Décision

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DÉCISION

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[1]                Le 14 mai 1999, le travailleur, monsieur Gilles Bruneau, a déposé à la Commission des lésions professionnelles une requête par laquelle il contestait une décision de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) rendue le 1^er avril 1999 à la suite d’une révision administrative.

[2]                Par cette décision, la CSST confirmait une décision antérieure du 3 juin 1998 refusant la réclamation du travailleur pour une maladie professionnelle.

[3]                Une première audience s’est tenue le 4 avril 2001 à Trois-Rivières en présence du travailleur ainsi que de son représentant à l’époque, monsieur Robert Guimond de la Confédération des syndicats nationaux (C.S.N.). L’employeur était également présent et représenté par madame Nancy Evoy de la firme Sentinelle inc. De son côté, la CSST qui était alors représentée par Me Lise Matteau était absente à l’audience mais avait fait parvenir une argumentation écrite.

[4]                Comme la preuve médicale était très incomplète, il a été décidé d’ajourner l’audience pour permettre au travailleur de compléter cette preuve et de fixer une autre audience quand le représentant du travailleur préviendrait la Commission des lésions professionnelles qu’il avait en main toute la preuve nécessaire. Cette poursuite d’audience a été fixée au 21 novembre 2003 et le travailleur était cette fois représenté par monsieur Denis Mailloux de la C.S.N., tandis que l’employeur ne s’est pas présenté à l’audience, ni la CSST qui s’en est référée à l’argumentation déjà produite.

L’OBJET DE LA CONTESTATION

[5]                Dès le début de l’audience, le représentant du travailleur a précisé que la preuve porterait uniquement sur la relation entre la maladie de Parkinson diagnostiquée chez le travailleur et les fonctions qu’il avait occupées depuis plus de 20 ans chez Norton Céramiques avancées dont l’usine est maintenant fermée.

LES FAITS

[6]                De l’étude du dossier, du témoignage du travailleur ainsi que des divers documents qui se sont ajoutés de même que ceux qui ont été déposés à l’audience, la Commission des lésions professionnelles retient les faits suivants.

[7]                Le travailleur, aujourd’hui âgé de 57 ans, a travaillé pour l’employeur Norton Céramiques avancées pendant plus de 25 ans, de 1972 jusqu’à 1997.

[8]                Cette entreprise se spécialisait dans la production de produits abrasifs.

[9]                Il a d’abord commencé pendant quelques années comme journalier et par la suite a occupé le poste de mécanicien soudeur d’entretien jusqu’en 1992 environ.

[10]           Par la suite, pendant les cinq dernières années jusqu’au 19 juin 1997, il a été affecté à la forge où il devait réparer et souder toutes sortes de pièces en plus de réparer avec un composé d’époxy les bottes de travail.

[11]           Au cours des années, il effectuait très régulièrement de 15 à 20 heures de temps supplémentaire par semaine pour des semaines totalisant facilement plus de 60 heures.

[12]           Comme mécanicien soudeur d’entretien, il avait à réparer toutes les sortes de machines à travers toute l’usine. En particulier, il devait réparer et entretenir des machines appelées « hammer mills » qui étaient au nombre de cinq, qu’il devait entretenir et réparer selon une rotation d’une machine par jour, et ceci, en plus des concasseurs.

[13]           Étant donné que la vocation de l’usine était de produire des abrasifs, la plupart des pièces de ces machines et leur revêtement intérieur étaient de manganèse pour augmenter leur résistance à l’abrasion et ainsi, leur durabilité.

[14]           Quand il réparait et qu’il devait souder, il le faisait avec des baguettes de manganèse ou d’autres composés mais contenant toujours du manganèse et la plupart du temps du tungstène.

[15]           Au cours de sa vie de mécanicien soudeur d’entretien, il a très peu utilisé de masques protecteurs efficaces car ceux-ci ne pouvaient se placer sous le masque de soudeur. Il utilisait parfois un petit masque en papier. Normalement, il devait effectuer chaque jour en moyenne, de trois à quatre heures de soudure. Mais souvent, si la réparation était majeure ou urgente, il devait effectuer des travaux de soudure pendant plusieurs jours consécutifs et pendant des périodes de travail s’étirant jusqu’à 12 à 14 heures par jour.

[16]           Depuis 1992, il était affecté à la forge où il réparait et reconstruisait toutes sortes de pièces de manganèse ou recouvertes de manganèse et devait souvent les souder. Il travaillait tous les jours avec un feu de forge au-dessus duquel il y avait une hotte d’aspiration qui était cependant insuffisante car tout le département était baigné de fumée. C’était d’ailleurs habituel dans toute l’usine. Sur le feu de forge, il utilisait des cylindres de « babbitt » qui selon la fiche signalétique, contenait de l’antimoine, du cuivre et principalement de l’étain. Chaque jour, pendant quelques heures, il devait également réparer des bottes de travail qui devaient être renforcées par un composé de résine isolante.

[17]           Pour ce faire, il devait préparer l’enduit d’époxy en mélangeant ensemble deux composés qui étaient dans des contenants chauffés sur un calorifère et desquels se dégageait de la fumée. En faisant son travail, il développait régulièrement des céphalées, des étourdissements avec envie de vomir et sensations d’épuisement et de vision embrouillée. Il devait alors sortir à l’extérieur pendant plusieurs minutes.

[18]           En septembre 1995 et août 1996, il avait dû consulter au centre hospitalier à cause de ces symptômes et des pertes d’équilibre. Il avait alors été placé en arrêt de travail pour une période de six mois environ. Il avait éprouvé, semble-t-il, un épisode semblable environ dix ans auparavant. Le même phénomène s’est reproduit en 1997.

[19]           Selon la fiche signalétique de la résine isolante Scotchcast 10 qu’il utilisait, ce produit contenait du copolymère de bisphénol, de l’épichlorhydrine, du talc noir, du noir de carbone, du polystyrène, du diéthylenetriamine, de l’argile bentonite et du nonylphénol.

[20]           À l’audience, le travailleur a précisé que son milieu de travail était un milieu en fumée et noirci de carbone et d’émanations gazeuses.

[21]           Le 17 juin 1997, un rapport sur la qualité du milieu de travail par le CLSC du Centre Mauricie concernant l’employeur Norton Céramiques précisait qu’à de très nombreux endroits dans l’usine, la norme concernant le monoxyde de carbone était très largement dépassée.

[22]           Concernant le dossier médical du travailleur, il apparaît que le 4 octobre 1995, il a été vu à l’urgence du Centre hospitalier de la Mauricie pour des symptômes de légère dyspepsie, de céphalées importantes avec nausées et vomissements. Il a été revu pour la même raison le 11 octobre 1995.

[23]           Le 10 septembre 1996, il a été examiné pour ces symptômes par le docteur Pouliot, otolaryngologiste, à l’Hôpital de l’Enfant-Jésus à Québec.

[24]           Ce dernier émettait l’opinion que le travailleur souffrait d’une maladie de Ménière du côté droit. Il constatait également une atteinte auditive droite principalement et bilatérale dans les hautes fréquences.

[25]           Le 4 novembre 1996, le docteur Pouliot écrivait au docteur Renault que l’audition du travailleur s’était rétablie en particulier du côté droit dans les basses fréquences.

[26]           Le 7 mars 1997, le travailleur était référé à la docteure Emmanuelle Pourcher, neurologue à l’Hôpital de l’Enfant-Jésus à Québec. Il se plaignait de tremblements unilatéraux, de raideurs musculaires, de maladresses motrices, de ralentissements et fatigabilité pour l’ensemble de ses activités.

[27]           À l’examen, la neurologue constatait une acathisie sans évidence d’inconfort ou d’anxiété ainsi que des anomalies du tonus et de la rapidité d’exécution des mouvements fins du membre supérieur gauche ainsi qu’une hypertonie extrapyramidale avec perception de roue dentée traduisant la surimposition du tremblement qu’elle qualifiait de type parkinsonien observé plus facilement au repos et à la marche. Elle en venait à la conclusion que le travailleur était atteint d’un début de maladie de Parkinson idiopathique.

[28]           Le travailleur a cessé de travailler en juin 1997. Le 17 juillet 1997, il s’est présenté au Centre hospitalier régional de la Mauricie pour des problèmes de nausées avec vomissements, vertiges et présence de systagmus.

[29]           Le 28 juillet 1997, il a été examiné pour les mêmes symptômes par la docteure Beaudoin à l’Hôpital de l’Enfant-Jésus de Québec qui concluait à une maladie de Ménière en période d’activité.

[30]           Le 14 octobre 1997, le travailleur était référé au docteur Nantel au Centre de toxicologie du Québec. Celui-ci retenait trois tableaux à investiguer soit une intoxication possible au plomb, une intoxication possible aux solvants volatils et une intoxication possible au manganèse.

[31]           Le même jour, le 14 octobre 1997, le travailleur subissait un test de dépistage des métaux dans le sang effectué au Centre hospitalier universitaire Laval à Québec qui démontrait la présence de manganèse légèrement au-dessus de la normale ainsi que la présence de tungstène quantifié à 2,4 alors que la normale est de 0,05 à 0,7. Curieusement sur la première page de ce rapport, on peut lire qu’aucun des éléments analysés ne présente de teneurs anormales alors que plus loin dans le rapport, les valeurs de manganèse et de tungstène sont qualifiées d’anormales.

[32]           Le 24 octobre 1997, le travailleur subissait un examen par résonance magnétique pour un tableau d’hémiparkinsonisme gauche d’évolution rapide. Le médecin voulait vérifier s’il y avait atrophie cortico-basale. L’examen n’a objectivé aucune anomalie.

[33]           Dans une lettre du 14 avril 1998 adressée à la docteure Pourcher, le docteur Nantel rapporte que le dépistage des métaux lourds par la méthode ICP-MS avait mis en évidence des valeurs normales, que les dosages avaient éliminé l’hypothèse d’une intoxication au plomb et que l’exposition possible au manganèse n’avait pas non plus joué de rôle dans l’étiologie de sa maladie de Parkinson. Il précisait qu’en ce qui concernait l’exposition aux solvants volatils, le monde médical ne disposait pas de méthode analytique permettant de mesurer l’imprégnation une fois que l’exposition avait cessé. La seule approche possible pour lui était de soumettre le travailleur à une évaluation neuropsychologique afin d’objectiver possiblement une atteinte organique cérébrale.

[34]           Dans un bilan médical au 6 mai 1998 entre la docteure Pourcher et la docteure Line Lemay de la CSST, cette dernière rapportait :

« Selon D^re Pourcher, la maladie de Parkinson serait reliée à l’exposition aux toxiques de l’environnement qui ne serait pas éliminées normalement. D^re Pourcher parle d’une susceptibilité génétique d’une toxicité cumulative. Selon elle, le lien de cause à effet serait non prouvable. En ce qui a trait à la maladie de ménière, selon D^re Pourcher, cette problématique ne serait pas reliée aux toxiques. »

[35]           Le 13 mars 2002, le travailleur a subi une évaluation neuropsychologique par la docteure Sylvie Trépanier, neuropsychologue, qui concluait que l’évaluation avait permis d’objectiver des déficits au niveau des fonctions exécutives, surtout dans les tâches les plus complexes. Elle précisait que ce genre de profil cognitif était parfois associé à la maladie de Parkinson à l’effet que les fonctions exécutives, dites frontales, étaient atteintes rapidement chez une proportion de patients atteints de la maladie de Parkinson. Elle rapportait également qu’en 1998, lors de l’évaluation en ergothérapie, on avait noté des difficultés semblables dans l’habilité opératoire. Elle croit qu’il s’agissait déjà du même problème.

[36]           Le 18 février 2003, à la demande de la CSST, le docteur Osterman, spécialiste en santé communautaire et santé au travail a procédé à une évaluation du dossier médical du travailleur. Dans son rapport du 19 février 2003, il émet l’opinion que selon le dossier médical qu’il avait analysé, il devait conclure en l’absence de toute maladie professionnelle de type toxicologique. Selon lui, il n’y avait aucune évidence d’une intoxication au plomb, au manganèse ou aux solvants organiques. Il concluait que le travailleur souffrait de deux conditions personnelles importantes, soit la maladie de Ménière et la maladie de Parkinson expliquant l’ensemble des symptômes et les résultats de l’évaluation en neuropsychologie. Tant qu’à l’affirmation de la docteure Pourcher, à l’effet que la maladie de Parkinson chez le travailleur serait reliée à l’exposition aux toxiques de l’environnement qui ne seraient pas éliminées normalement, le docteur Osterman se disait d’avis qu’il s’agissait purement de spéculations qui n’étaient pas supportées par la littérature scientifique.

[37]           Dans une lettre du 12 mars 2003 adressée au contentieux de la CSST, la docteure Line Lemay de la CSST précisait que suite à l’expertise du docteur Osterman, son opinion demeurait qu’il n’y avait pas de liens entre les maladies de Parkinson et de Ménière chez le travailleur et son travail.

[38]           Le 30 octobre 2002, à la demande du représentant du travailleur, ce dernier a été vu en expertise par le docteur Lecours, spécialiste en santé communautaire et toxicologue.

[39]           Aux fins de son expertise, il a rencontré et examiné le travailleur, s’est servi du dossier qui lui avait été expédié comprenant les différentes fiches signalétiques des principaux produits auxquels le travailleur avait été exposé à son travail et s’est procuré les dossiers complets concernant le travailleur auprès de l’Hôpital de l’Enfant-Jésus, du Centre hospitalier universitaire Laval de même que du Centre hospitalier du Centre-de-la-Mauricie et du C.L.S.C. du Centre-de-la-Mauricie.

[40]           Le docteur Lecours a également ajouté à son rapport un extrait du volume « Clinics in Occupationnal Environmental Medecine, Volume 1, août 2002, du docteur Bleecker, en particulier le chapitre Parkinsons’ Desease, Parkinsionnism and Environmental Exposure.

[41]           Dans son rapport d’expertise, il rapporte notamment que les tests sanguins effectués chez le travailleur en octobre 1997, avaient révélé chez lui des taux anormalement élevés de tungstène et de manganèse et il ne comprend pas pourquoi le docteur Nantel les considérait comme normaux. Il soulève l’hypothèse d’une erreur possible puisque sur la première page du rapport de laboratoire, il y était précisé qu’aucun des éléments analysés ne présentait des teneurs anormales alors que plus loin dans le rapport, il y était clairement indiqué que les valeurs de manganèse et de tungstène étaient anormales.

[42]           Il fait également état que le travailleur a été surexposé au monoxyde de carbone selon les données du rapport d’expertise environnementale effectuée par le CLSC du Centre-Mauricie en juin 1997.

[43]           Finalement, il se réfère aux données de l’étude du docteur Bleecker qui a fait une revue de la maladie de Parkinson, du parkinsonisme et de l’exposition environnementale. Parmi les causes du parkinsonisme, le monoxyde de carbone, les solvants et le manganèse sont présents. Toute l’histoire du travail de monsieur Bruneau a été justement une exposition au monoxyde de carbone, aux fumées de combustion, au manganèse puisqu’il avait à souder sur des appareils en manganèse ou revêtus de manganèse avec des tiges de manganèse ou de tungstène. Le docteur Bleecker mentionnait que justement chez ces patients, dont le parkinsonisme pouvait être relié aux toxiques de l’environnement, habituellement la résonance magnétique était essentiellement normale, ce qui était justement le cas de monsieur Bruneau, tels que le démontrent les résultats de la résonance magnétique qu’il a subie en octobre 1997. Dans cet ouvrage, le docteur Bleecker précisait que les évidences actuelles indiquaient que les soudeurs développaient la maladie de Parkinson avec un tableau clinique identique au cas de la maladie de Parkinson idiopathique mais à un âge plus jeune. Il faisait également état que le manganèse pouvait accélérer la pathologie du système dopaminergique chez les individus déjà à risque pour développer la maladie de Parkinson plus tard dans leur vie.

[44]           Il se disait donc d’avis, tel que décrit par la docteure Pourcher, que le diagnostic à retenir était celui d’un cas d’intoxication par les métaux et leurs composés toxiques organiques ou inorganiques.

L’AVIS DES MEMBRES

[45]           Le membre issu des associations d’employeurs de même que celui issu des associations syndicales sont tous deux d’avis que la présomption prévue par l’article  29 de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (la Loi)[1] est applicable au présent cas et que de ce fait, la réclamation du travailleur devrait être acceptée.

LES MOTIFS DE LA DÉCISION

[46]           La Commission des lésions professionnelles doit déterminer si le travailleur a été victime d’une maladie professionnelle et s’il a droit en conséquence, aux indemnités prévues par la Loi.

[47]           L’article 2 de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles définit ainsi la notion de maladie professionnelle :

2. Dans la présente loi, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par:

« maladie professionnelle » : une maladie contractée par le fait ou à l'occasion du travail et qui est caractéristique de ce travail ou reliée directement aux risques particuliers de ce travail;

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1985, c. 6, a. 2; 1997, c. 27, a. 1; 1999, c. 14, a. 2; 1999, c. 40, a. 4; 1999, c. 89, a. 53; 2002, c. 6, a. 76; 2002, c. 76, a. 27.

[48]           Le législateur, afin de faciliter la preuve au travailleur, a édicté à l’article 29 une présomption de maladie professionnelle.

[49]           Pour bénéficier de l’application de cette présomption, le travailleur devait faire la preuve de deux éléments :

1-   d’abord, établir qu’il est atteint d’une maladie énumérée à l’annexe I et;

2-   qu’il a exécuté le travail correspondant à cette maladie d’après l’annexe.

[50]           L’annexe I, section 1 précise comme maladie l’intoxication par les métaux et leurs composés toxiques organiques ou inorganiques correspondant à un travail impliquant l’utilisation, la manipulation ou une autre forme d’exposition à ces métaux.

[51]           Dans le présent cas, le diagnostic émis par les médecins du travailleur est celui de maladie de Parkinson que la docteure Pourcher, neurologue ainsi que le docteur Lecours, toxicologue, considèrent comme secondaire à une intoxication au manganèse.

[52]           Il est très clair que pendant toute sa vie de travail chez Norton Céramiques avancées, le travailleur a été exposé de façon importante aux fumées de manganèse alors qu’il avait à souder très fréquemment et parfois pendant des journées entières sur des machines construites en manganèse ou doublées de manganèse et avec des tiges de manganèse ou contenant ce métal. Au surplus, selon le rapport environnemental de 1997, le travailleur a possiblement été exposé à de fortes concentrations de monoxyde de carbone, au-delà des limites normales.

[53]           Or, tel que cité par le docteur Lecours, l’étude du docteur Bleecker démontre que les soudeurs développent la maladie de Parkinson avec un tableau identique au cas de monsieur Bruneau, soit un Parkinson idiopathique où les tests de résonance magnétique se révèlent normaux.

[54]           D’ailleurs, la littérature médicale est à l’effet que l’intoxication chronique par le manganèse se caractérise par une atteinte du système nerveux de type parkinsonien ou une atteinte pulmonaire.

[55]           Ainsi, la Commission des lésions professionnelles est d’avis que la preuve est à l’effet que le premier élément de l’annexe I est rencontré. Le tribunal est également d’avis que la preuve prépondérante est à l’effet que le second élément de présomption de maladie professionnelle est également rencontré puisque monsieur Bruneau a effectué pendant toute sa vie professionnelle un travail impliquant l’utilisation et la manipulation du manganèse. La présomption prévue par l’article 29 est donc applicable.

[56]           La preuve soumise, en particulier le rapport du docteur Lecours, démontre que les symptômes d’intoxication au manganèse se développent après plusieurs années d’exposition. Dans le présent cas, le travailleur a été exposé aux fumées et poussières de manganèse pendant plus de 20 ans, en plus d’être probablement surexposé au tungstène et au monoxyde de carbone de même qu’à certains produits émanant de l’utilisation de la résine isolante Scotchcast 10.

[57]           Quant à la maladie de Ménière diagnostiquée chez le travailleur, le tribunal est d’avis qu’il ne dispose d’aucune preuve qu’elle soit reliée à l’intoxication par les métaux ou leurs composés toxiques subie par le travailleur. D’ailleurs, la docteure Pourcher, ne relie pas cette maladie aux toxiques de l’environnement.

[58]           Ainsi, la Commission des lésions professionnelles en conclut que le travailleur bénéficie de la présomption de maladie professionnelle et qu’aucune preuve ne permet de la renverser. Il a donc droit aux indemnités prévues par la Loi.

PAR CES MOTIFS, LA COMMISSION DES LÉSIONS PROFESSIONNELLES :

ACCUEILLE la requête du travailleur;

INFIRME la décision de la CSST rendue en révision administrative le 1^er avril 1999;

Et

DÉCLARE que la maladie de Parkinson dont est porteur monsieur Bruneau, est une maladie professionnelle et qu’il a donc droit aux indemnités prévues par la Loi.