tous[380], mais surtout monsieur Roch, ont fautivement omis d'empêcher l'affichage des propos clairement diffamatoires tenus envers les demandeurs et dont la teneur était incompatible avec les règlements qui devaient régir le forum du CECA. 

[461]     La responsabilité civile de monsieur Roch est donc engagée envers les demandeurs.

2- Dans l'affirmative, à quelle réparation et à quels dommages punitifs, le cas échéant, chaque demandeur a-t-il droit?

A) dommages moraux

[462]     Madame Vaillancourt  réclame 75 000 $. 

[463]     Le montant accordé à titre de dommages moraux doit compenser deux préjudices intangibles : celui qui est objectivement causé à la réputation de la victime et celui qu'elle éprouve subjectivement.

[464]     Comme dans les autres matières civiles, l'indemnité accordée doit viser une réparation du préjudice moral réellement subi de manière aussi exacte et complète que possible[381], mais sans surcompensation.

[465]     Il convient de tenir compte de l'ensemble des circonstances et, notamment, des éléments suivants initialement énumérés par le juge Chevalier dans l'affaire Fabien c. Dimanche-Matin[382] :

-         la gravité intrinsèque de l'acte diffamatoire;

-         sa portée particulière sur la victime;

-         l'importance de la diffusion;

-         le genre de personnes qui ont pris connaissance des propos et l'incidence de ceux-ci sur leur opinion à l'égard de la victime;

-         la déchéance de la victime en comparaison de son statut antérieur;

-         la durée du préjudice;

-         la contribution possible de la victime à son préjudice;

-         l'existence d'autres causes du préjudice.

[466]     En outre, il y a lieu de distinguer, premièrement, entre l'affirmation d'un fait et l'expression d'un commentaire, car la nature subjective du commentaire est susceptible d'atténuer l'atteinte à la réputation[383] et, deuxièmement, entre la diffamation (i.e. l'atteinte à la réputation qui est soumise à une norme d'évaluation objective) et l'injure (dont la norme d'évaluation est subjective)[384].

[467]     Aucun des demandeurs ne demande la réparation ou la sanction de propos au seul motif qu'ils manquaient de courtoisie, de politesse ou de bon goût.

[468]     Les affirmations et les commentaires des défendeurs et ceux des personnes auxquelles ils ont permis de s'afficher sur le blogue du CECA sont d'ailleurs d'un tout autre ordre et mêlent l'injure à la diffamation.

[469]     Madame Vaillancourt a été dépeinte comme une manipulatrice narcissique, condescendante, excessive à l'outrance, ingrate et déloyale, qui joue à la victime et qui souffre de maladie mentale, une personne ne possédant ni intégrité ni morale, qui ne respecte pas ses engagements contractuels, même écrits, qui a agi, agit et agira illégalement, qui cherche à écraser les autres et qui les diffame sournoisement, qui ne se soucie aucunement du bien-être des perroquets et qui ne travaille avec ces oiseaux que par cupidité.  On a également faussement prétendu qu'elle avait été expulsée de l'AQAP. 

[470]     Même s'ils ne sont pas entièrement dépourvus de justification, les commentaires dénigrants se rapportant au caractère et à l'attitude de madame Vaillancourt ne relèvent pas de la liberté d'expression et sont inacceptables dans les circonstances puisque largement tributaires de la mauvaise foi des défendeurs.

[471]     Objectivement, ces propos situés dans leur contexte attaquent injustement la réputation, l'honneur et la dignité de madame Vaillancourt.   Ils ne sont ni anodins ni insignifiants, particulièrement les prises à partie de son intégrité.   En revanche, leur caractère infamant est moindre que celui qui se rattache, entre autres, à l'imputation d'un acte criminel.  Au demeurant, l'acharnement évident des défendeurs contre madame Vaillancourt et la portée personnelle de plusieurs de leurs attaques diminuent nettement la crédibilité de celles-ci aux yeux de lecteurs raisonnables.

[472]     Madame Vaillancourt affirme que sa réputation avant le blogue était sans tache dans le milieu aviaire.  La réputation d'une personne ne reflète pas nécessairement son mérite objectif.  Dans le cas présent, indépendamment du blogue, il appert que certaines personnes, tant au Québec qu'en Europe, ne portaient pas madame Vaillancourt dans leur cœur pour diverses raisons.  Madame Vaillancourt admet d'ailleurs qu'elle possède beaucoup d'amis de longue date à l'extérieur du monde des perroquets, mais elle ajoute que les amitiés sont difficiles à maintenir dans le monde des perroquets, où il s'agit plutôt de « trahisons ».

[473]     Subjectivement, Madame Vaillancourt était plus sensible à l'impact de la concurrence déréglée des défendeurs sur l'achalandage futur du CAJV qu'à son amour propre.  Ainsi, elle estime que les commentaires les plus virulents contre elle se rapportaient au PDD et elle qualifie elle-même avec dérision les propos de madame Lagacé à cet égard de « bonne campagne de marketing ». 

[474]     Madame Vaillancourt témoigne que les gens éprouvent aujourd'hui de la sympathie pour elle, qu'ils la questionnent parfois au sujet de la santé de l'un de ses oiseaux, mais qu'ils comprennent qu'elle a « gagné », puisque madame Lagacé n'œuvre plus dans le milieu aviaire et qu'elle n'a plus de site Internet.

[475]     Cela dit, madame Vaillancourt n'a plus jamais pris le risque de tenir un atelier chez elle, de crainte que quelqu'un ravive les interrogations concernant le PDD.

[476]     Les défendeurs ne se sont jamais excusés.  Au contraire, ils ont soutenu et fréquemment répété qu'ils servaient la vérité, qu'ils détenaient toutes les preuves de leurs affirmations et qu'un procès confirmerait leur bon droit.  Ils ont poursuivi leurs injures et leur diffamation malgré des mises en demeure et des procédures judiciaires, et ce, jusqu'au procès.  En un mot, ils n'ont rien fait pour atténuer la portée de leurs attaques, bien au contraire. 

[477]     Les défendeurs ont agi de façon concertée, de manière à accroître l'impact préjudiciable de leurs attaques.  Les défenderesses, en particulier, se sont relayées pour dénigrer tour à tour madame Vaillancourt. 

[478]     La preuve ne permet pas de quantifier précisément le nombre de personnes qui ont pris connaissance du contenu du blogue du CECA ou qui en ont entendu parler.

[479]     Le Tribunal estime ce chiffre à 500 personnes tout au plus, soit le nombre approximatif, en 2005-2006, de passionnés francophones des perroquets susceptibles d'être intéressés par madame Vaillancourt ou par l'un ou l'autre des regroupements québécois francophones centrés sur ces oiseaux.

[480]     Cet estimé tient compte du nombre de membres de l'AQAP (moins de 140 en 2011 et vraisemblablement moins encore en 2005-2006), du nombre de membres du CAJV en mai 2005 (probablement moins de 250), du fait que le CECA débutait ses activités, des CSP et de leurs liens étroits avec les défendeurs ainsi que de la vraisemblance que certains passionnés francophones des perroquets aient adhéré simultanément à plusieurs de ces regroupements.

[481]     Les propos diffamatoires ont certainement nui à l'image de madame Vaillancourt  dans le monde des passionnés francophones des perroquets.  Elle n'était presque plus en demande jusqu'à ce que le CECA retire son blogue.

[482]     Ensuite, sa carrière a très vite repris son cours normal. 

[483]     La présidente de l'AQAP mentionne que madame Vaillancourt est la personne que les membres apprécient le plus.  L'ensemble de la preuve pertinente porte à croire que la réputation de madame Vaillancourt dans le monde des passionnés francophones des perroquets est pleinement rétablie suite au retrait du blogue du CECA.

[484]     Aucune preuve médicale n'a été offerte relativement à l'impact des agissements des défendeurs sur la santé de madame Vaillancourt.   Le Tribunal retient que l'arrêt de travail de juin 2005 était principalement imputable au surmenage. 

[485]     Madame Vaillancourt s'est sentie abandonnée par madame Lagacé, jadis son amie, ainsi que par son entourage. 

[486]     Madame Vaillancourt avait le sentiment qu'il était devenu malsain de la fréquenter.  Elle était peinée que ses parents lisent le blogue.  Elle témoigne que les agissements des défendeurs lui ont fait peur et qu'ils l'ont marquée.  Elle se dit plus méfiante qu'auparavant et moins ouverte, entre autres, quant à l'accès à son intimité résidentielle. 

[487]     Toutefois, la pauvreté de la preuve offerte à ces égards ne permet pas d'y accorder beaucoup de poids.   En outre, la perte d'une amitié, si grande fut-elle, ne donne pas ouverture en justice à une compensation pécuniaire, d'autant plus que madame Vaillancourt, de son propre aveu avait connu plusieurs déboires semblables auparavant.

[488]     La rupture de l'amitié entre mesdames Vaillancourt et Lagacé survient lorsque madame Vaillancourt ressent que madame Lagacé menace ses intérêts pécuniaires.  Elle réagit alors de façon colérique et agressive.  Elle reconnaît avoir eu des mots avec madame Lagacé.  Le Tribunal ne doute pas qu'ils furent blessants et que cette blessure s'est envenimée lorsque madame Choquette et peut-être d'autres personnes, ont rapporté à madame Lagacé que madame Vaillancourt ne veillait pas toujours à préserver la meilleure image d'elle aux yeux des tiers.

[489]     Chaque cas est unique et doit être étudié à son mérite. La fixation des dommages-intérêts en compensation du préjudice moral n'est pas une science exacte. Il ne suffit pas de procéder à une simple application de la règle de trois à partir de précédents.  Ceux-ci peuvent tout au plus indiquer un ordre de grandeur convenable, si on prend soin d'actualiser les chiffres[385]

[490]     Les précédents assez récents où la diffusion des propos diffamatoires s'est vraisemblablement limitée à quelques centaines de personnes sont rares[386].  Il faut se garder de confondre de telles instances avec celles où les diffusions par les médias ont rejoint un très large public.  Il faut également éviter de conclure que l'accessibilité mondiale et instantanée des propos affichés sur l'Internet entraîne probablement un résultat semblable à une diffusion par les media électroniques de masse[387].

[491]      En résumé, madame Vaillancourt a été victime d'une longue campagne de dénigrement où s'entremêlaient affirmations et commentaires, injures et propos diffamatoires.  Sa réputation actuelle ne semble pas porter de séquelles de cet épisode malheureux.  Elle en a été perturbée, mais cette perturbation n'a pas été très marquée. 

[492]     Les demandeurs sont les seuls témoins entendus au soutien de leur réclamation relative à l'impact des affichages litigieux.

[493]     Tenant compte de la dimension réparatrice du présent jugement, le Tribunal arbitre à 35 000 $ le montant requis pour compenser adéquatement le préjudice moral de madame Vaillancourt.

[494]     Monsieur Thibodeau réclame 25 000 $.

[495]     Les propos le concernant sur le blogue sont injurieux.  On l'accuse d'avoir commis un acte criminel.  On lui reproche principalement d'être colérique, d'avoir une attitude hautaine et de n'être que le valet de madame Vaillancourt. 

[496]     Or, pendant le contre-interrogatoire de madame Vaillancourt, constatant que son épouse fait face au procureur des défendeurs, monsieur Thibodeau quitte son siège, s'approche d'elle par derrière et, sans dire un mot, lui saisit les épaules et les oriente sans ménagement en direction du Tribunal.

[497]     Monsieur Thibodeau témoigne qu'il a trouvé les propos le ciblant très lourds et très blessants.  Il déclare que madame Vaillancourt et lui ont craint « de tout perdre ».

[498]     Somme toute, le Tribunal arbitre à 4 000 $ la compensation à laquelle monsieur Thibodeau a droit en dédommagement de son préjudice moral.

B) dommages matériels

[499]     En conséquence des fautes des défendeurs, les demandeurs réclament une compensation pour les dommages matériels suivants :

a)    retard de deux ans à la publication de livres ……..………………………..10 000 $

b)    annulation des cours professionnels en 2006 ………..……………………11 200 $

c)    annulation par cinq personnes inscrites à l'atelier sur le harnais ………...….500 $

d)    faible taux de participation au « Perro-Rave »…………...…………………12 500 $

e)    annulation de trois séminaires européens ……………………………………6 000 $

f)     pertes d'abonnements de membres Internet ……………………………….10 000 $

g)    frais de changement de l'interface du site Internet du CAJV …………... ……950 $

h)    pertes de revenus publicitaires du magazine Internet Cacatomopolitain….4 781 $

i)     pertes découlant de la suspension des activités de développement de marché pendant 17 mois…...…………………………………………………………….5 000 $

        TOTAL :     60 931 $

a) retard de deux ans à la publication de livres

[500]     Les demandeurs ont publié des livres en décembre 2005 et en septembre 2006. 

[501]     Selon monsieur Thibodeau, ces livres ont connu un certain succès.

[502]     Il estime que les demandeurs ont dû consacrer un an au présent dossier (rédaction des procédures, interrogatoires hors cour, réponse aux engagements, etc.), de sorte que n'eut été du blogue du CECA le plus récent ouvrage de madame Vaillancourt (un volume d'environ 500 pages) aurait été publié en octobre 2009 plutôt qu'en octobre 2010.

[503]     Ce blogue n'a pas empêché les demandeurs de publier deux livres.

[504]     La preuve des demandeurs est insuffisante pour établir une relation de cause à effet entre le blogue du CECA, retiré en octobre 2006, et un retard quelconque dans la publication du plus récent ouvrage de madame Vaillancourt ou d'un autre livre.

[505]     Cette réclamation est rejetée.

b) annulation des cours professionnels en 2006

[506]     En 2005, madame Vaillancourt espère former une relève qui la soulagera à l'avenir de ses activités de consultation.

[507]     En juin 2005, elle donne 100 heures de « cours professionnel en comportementalisme » à cinq étudiants au tarif unitaire de 1 600 $ ainsi que 32 heures de ce cours à madame Libaert-Guasch.

[508]     Selon monsieur Thibodeau, les noms d'autres personnes étaient placés sur une liste d'attente pour ce cours.  Il n'offre toutefois  aucune précision à ce sujet.

[509]      Les demandeurs décident de ne pas donner ce cours en 2006 parce qu'il a été dénigré sur le blogue du CECA.

[510]     Les commentaires mettaient en doute la possibilité de former convenablement une personne en si peu de temps ainsi que la façon de faire à cet égard de madame Vaillancourt.  Ces commentaires n'étaient pas déraisonnables.

[511]       La preuve ne permet pas de conclure que les demandeurs ont été privés en 2006 par la faute des défendeurs d'un gain quelconque à l'égard d'un cours professionnel en comportementalisme.

[512]     Cette réclamation est rejetée.

c) annulation par cinq personnes inscrites à l'atelier sur le harnais

[513]     Le 14 avril 2005[388], le CAJV annonce que madame Vaillancourt donnera à sa résidence le 4 juin 2005 un « Atelier petit groupe » limité à dix personnes portant sur la manière d'enfiler un harnais au perroquet.  Chaque participant apporte son oiseau et son harnais.  Tous les oiseaux doivent être en bonne santé et ne pas avoir été exposés à d'autres oiseaux depuis leur dernier test vétérinaire qui doit dater de moins de deux mois.  Les frais d'inscription sont de 85 $ pour les membres du CAJV et de 125 $ pour les non-membres.

[514]     En parallèle, le CECA offre un cours de harnais le 5 juin 2005 avec les oiseaux du CSP au coût de 40 $ pour les membres du forum et de 50 $ pour les non-membres; en outre, un harnais sera remis en cadeau[389].  

[515]     Le 16 avril 2005[390], Marie-Claude Gravel, alors membre du CAJV, exprime un vif intérêt pour l'atelier du CAJV, intérêt qu'elle réitère le 5 mai 2005[391].  Le 24 août 2005, elle demande un remboursement de son adhésion au CAJV[392].  Le 2 septembre 2005, elle indique qu'elle s'est abstenue d'assister à l'atelier de harnais parce qu'elle ne voulait pas exposer son perroquet au risque de contracter le PDD[393]

[516]     Les demandeurs n'offrent aucune autre preuve individualisée des inscriptions et désistements relatifs à l'atelier du harnais du 4 juin 2005.

[517]     Madame Vaillancourt affirme que les accusations lancées contre elle par les défendeurs quant au risque de contagion par le PDD ne sont pas fondées et que ces accusations ainsi que les autres imputations diffamatoires lancées contre elle par les défendeurs expliquent que cinq des dix personnes inscrites à l'atelier du harnais se sont désistées. 

[518]     Les demandeurs allèguent avoir perdu 500 $ à ce titre par la faute des défendeurs.

[519]     Le témoignage non contredit de madame Vaillancourt suffit à démentir les allégations des défendeurs au sujet du PDD et démontre leur faute à cet égard.

[520]      Madame Vaillancourt déclare qu'elle a maintenu chez elle en quarantaine pendant 60 jours l'oiseau qu'elle s'était procuré chez madame Lagacé à l'automne 2004.  Elle ajoute qu'il n'est jamais tombé malade et que madame Lagacé ne lui a jamais produit le certificat de nécropsie qui aurait démontré que le PDD avait causé le décès de l'un de ses oiseaux.  Madame Vaillancourt en conclut que madame Lagacé ne cherchait pas réellement à dénoncer légitimement un risque de contagion, mais qu'elle visait plutôt à la discréditer sans fondement. 

[521]     Cela dit, il est étonnant que madame Vaillancourt ait choisi de garder le silence plutôt que de livrer en toute transparence sa version des faits aux membres du CAJV qui étaient susceptibles d'éprouver de vives inquiétudes à ce sujet. 

[522]     Madame Vaillancourt affirme avoir réalisé à l'époque que la rumeur de risque de contagion du PDD lui ferait beaucoup de mal dans son milieu et avoir consulté un avocat à cet égard[394], d'où la mise en demeure du 16 juin 2005.  L'imputation étant lancée le 25 mai 2005, soit dix jours avant son atelier de harnais avec les perroquets des participants qui risquaient peut-être la contagion, il eut été normal de tenter de minimiser le préjudice futur, ne serait-ce que par la diffusion immédiate d'une ferme réfutation sur le site Internet du CAJV.  

[523]     Dans le cas de madame Gravel, le dommage allégué n'est pas prouvé.

[524]     La preuve démontre qu'elle s'est désistée de l'atelier du harnais du CAJV en raison des rumeurs concernant le risque de contagion du PDD chez madame Vaillancourt.  Toutefois, il semble que madame Gravel ait acquitté les frais d'inscription à cet atelier sans être remboursée[395].  La perte des demandeurs à cet égard n'est donc pas établie de manière prépondérante.

[525]     En outre, les demandeurs n'ont pas établi par prépondérance un lien de causalité entre la faute des défendeurs et le préjudice dont ils réclament compensation relativement aux autres désistements, même si une personne (Patrice Mainville) semble avoir décidé de faire désormais affaires avec le CECA plutôt que le CAJV[396].

[526]     Plusieurs raisons autres que le comportement fautif des défendeurs peuvent expliquer le désistement des autres personnes inscrites à l'atelier du 4 juin 2005, dont l'offre du CECA, plus avantageuse que celle du CAJV en termes de coût et de conditions, c'est-à-dire l'absence d'exigence de test vétérinaire récent et l'obtention d'un harnais gratuit.

[527]     Cette réclamation est donc rejetée.

d) faible taux de participation au « Perro-Rave »

[528]     Au début du mois de mars 2005[397], le CAJV réserve le Manoir Rouville-Campbell, en Montérégie, pour la première tenue d'un « Perro-Rave » de 10 h 00 à 22 h 00 le 15 avril 2006. 

[529]     Le prix d'entrée pour un membre du CAJV s'élève à 175 $ avant le 31 mars 2005 et initialement à 215 $ après cette date[398] puis à 225 $[399] $ et, pour les non-membres, à 250 $ plus les taxes applicables.  Ce tarif inclut deux repas et collations, mais il exclut la chambre d'hôtel.

[530]     Lorsqu'il réserve le manoir Rouville-Campbell en mars 2005, monsieur Thibodeau espère attirer 175 personnes au Perro-Rave, car le CAJV a déjà reçu environ 200 personnes en novembre 2004 à un cours dont le prix d'entrée n'était toutefois que de 10 $.

[531]     Le 13 mars 2005[400], Madame Lagacé rapporte aux demandeurs une « bonne réaction » au Perro-Rave, mais elle mentionne qu'on la questionne au sujet d'un éventuel remboursement, si l'événement n'a pas lieu.  Aucune réponse des demandeurs n'est en preuve.

[532]     Le 19 mars 2005[401], la mère de Patrice Mainville signale son intérêt et celui de son fils.  Plus tard, monsieur Mainville affiche des commentaires sur le blogue du CECA et, contrairement à sa mère, il n'assiste pas au » Perro-Rave ».

[533]     En février 2006, les demandeurs réduisent à « 50+ » leurs prévisions quant au nombre de personnes qui participeront au Perro-Rave[402].

[534]     Interrogé hors cour en 2005, monsieur Thibodeau déclare qu'une vingtaine de billets environ sont déjà vendus[403] lorsque les premiers textes diffamatoires apparaissent sur le blogue du CECA au début de mai 2005 et que les demandeurs ne vendent aucun billet par la suite[404].  Au procès, il témoigne qu'une cinquantaine de personnes au total assistent au Perro-Rave.

[535]     Il indique que les demandeurs comptaient réaliser un bénéfice de 100 $ par personne en présumant une participation de plus de 175 personnes.  Il reconnaît que leur marge bénéficiaire est restée inchangée.

[536]     Monsieur Thibodeau admet qu'il y a « toujours une part de rêve quand on tient un tel événement ».  En effet, il n'existe aucun moyen fiable de prévoir le nombre de participants à une première de ce genre et rien n'assure que le nombre de participants visés sera atteint.

[537]     Il est probable que le blogue ait dissuadé quelques personnes d'assister au Perro-Rave.  À cet égard, il faut toutefois garder à l'esprit le caractère plutôt anodin des allégations et des commentaires affichés sur le blogue du CECA au sujet de la compétence de madame Vaillancourt, du nombre limité de passionnés francophones du perroquet susceptibles d'être intéressés par cette activité et du montant assez élevé des frais d'inscription exigés.

[538]     Tout compte fait, le Tribunal arbitre à 20 le nombre d'inscriptions perdues par la faute du CECA et sa perte prouvée à 2 000 $.

e) annulation de trois séminaires européens

[539]     Monsieur Thibodeau affirme que ces séminaires ont été annulés en conséquence du blogue.

[540]     La preuve à cet effet n'est pas prépondérante. 

[541]     La preuve révèle plutôt que le séminaire de 2004 en Suisse a été l'occasion d'un conflit entre madame Vaillancourt et son organisatrice qui a donné lieu à une mise en demeure, que madame Liebaert-Guasch a annulé le séminaire à Lille en 2005 faute d'inscriptions et en raison des exigences d'honoraires de dernière heure de madame Vaillancourt qu'elle considérait excessives.  Il faut également tenir compte du problème additionnel soulevé par l'usage non-autorisé par madame Vaillancourt du titre de « comportementaliste » en sol européen dont s'est plaint monsieur Chanton.

[542]     Cette réclamation est rejetée.

f) pertes d'abonnements de membres Internet

[543]     Pendant deux ans, 50 personnes se sont inscrites chaque année aux cours en ligne du CAJV.   Le CAJV a ensuite cessé de donner ces cours.

[544]     Monsieur Thibodeau estime que le blogue du CECA a privé le CAJV pendant deux ans de 50 inscriptions par année, au total de 100 inscriptions, lui faisant subir un préjudice financier de 100 $ par inscription perdue.

[545]     Il est probable que quelques personnes se sont abstenues de s'abonner aux cours en ligne du CAJV en conséquence du blogue du CECA, mais il faut garder à l'esprit que ces cours étaient une nouveauté et que les demandeurs n'ont pas repris cette formule après le retrait du blogue du CECA en octobre 2006.

[546]     Le Tribunal arbitre à 10 le nombre d'inscriptions annuelles perdues par la faute du CECA et sa perte prouvée à ce titre à 2 000 $.

g) frais de changement de l'interface du site Internet du CAJV

[547]     Monsieur Thibodeau explique que les demandeurs ont cessé de proposer de la publicité payante sur leur site Internet et qu'ils ont également modifié ce site de manière à présenter une apparence « très minimaliste ».  Ce faisant, ils minaient la crédibilité des propos tenus sur le blogue du CECA qui leur imputait des motivations vénales.

[548]     Le coût afférent à la modification de l'apparence du site du CAJV ne constitue pas un préjudice causé par la faute des défendeurs, mais plutôt le prix d'une décision d'affaires ayant permis au CAJV de rafraîchir son site Internet.

[549]     Cette réclamation est rejetée.

h) pertes de revenus publicitaires du magazine Internet Cacatomopolitain

[550]     Le CAJV espérait que ses commanditaires le suivraient sur son site Internet.

[551]     L'un d'eux n'a pas retourné les appels des demandeurs qui n'ont pas osé s'exposer à un refus de la part de deux autres.

[552]     Cette preuve extrêmement sommaire n'établit pas une perte causée par la faute des défendeurs.

[553]     Les commanditaires avaient le choix de s'annoncer dans le giron des défendeurs ou des demandeurs.  Madame Vaillancourt reconnaît qu'elle refusait qu'un commanditaire s'annonce aux deux endroits.

[554]      Cette réclamation est rejetée.

i) pertes découlant de la suspension des activités de développement de marché pendant 17 mois

[555]     Faute de preuve suffisante, cette réclamation est également rejetée.

[556]     Cela dit, les dommages matériels réclamés par les trois demandeurs ont été subis par la demanderesse CAJV et seront donc accordés à celle-ci.

C) Les demandeurs ont-ils droit à des dommages punitifs et, le cas échéant, à quelle somme ?

[557]     Les demandeurs réclament collectivement 50 000 $ à ce titre.

[558]     Les défendeurs ont participé à un complot en vue de dépouiller malhonnêtement les demandeurs de leur réputation et du fonds de commerce du CAJV. 

[559]     Les défendeurs ont traîné les demandeurs dans la boue sur le site Internet du CECA pendant presque un an et demi en invoquant continuellement leur bon droit et des preuves qui s'avèrent aujourd'hui inexistantes.   Ils ont bafoué leurs propres règlements quant aux messages affichés sur le site du CECA.  Ils ne se sont jamais excusés.  Ils ont refusé d'obtempérer aux mises en demeure.  Ils se sont appropriés de mauvaise foi les écrits de madame Vaillancourt[405].  Le 5 février 2006, monsieur Roch enregistre de mauvaise foi le nom de domaine « www.CAJV.org » tentant ainsi d'usurper la raison sociale de la société demanderesse.  À cet égard, madame Choquette affirme sans aucune crédibilité qu'elle et son conjoint utilisent ce nom par « pur hasard » et que l'acronyme CAJV représente l'expression « Centre Aviaire Joie de Vivre  »[406].  Certains de ces comportements ne se rapportent évidemment pas à la réputation des demandeurs et ne peuvent fonder des dommages punitifs, mais tous mettent en cause la mauvaise foi des défendeurs à l'endroit des demandeurs et tendent à établir la mauvaise foi en ce qui concerne leurs attaques visant la réputation des demandeurs.

[560]     Les défendeurs ont contraint les demandeurs à les poursuivre en justice et à engager les frais d'un procès pour obtenir réparation et le retrait du blogue. 

[561]     Les demandeurs ont droit à des dommages punitifs en vertu des articles 4 , 5 et 49 de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne en conséquence des atteintes illicites et intentionnelles commises à répétition à leur droit à la réputation et, dans le cas de madame Vaillancourt et de monsieur Thibodeau à leur droit à la dignité et à l'honneur ainsi, dans une moindre mesure, qu'au respect de leur vie privée :

4. Toute personne a droit à la sauvegarde de sa dignité, de son honneur et de sa réputation.

             5. Toute personne a droit au respect de sa vie privée.

(…)

49. Une atteinte illicite à un droit ou à une liberté reconnu par la présente Charte confère à la victime le droit d'obtenir la cessation de cette atteinte et la réparation du préjudice moral ou matériel qui en résulte.

En cas d'atteinte illicite et intentionnelle, le tribunal peut en outre condamner son auteur à des dommages-intérêts punitifs.

[562]     L'article 1621 C.c.Q. énonce les principes applicables à l'évaluation des dommages punitifs :

1621. Lorsque la loi prévoit l'attribution de dommages-intérêts punitifs, ceux-ci ne peuvent excéder, en valeur, ce qui est suffisant pour assurer leur fonction préventive.

Ils s'apprécient en tenant compte de toutes les circonstances appropriées, notamment de la gravité de la faute du débiteur, de sa situation patrimoniale ou de l'étendue de la réparation à laquelle il est déjà tenu envers le créancier, ainsi que, le cas échéant, du fait que la prise en charge du paiement réparateur est, en tout ou en partie, assumée par un tiers.

[563]     La preuve n'établit pas les moyens financiers de défendeurs et ne permet pas de déterminer s'ils ont tiré un bénéfice pécuniaire quelconque de leur inconduite.

[564]     Le juge Dalphond souligne dans l'arrêt Genex[407] que la Cour suprême du Canada[408] enseigne que le pouvoir discrétionnaire d'accorder des dommages punitifs doit être exercé avec « une très grande prudence » et à titre exceptionnel.

[565]     La finalité première des dommages punitifs est de dissuader la récidive.  Or,  une récidive de la part de madame Lagacé apparaît improbable puisqu'elle n'œuvre plus dans le monde des perroquets.  La même conclusion est moins évidente quant aux autres défendeurs, vu leur combativité jusqu'à l'instruction.

[566]     Le Tribunal arbitre ainsi les dommages punitifs accordés à madame Vaillancourt  à 25 000 $, les dommages punitifs accordés à monsieur Thibodeau à 3 000 $ et les dommages punitifs accordés à CAJV s.e.n.c. à 1 000 $.

[567]     Une condamnation solidaire s'impose puisque les défendeurs se sont rendus complices d'une entreprise commune malveillante par leurs propos ainsi qu'en raison de leur omission de filtrer et de retirer les propos des tiers dont ils ont permis l'affichage.

3- Les demandeurs ont-ils droit aux honoraires extrajudiciaires de leurs procureurs et aux frais des constats d'huissier?

[568]     Les demandeurs ont encouru des honoraires extrajudiciares d'avocat totalisant 41 293,09 $ et, uniquement pour établir les constats, des frais d'huissiers totalisant 2 912,57 $[409]

[569]     Sauf s'il y a abus de procédures ou dans des circonstances exceptionnelles, les honoraires extrajudiciaires des procureurs ne sont pas compensés autrement que par les dépens[410].

[570]     Les demandeurs n'ont établi ni l'un ni l'autre.

[571]     La preuve n'ayant pas permis d'accueillir la demande dans son intégralité, on ne peut pas qualifier d'abusive la résistance des défendeurs aux conclusions recherchées par les demandeurs.

[572]      De plus, les demandeurs n'ont pas cherché à relier certains honoraires professionnels de leurs procureurs à un abus de procédure.

[573]     En principe, les demandeurs n'ont pas droit de recouvrer les honoraires extrajudiciaires de leurs procureurs à titre de dépens, mais il en est autrement des frais d'huissier rendus nécessaires par la conduite abusive des défendeurs relativement au blogue.

4- Les demandeurs ont-ils droit aux ordonnances qu'ils recherchent?

[574]     Les demandeurs ne recherchent plus une ordonnance enjoignant aux défendeurs de se rétracter publiquement et de leur en fournir une preuve.

[575]     Ils demandent néanmoins sept autres ordonnances (y compris l'exécution provisoire) et l'autorisation de publier le présent jugement sur le site du CAJV.

a) Une ordonnance enjoignant aux défendeurs de cesser de publier les propos litigieux ou tout autre propos les concernant

b) Une ordonnance interdisant aux défendeurs de commenter le litige

[576]     Les défendeurs ont retiré le blogue en octobre 2006.

[577]     Aucune preuve d'une situation contemporaine ne justifie ces ordonnances.

c) Une ordonnance enjoignant aux défendeurs de cesser d'utiliser les textes protégés par des droits d'auteur de madame Vaillancourt  et interdisant aux défendeurs d'utiliser ces textes et autre matériel semblable sur leurs sites Internet

d) Une ordonnance interdisant aux défendeurs d'utiliser, traduire, publier ou distribuer les cours et tout matériel didactique de madame Vaillancourt 

[578]     La preuve justifie ces demandes, à la condition d'en circonscrire la portée.

e) Une ordonnance interdisant aux défendeurs de ne pas perturber d'aucune façon toute forme d'activité des demandeurs.

[579]     La portée de cette demande est excessive et ses termes ne sont pas susceptibles d'exécution.

f) L'exécution provisoire nonobstant appel

[580]     L'avant-dernier alinéa de l'article 547 C.p.c. permet au tribunal d'accorder l'exécution provisoire lorsque le fait de porter l'affaire en appel risque de causer un préjudice sérieux pour la totalité ou une partie du jugement.

[581]     La mauvaise foi des défendeurs justifie une telle ordonnance dans le cas présent.

5- Quel doit-être le point de départ des intérêts et de l'indemnité additionnelle?

[582]     Vu les art. 1618 et 1619 C.c.Q., les intérêts et l'indemnité additionnelle commenceront à courir sur les dommages compensatoires à compter de la date de la signification de la requête introductive ré-amendée.

[583]     Pour les motifs exprimés par le juge Dalphond dans l'arrêt Genex[411], les intérêts et l'indemnité additionnelle commenceront à courir sur les dommages punitifs à compter de la date du présent jugement.

POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL :

CONDAMNE solidairement les défendeurs Micheline Lagacé, Luc Roch et Marie-Lynn Choquette à payer à la demanderesse Johanne Vaillancourt la somme de 35 000 $ avec intérêts et l'indemnité additionnelle sur cette somme à compter du 22 mai 2009, plus 25 000 $ avec intérêts et l'indemnité additionnelle sur cette somme à compter de la date du présent jugement;

CONDAMNE solidairement les défendeurs Micheline Lagacé, Luc Roch et Marie-Lynn Choquette à payer au demandeur Philippe Thibodeau la somme de 4 000 $ avec intérêts et l'indemnité additionnelle sur cette somme à compter du 22 mai 2009, plus 3 000 $ avec intérêts et l'indemnité additionnelle sur cette somme à compter de la date du présent jugement;

CONDAMNE solidairement les défendeurs Micheline Lagacé, Luc Roch et Marie-Lynn Choquette à payer à Centre Aviaire Johanne Vaillancourt, s.e.n.c. la somme de 4 000 $ avec intérêts et l'indemnité additionnelle sur cette somme à compter du 22 mai 2009, plus 1 000 $ avec intérêts et l'indemnité additionnelle sur cette somme à compter de la date du présent jugement;

ORDONNE aux défendeurs de ne pas utiliser autrement que pour leurs fins personnelles, de ne pas traduire, publier ni distribuer de quelque manière les cours et tout matériel didactique leur ayant été transmis par les demandeurs ou leur appartenant;  

ORDONNE l'exécution provisoire du présent jugement malgré l'appel.

Avec dépens, y compris les frais d'huissiers totalisant 2 912,57 $ établis par les factures produites sous la cote P-47. 

 

 

__________________________________

LOUIS-PAUL CULLEN, j.c.s.

 

Me Michel Rocheleau

Cain Lamarre Casgrain Wells

Procureur des demandeurs

 

Micheline Lagacé, Marie-Lynn Choquette et Luc Roch

Non représentés

 

 

Dates d’audience :

17, 18, 21, 22, 24 et 25 mars 2011

 



[1] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 5.

[2] Ibid.

[3] P-8, p. 22.

[4] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 15.

[5] P-4.

[6] P-8 (Le Journal de Montréal, 28 février 1996, p. 40).

[7] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 14-15.

[8] Id., p. 16.

[9] P-1, p. 2.

[10] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, pp. 15 et 17.

[11] P-8 (Dernière Heure, 30 mars 1996, p. 28).

[12] Id., p. 38.

[13] Id., p. 40.

[14] Id., p. 36.

[15] Id., p. 35.

[16] Id., p. 45.

[17] Voir, ci-après, le premier paragraphe sous la rubrique « Mars 2004 ».

[18] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 16.

[19] P-8 (Dernière Heure, 30 mars 1996, p. 28).

[20] Id., p. 36.

[21] Id., p. 35.

[22] P-8 (Le Journal de Chambly, 23 janvier 2001, p. 4).

[23] P-32.5, p. 2.

[24] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, pp. 32-34.

[25] Id., p. 34.

[26] Id., p. 35.

[27] P-8 (Le Journal de Chambly, 23 janvier 2001, p. 4).

[28] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, pp. 14-15.

[29] Id., p. 69.

[30] Interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, pp. 16-17.

[31] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 32.

[32] Interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, p. 37.

[33] Id., pp. 37-39.

[34] Id., p. 44.

[35] P-8.2, p. 63W.

[36] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 37.

[37] P-8.2G, P-8.2G N et P-8.2X1 à P-8.2X16.

[38] P-5. 

[39] P-38.1, p. 6 : Conférences à Bruxelles et à Lille en septembre 2005, conférence à Toulouse en octobre 2005.

[40] P-9.

[41] P-10.1.  Cette facture se rapporte à la mise sur pied du site Internet de 2005.

[42] Dans son interrogatoire sur affidavit 2 novembre 2005, pp. 56-58, Philippe Thibodeau situe erronément cette initiative au printemps 2005.

[43] P-8.2P à P-8.2V et P-8.2X18.

[44] P-8.2, p.63J.

[45] Interrogatoire après défense de Marie-Lynn Choquette, 26 octobre 2006, p. 6.

[46] Id., p. 43.

[47] Interrogatoire après défense de Luc Roch, 5 octobre 2006, p. 3.

[48] Interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, p. 132.

[49] Id., p. 35 : il estime que les revenus de « memberships » en 2004 totalisent 20 000 $ à 25 000 $ (à 100 $ par membre).

[50] Id., pp. 35-36.

[51] P-8.2, p. 63X13.

[52] Réponse à l'engagement no. 4 souscrit lors de l'interrogatoire de Micheline Lagacé du 5 octobre 2006, p. 2.

[53] Interrogatoire après défense, Micheline Lagacé, 5 octobre 2006, p. 15.

[54] P-10.2, p. 1, courriel du 11 janvier 2005, 20:24.

[55] Id., paragr. 2.

[56] P-12A.

[57] P-10.2, courriel du 11 janvier 2005, 20:24.

[58] P-10.3.

[59] Le septième cours s'intitule « La dominance chez les perroquets ».  Madame Vaillancourt fera éventuellement reproche à madame Lagacé de lui poser des questions à ce sujet.

[60] P-8.1, p. H-553.

[61] P-13 (Cahier de notes CLUB du Centre Aviaire Johanne Vaillancourt, février 2005, vol. 2, no.6, pp. 39-40, Cahier de notes CLUB du Centre Aviaire Johanne Vaillancourt, mars 2005, vol. 2, no.7, p. 47 et Cahier de notes CLUB du Centre Aviaire Johanne Vaillancourt, avril 2005, vol. 2, no.8, p. 24).

[62] P-25.

[63] P-31.

[64] P-8.1, p. H-554.

[65] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 43.

[66] Ibid.

[67] Voir à ce propos : P-8.1, p. H-794.

[68] P-17.

[69] Interrogatoire après défense de Marie-Lynn Choquette, 26 octobre 2006, p. 51.

[70] P-16.

[71] Interrogatoire après défense de Marie-Lynn Choquette, 26 octobre 2006, p. 24.

[72] P-18.

[73] Ibid.

[74] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, pp. 44-46, 51, 55 et 56.

[75] Id., p. 50.

[76] P-8.1, pp. H-425-426.

[77] P-19.

[78] Ibid.

[79] P-20.

[80] P-19.

[81] P-20.

[82] Interrogatoire après défense de Luc Roch, 5 octobre 2006, p. 10.

[83] P-8.1, p. H-353.

[84] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 56.

[85] P-21, p. 1, courriel du 13 avril 2005, 09:03.

[86] P-21, courriel du 13 avril 2005, 09:58.

[87] Id., courriel du 13 avril 2005, 11:04.

[88] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, pp. 56-58.

[89] Voir, à titre d'exemple, P-3, pp. 20-21 (novembre 2004):

« Naturellement, quand on parle de société, il est incontournable de parler de hiérarchie.  Chez les perroquets, on parle de hiérarchie d'âge, d'ancienneté et d'expérience.  C'est un système de valeur accordant la priorité aux oiseaux en âge de se reproduire et, en retour, ces oiseaux d'expérience assurent la sécurité du groupe. Le jeune perroquet, d'abord réservé, adoptera à son tour des comportements hiérarchiques (dominants) au fur et à mesure de son développement et tentera de prendre sa place en vue de faire partie à son tour du groupe d'oiseaux qui a la charge de la communauté.  (…) Il n'y a pas de combat pour devenir l'oiseau « alpha » du groupe.  Le perroquet ne règle pas ses conflits par des affrontements physiques, mais sait se faire respecter par l'adoption de postures ayant pour but d'impressionner l'adversaire (…).C'est à l'adolescence que le perroquet commence à interagir de façon autonome avec son groupe social. (…) C'est une période de compétition intense qui se traduit par de fortes vocalisations et des tentatives de dominance. (…) ». (Le Tribunal souligne.)

[90] Interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, pp. 87-88.

[91] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 60.

[92] Id., pp. 60-61.

[93] Id., pp. 61-62.

[94] Reprenant à son compte la menace lancée à un truand par le personnage interprété par Clint Eastwood dans le film Sudden Impact.

[95] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 62.

[96] Ibid.

[97] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 63.

[98] P-22.1.

[99] P-23.

[100] P-25.

[101] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 64.

[102] P-25.

[103] Des extraits en sont apparemment cités dans P-25, p. 2.

[104] P-26.

[105] P-26.1.

[106] Id., Cahier de notes CLUB du Centre Aviaire Johanne Vaillancourt, mars 2005, vol. 2 no. 7, p. 51.

[107] P-27.

[108] P-8.2, p. H-370.

[109] P-8.1, p. H-430.

[110] Id., p. H-431.

[111] Id., p. H-432.

[112] Interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, p. 107.

[113] P-29, p. 1.

[114] P-50 : 69 commentaires en mai, 78 en juin, 187 en juillet, 34 en août, 62 en septembre et 26 en octobre 2005.

[115] P-29, p. 4.

[116] Id., pp. H-180-185.  L'une des rubriques thématiques du blogue, intitulée « Maladie et soins aviaires » conduit aux sous-rubriques « Dénonciation de maladies contagieuses » et « Le PDD…». 

[117] Id., zouzou, 11:22, 26 mai 2005, p. H-183.

[118] Id., Micheline, 07:37, 26 mai 2005, p. H-183.

[119] Id., p. H-180.

[120] Id., p. H-182.

[121] Id., Micheline, 07:37, 26 mai 2005, p. H-183.

[122] Id., pp. H-189-196.

[123] Id., Micheline, 11:30, 31 mai 2005, p. H-190; voir également, a contrario, Micheline, 15:01, 3 juin 2005, p. H-188.

[124] P-8.1, Micheline, 11:13, 18 mai 2005, p. H-195.

[125] Id., Marie, 12:02, 31 mai 2005, p. H-190.

[126] Id., Invité, 18:59, p. H-199.

[127] Voir, à titre d'exemples, P-8.1, Invité, 22:13, 26 mai 2005 pp. H-193-194; Capitaine, 09:02, 31 mai 2005, p. H-191  et Linda, pp. 189-190.

[128] P-8.1, pp. H-177-178.

[129] Id., message 0002, p. H-177.

[130] Id., message 0003, p. H-177.

[131] Id., message 0004, pp. H-176-177.

[132] Id., message 0005, p. H-176.

[133] Id., message 0006, p. H-176.

[134] Id., message 0007, p. H-175.

[135] Id., message 0008, p. H-175.

[136] Id., message 0009, p. H-175.

[137] Ibid..

[138] P-8.1, message 0010, pp. H-173-175.

[139] Id., message 0011, p. H-173.

[140] Id., message 0012, p. H-173.

[141] Id., message 0013, p. H-173.

[142] Id., message 0014, p. H-172.

[143] Id., message 0015, p. H-172.

[144] Id., message 0016, pp. H-171-172.

[145] Id., message 0017, p. H-171.

[146] Id., message 0018, MISE À JOUR DU 6 MAI 2005, p. H-171.

[147] Id., p. H-96.

[148] Id., p. H-97.

[149] Id., p. H-99.

[150] Id., p. H-101.

[151] Id., p. H-102.

[152] Id., p. H-104.

[153] Ibid.

[154] P-8.1, p. H-465.

[155] Id., pp. H-104-105.

[156] Id., p. H-105.

[157] Id., p. H-107.

[158] En principe, il y a faute civile dès que l'on tient à un tiers des propos diffamatoires à l'endroit d'une autre personne. 

[159] P-30.

[160] P-8.1, p. H-108.

[161] Id., p. H-196.

[162] Ibid.

[163] Ibid.

[164] Ibid.

[165] Ibid.

[166] Id., p. H-199.

[167] Id., p. H-195.

[168] Id., p. H-555.

[169] Id., p. H-195.

[170] Id., p. H-194.

[171] Ibid.

[172] Ibid.

[173] P-8.1, message 0016, MISE À JOUR DU 25 MAI 2005, p. H-171.

[174] Id., message 0019, pp. H-169-170.

[175] Id., p. H-113.

[176] Id., p. H-185.

[177] Id., p. H-326.

[178] Id., p. H-185.

[179] Ibid.

[180] P-8.1, pp. H-184-185.

[181] Id., p. H-169.

[182] Id., p. H-184.

[183] Id., pp. H-183-184.

[184] Id., p. H-183.

[185] Id., pp. H-182-183.

[186] Id., p. H-433.

[187] Id., pp. H-193-194.

[188] Id., p. H-193.

[189] Ibid.

[190] Ibid.

[191] P-8.1, p. H-192.

[192] Ibid.

[193] P-8.1, pp. H-181-182.

[194] Id., pp. H-180-181.

[195] Id., p. H-372.

[196] Id., p. H-191.

[197] Id., pp. H-190-191.

[198] Id., p. H-190.

[199] Ibid.

[200] P-8.1, p. H-374.

[201] Ibid.

[202] P-8.1, message 0015, MISE À JOUR DU 31 MAI 2005, p. H-172.

[203] P-28.

[204] Id., p. 70.

[205] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 13.

[206] P-8.1, p. H-351.

[207] Id., p. H-375.

[208] Id., p. H-188.

[209] Ibid.

[210] P-8.1, p. H-148.

[211] Id., pp. H-126-127.

[212] Id., pp. H-147-148.

[213] Interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, p. 125.

[214] Id., p. 123.

[215] Id., p. 129.

[216] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 73.

[217] P-31.

[218] P-8.1, p. H-147.

[219] Id., p. H-147.

[220] Id., pp. H-146-147.

[221] Id., pp. H-123-125.

[222] Id., pp. H-143-145.

[223] Id., pp. H-121-123.

[224] Id., p. H-142.

[225] Id., pp. H-141-142.

[226] Id., p. H-141.

[227] Id., p. H-137.

[228] Id., p. H-135.

[229] Id., p. H-134.

[230] Id., pp. H-120-121.

[231] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 68.

[232] P-8.1, p. H-136.

[233] Id., p. H-140.

[234] Id., p. H-110.

[235] Ibid.

[236] P-8.1, p. H-129.

[237] Id., pp. H-128-130.

[238] Id., p. H-133.

[239] Id., p. H-151.

[240] Id., p. H-132.

[241] Id., p. H-131.

[242] P-32.2 (98).

[243] P-43, p. 215.

[244] Id., p. 21.

[245] P-38.3, p. 10.

[246] Id., p. 7 et P-38.3, p. 9.

[247] Id., p. 12.

[248] P-8.1, pp. H-81-94.

[249] P-32.2 (97).

[250] P-32.2 (97).

[251] P-8.1, pp. H-164-165.

[252] Id., p. H-163.

[253] P-38.3, p. 6.

[254] P-8.1, p. H-163.

[255] Id., pp. H-162-163.

[256] P-38.3, p. 9.

[257] P-32.2 (95).

[258] Ibid.

[259] Ibid.

[260] Ibid.

[261] P-32.2 (94).

[262] Ibid.

[263] Ibid.

[264] Ibid

[265] P-32.2 (93).

[266] Ibid.

[267] Ibid.

[268] P-32.2 (92).

[269] Ibid.

[270] P-32.2 (91).

[271] Ibid

[272] Ibid.

[273] Ibid.

[274] P-8.1, p. H-151.

[275] Id., p. H-150.

[276] Id., p. H-159.

[277] Id., pp. H-157-159.

[278] Id., p. H-157.

[279] Id., p. H-155.

[280] Ibid.

[281] Ibid.

[282] P-8.1, p. H-154.

[283] Id.,  p. H-290.

[284] P-33.

[285] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, pp. 6-7.

[286] Id., p. 8.

[287] Interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, p. 61.

[288] Ibid.

[289] P-38.3, pp. 14-15.

[290] Id., pp. 13-14.

[291] P-38.3, pp. 16-17.

[292] P-8.1, p. H-153.

[293] Id., pp. H-3-4.

[294] Id., p. H-168.

[295] Id., p. H-178.

[296] Id., p. H-288.

[297] Il pourrait s'agir de madame Gloria Progin (voir : P-38.3, p. 16) de qui madame Vaillancourt admet avoir reçu une mise en demeure.

[298] P-8.1, p. H-288.

[299] Interrogatoire après défense de Marie-Lynn Choquette, 26 octobre 2006, p. 100.

[300] Réponse à l'engagement no. 4 souscrit lors de l'interrogatoire de Micheline Lagacé du 5 octobre 2006.

[301] Réponse à l'engagement no. 4 souscrit lors de l'interrogatoire de Micheline Lagacé du 5 octobre 2006, p. 14.

[302] Ibid.

[303] Interrogatoire après défense de Marie-Lynn Choquette, 26 octobre 2006, pp. 76-78.

[304] Réponse à l'engagement no. 8 souscrit lors de l'interrogatoire de Micheline Lagacé du 26 octobre 2006.

[305] P-8.1, p. H-503, Micheline: 08:23, 07 Septembre, 2005; P-8.1, p. H-500, Micheline: 11:43, 18 Septembre, 2005; P-8.1, p. H-498, T-Poo: 08:11, 19 Septembre, 2005; etc.

[306] Voir, entre autres, les messages de Lyse Vaillancourt dont celui à P-8.1, pp. H-463-464.

[307] P-8.1, p. H-458-465.

[308] Id., p. H-466.

[309] Id., p. H-462, 12:10 et 12:26.

[310] Id., p. H-466.

[311] Id., p. H-464.

[312] Id., pp. H-456-457.  À cette date, le CECA « présente » quelques partisans de madame V. (P-8.1, p. H-472).

[313] Id., p. H-454.

[314] Id., pp. H-484-485.

[315] Id., pp. H-503-504.

[316] Id., p. H-503.

[317] Ibid.

[318] P-8.1, p. H-503.

[319] Id., pp. H-502-503.

[320] P-8.1, p. H-502.

[321] Ibid.

[322] Ibid.

[323] P-8.1, pp. H-481-484.

[324] Id., p. H-500.

[325] Id., pp. H-479-481.

[326] Id., pp. H-497-498.

[327] Id., p. H-497.

[328] Ibid.

[329] P-8.1, p. H-496.

[330] Id., pp. H-495-496.

[331] Id., p. H-495.

[332] Id., pp. H-489-491.

[333] Id., p. H-489.

[334] Id., p. H-487.

[335] Id., pp. H-486-487.

[336] P-8.1, p. H-450.

[337] Id., p. H-449.

[338] Ibid.

[339] Ibid.

[340] P-8.1, p. H-448.

[341] Ibid..

[342] P-8.1, p. H-571.

[343] Id., p. H-448.

[344] Id., p. H-447.

[345] Ibid.

[346] P-8.1, pp. H-556-557.

[347] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 76.

[348] Id., p. 78.

[349] Id., p. 79.

[350] Id., p. 91.

[351] P-8.1, p. H-418.

[352] Id., pp. H-418-419.

[353] Id., p. H-419.

[354] Id., pp. H-446-447.

[355] Id., p. H-446.

[356] Ibid.

[357] P-8.1, p. H-421.

[358] Ibid.

[359] P-8.1, p. H-422.

[360] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 37 et interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, pp. 33-34.

[361] P-8.1, p. H-581.

[362] Id., p. H-587.

[363] Id., p. H-582.

[364] Id., p. H-594.

[365] Id., p. H-630.

[366] Id., p. H-647.

[367] Id., pp. H-296-297 et H-788.

[368] Id., p. H-709.

[369] Id., p. H-444.

[370] Interrogatoire après défense de Micheline Lagacé, 5 octobre 2006, p. 4.

[371] Id., p. 5.

[372] P-8.1, p. H-795.

[373] Prud'homme c. Prud'homme, [2002] 4 R.C.S. 663 , paragr. 32-38.

[374] Id., paragr. 36.

[375] Charte des droits et libertés de la personne du Québec, L.R.Q., c. C-12, art. 49 .

[376] Radio Trois-Rivières ltée C.H.L.N. c. Mélasco, J.E. 81-709 (C.A.); Nepveu c. Limoges, [1993] R.R.A. 497 , 499 (C.S.).

[377] Interrogatoire après défense de Marie-Lynn Choquette, 26 octobre 2006, p. 28.

[378] Réponse à l'engagement no. 3 souscrit lors de l'interrogatoire de Micheline Lagacé du 5 octobre 2006.

[379] P-32.1. 

[380] Y compris madame Choquette, et ce, malgré ses dénégations : Interrogatoire après défense de Marie-Lynn Choquette, 26 octobre 2006, p. 51.

[381] de Montigny c. Brossard (Succession), 2010 CSC 51 , paragr. 34.

[382] Fabien c. Dimanche-Matin, [1979] C.S. 928 , 944.

[383] Wic Radio Ltd. c. Simpson, [2008] 2 R.C.S. 420 , paragr. 71 et Genex Communications inc. c. Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo, 2009 QCCA 2201 , paragr. 30-31.

[384] Genex Communications inc. c. Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo, préc., note 383, paragr. 33-37.

[385] Voir, à titre d'exemples, Gestion finance Tamalia inc. c. Breton , J.E. 2001-1369 (C.S.) et Lacroix c. Dicaire, J.E. 2006-128 (C.S.).

[386] Olivier c. Association des ophtalmologistes du Québec, [2000] R.R.A. 412 (C.S.) (un ophtalmologiste est attaqué dans sa réputation professionnelle auprès de 200 collègues auxquels son profil de pratique est présenté comme étant « déviant », c'est-à-dire hors norme et inacceptable); Augustin c. Nation de l'Islam du Canada, [2000] R.R.A. 930 (C.S.) (une organisation religieuse affiche en public et distribue à ses membres un communiqué qui accuse d'immoralité et de malhonnêteté un couple banni de cette organisation).

[387] Sur les particularités de la propagation de la diffamation par l'Internet, voir : Barrick Gold Corp. c. Lopehandia, [2004] O.J. No. 2329, paragr. 29 à 35.

[388] P-32.4, p. 1.

[389] P-29, pp. 1-2.

[390] P-32.4, p. 4.

[391] Id., p. 5.

[392] Id., p. 8.

[393] Id., p. 7.

[394] Madame Vaillancourt explique qu'elle a tardé à le faire parce qu'elle commençait à donner ses cours professionnels.

[395] P-32.4, pp. 6-7.

[396] P-35, pp. 1-2.

[397] P-38.2, p. 1.

[398] Id., p. 3.

[399] Id., p. 15.

[400] Id., p. 4.

[401] Id., p. 8.

[402] Id., p. 17.

[403] Interrogatoire sur affidavit de Philippe Thibodeau, 2 novembre 2005, p. 133.

[404] Interrogatoire sur affidavit de Johanne Vaillancourt, 2 novembre 2005, p. 76.

[405] P-43.

[406] Interrogatoire après défense de Marie-Lynn Choquette, 26 octobre 2006, p. 133.

[407] Genex Communications inc. c. Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo, préc., note 383, paragr. 88.

[408] Honda Canada Inc. c. Keays, [2008] 2 R.C.S. 362 , paragr. 68.

[409] P-47.

[410] Genex Communications inc. c. Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo, préc., note 383, paragr. 154.

[411] Genex Communications inc. c. Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo, préc., note 383, paragr. 152.

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