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Décision

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F.B. c. Therrien (Succession de)

2012 QCCS 175

COUR SUPÉRIEURE

 

CANADA

PROVINCE DE QUÉBEC

DISTRICT DE

QUÉBEC

 

 

 

N° :

200-17-009640-087

 

 

 

DATE :

  25  janvier 2012

______________________________________________________________________

 

SOUS LA PRÉSIDENCE DE

L’HONORABLE

ÉDOUARD MARTIN, j.c.s.

______________________________________________________________________

 

F... B..., […], ville A, (Québec)  […]

 

             Demanderesse

c.

 

SUCCESSION DE FEU ARMAND THERRIEN, […], Deux-Montagnes,  (Québec)  […]1

 

et

 

L'ARCHEVÊQUE CATHOLIQUE ROMAIN DE QUÉBEC, 1073, boulevard René-Lévesque Ouest, Québec (Québec)  G1S 4R5

 

                Défendeurs

______________________________________________________________________

 

JUGEMENT

______________________________________________________________________

 

[1]           La demanderesse réclame aux défendeurs solidairement l25 000 $ à titre de dommages moraux et 75 000 $ à titre de dommages punitifs.  Elle allègue qu'elle a été violée par monsieur Armand THERRIEN, qui était vicaire de la paroisse de ville B.  Elle avait alors 17 ans.  Par la suite, une relation amoureuse avec le vicaire donne lieu à la grossesse et à la naissance du bébé que la demanderesse doit donner en adoption.   Plusieurs années plus tard, elle introduit la demande dont je suis saisi.   

[2]           Les défendeurs soutiennent que la version des faits que la demanderesse donne à la Cour n'est pas crédible.  L'Archevêque de Québec ajoute qu'il n'est pas l'employeur du vicaire et que, même en supposant que le viol et la relation amoureuse aient vraiment eu lieu, de tels faits n'ont rien à voir avec la fonction de vicaire d'une paroisse.  Les défendeurs soulèvent aussi le moyen de prescription.  Sur cette question, la demanderesse plaide qu'elle s'est trouvée dans l'incapacité d'agir jusqu'en mai 2005 alors qu'une émission de télévision lui a ouvert les yeux et l'a motivée à dénoncer son agresseur et à réclamer les dommages.

Les faits

[3]           Voyons d'abord la narration des faits de la demanderesse.  Elle témoigne hors cour, au préalable, le 16 septembre 2008, et devant moi, les 5 et 6 décembre 2011.  Elle a donné une entrevue télévisée dont le contenu est reproduit au document audio déposé sous la cote DS-1.  Elle a répondu aux questions de deux enquêteurs de la Sûreté du Québec.

[4]           F... B... (F...) est la sixième des enfants de la famille qui vivait à ville B.  L'aînée, A..., est née en […] 1932, M..., en […] 1934, E..., en […] 1937, Ma..., en […] 1938, B..., en […] 1941 et L... en […] 1951.  F... est née le […] 1947.  Le père gagnait la vie de la famille comme tailleur de pierre.  La mère s'occupait de la maison, des enfants, de la cuisine et du ménage.  Selon F..., les parents avaient une préférence pour les garçons au détriment des filles.  E..., l'aîné des garçons occupait une place privilégiée.  Le père parlait peu.  La mère était soumise et peu présente.

[5]           F... affirme qu'elle n'a jamais senti que ses parents l'aimaient, que sa mère n'a jamais porté attention à ses bulletins scolaires, que sa mère ne s'exprimait que très peu, que son père ne lui a jamais exprimé d'amour ou de tendresse.  Elle a gagné ses premiers revenus à compter de l'âge de 12 ans alors qu'elle a commencé à garder des enfants.  Chez une famille en particulier, elle a éprouvé une certaine gêne parce que l'homme de la maison formulait des remarques ou faisait des gestes à connotation sexuelle.  Elle en a parlé à sa mère qui lui a dit : «… les hommes, il faut les mettre à leur place…».

[6]           Pendant l'été, lorsqu'elle a 14, 15 et 16 ans, F... garde les enfants de sa sœur aînée A... alors que cette dernière travaille comme infirmière et que le père des enfants est aussi au travail.  Le couple vit dans la région de Montréal.  Le beau-frère, Be..., se montre quelques fois entreprenant sur le plan des avances sexuelles à sa jeune belle-sœur.  Il n'est pas agressif.  Au cours de l'été où F... a 16 ans, Be... se montre plus agressif, il renverse F... sur le lit.   Cette dernière refuse fermement; Be... se calme.  Le fait donne lieu à une décision ferme :  F... ne retournera pas garder les enfants d'A... l'été suivant.  Au cours d'une brève visite chez sa sœur M..., elle mentionne les attouchements sexuels que son beau-frère Be... a tenté de pratiquer sur elle.

[7]           Au cours de l'année scolaire 1964-1965, F... continue ses études au couvent du village.  À l'approche de l'été 1965, elle répète à sa mère qu'elle refuse de garder les enfants d'A....  Elle fait une tentative auprès d'une succursale bancaire située au village.  Le gérant de la banque doit remplacer sa secrétaire.  F... fait quelques essais sur place mais se trouve gênée par certains gestes et la proximité du gérant, gestes et présence auxquels elle attribue une connotation sexuelle.  Elle en parle à sa mère qui lui répète que «… les hommes, il faut les mettre à leur place… ».  Quelle qu'en soit la raison, la tentative de travailler à la banque au cours de l'été 1965 ne donne pas de résultat. 

[8]           C'est dans ces circonstances particulières que sa mère téléphone au curé de la paroisse.  Elle demande à ce dernier des suggestions concernant un emploi que F... pourrait tenir au cours de l'été.  Le curé mentionne un besoin précis : la ménagère qui travaillait au presbytère vient de quitter.  F... pourrait très bien tenir le poste pour l'été.  C'est ainsi que F... commence à travailler au presbytère après la fin des classes.  Elle aura 18 ans le 7 août suivant.

[9]           Le travail de ménagère est exigeant.  Sept jours/semaine, elle doit entretenir les lieux, faire le ménage, la lessive, préparer les repas.  La besogne commence tôt le matin car le curé dit la messe à 6h30.  Le petit déjeuner est servi vers 7h00-7h30.  La journée se termine après le repas du soir, alors que la ménagère doit faire la desserte et laver la vaisselle du repas.

[10]        Au cours de la première semaine de travail au presbytère, F... couche chez ses parents.  Elle se rend au travail tôt le matin, une distance d'environ un kilomètre.  Elle revient chez elle en fin de journée.  À au moins une occasion, le gérant de la banque, au volant de son auto, lui offre de monter; elle refuse, voyant là une avance sexuelle.  Après une semaine, elle décide de coucher dans la chambre réservée à la ménagère, au presbytère.  Logent au même endroit le curé et le nouveau vicaire.  F... sert les repas.  Au cours d'une conversation autour de la table, le curé mentionne que les lumières restent allumées la nuit.  Le vicaire THERRIEN admet qu'il s'endort souvent sur son lit, toutes lumières allumées.  Le curé demande à F... d'ajouter une prestation à son travail : éteindre toutes les lumières avant d'aller dormir.

[11]        Dans les jours suivants, en exécutant la directive du curé, elle s'approche pour éteindre la lumière dans la chambre du vicaire.  L'interrupteur est tout près de la porte.  Elle passe la main pour toucher à l'interrupteur.  Armand THERRIEN, qui est couché, saisit son bras et amène le corps de la jeune fille sur lui-même.  Il l'agresse.  F... lui dit alors : «… non, non, monsieur le vicaire, je ne veux pas, je suis vierge, aucun homme ne m'a touchée… ».  Le vicaire lui met la main sur la bouche et dit : «… ne crie pas, … le curé va nous entendre».  Puis, un moment plus tard, il lui dit: «… c'est à soir que tu vas savoir ce que c'est un homme… ». 

[12]        Elle affirme : «Armand THERRIEN m'a pénétrée, il a éjaculé… après, je me suis dirigée à ma chambre avec mon désespoir… ma vie a basculé,… du jour au lendemain… ».   En même temps, elle se sent coupable d'avoir tenté un prêtre qui, à ses yeux, représente l'image du sacré.

[13]        Le lendemain matin, F... rencontre le vicaire THERRIEN.  Elle exprime l'intention de quitter le presbytère et de retourner coucher chez ses parents à la fin de chaque journée.  THERRIEN observe que si elle agit ainsi, ses parents, le curé, ou d'autres poseront des questions.  Il exprime le ferme propos de ne plus agir comme il l'a fait la nuit précédente.  Il s'excuse.  F... prend la décision de garder pour elle le secret de ce qui s'est passé la nuit précédente.  Elle demeure au presbytère pour le reste de l'été.

[14]        Une promiscuité s'installe.  Le vicaire THERRIEN possède des disques de musique de Richard Anthony.  Cette musique et les paroles du chanteur favorisent l'attirance physique de deux jeunes personnes de sexe opposé[1].  Une relation amoureuse s'établit.  Comme elle le dit : «… j'ai été manipulée…».  La perte de sa virginité constitue l'élément décisif qui réduit la résistance qu'elle peut offrir.  Il y a par la suite des relations sexuelles consentantes.  Aujourd'hui, elle affirme : «…je n'ai jamais aimé Armand THERRIEN, … il me parlait, … on se confessait, … on prenait la résolution ferme de ne plus entrer en relations sexuelles,… puis il recommençait…».  À la fin de l'été, THERRIEN conduit F... chez ses parents et lui dit : «… tu vas m'oublier…».

[15]        En septembre 1965, F... s'inscrit à l'école de ville C pour continuer ses études.  Vers la fin de septembre 1965, elle quitte l'école et demeure chez ses parents de la fin septembre au début de mars.  Elle se trouve un emploi dans un restaurant local.  Un vendredi, son frère, E..., qui travaille à Montréal, arrive à la maison de ses parents.  Il affirme avoir appris par sa sœur M... que F... a couché avec son beau-frère Be....  Par la suite, dit F..., son père ne lui a jamais parlé.  Le lendemain de cet événement, E... conduit F... chez un médecin de Deschambault afin qu'elle se soumette à un examen gynécologique pour prouver sa virginité.  Elle sort du bureau du médecin avec le certificat de virginité qu'elle montre à son frère E...[2].

[16]        Toujours dans la narration des événements que F... formule, les faits suivants se produisent pendant la période qui s'écoule de septembre 1965 à mars 1966 :

§  La visite de son frère E... et le certificat de virginité.

§  Évoquant cette période, F... dit en témoignant devant moi : «… à partir de ce  moment (i.e. la visite de E..., le certificat de virginité, personne ne la croit, personne ne l'aime), Armand THERRIEN devient son seul confident.  Il a besoin de sexe.  Il l'appelle régulièrement.  Sa mère interroge : «que veut-il celui-là? ».  Les rendez-vous secrets ont lieu dans le garage, dans l'auto, toujours cachés, au rythme de deux à trois fois par semaine.

§  Le père de F... est atteint de maladie.  On attend la mort.  En décembre 1965, le vicaire THERRIEN vient administrer les derniers sacrements.

§  Le père de F... décède le 28 février 1966. 

§  Au salon funéraire, les deux sœurs de F... observent un climat d'hostilité; A... interroge F... : «… s'est-il passé quelque chose avec Be...?».  F... répond : «… il ne s'est rien passé.»

[17]        Après les funérailles, Ma..., qui vit dans une communauté religieuse à Rivière-du-Loup, prend F... par la main et lui dit : «… Toi, tu viens avec moi…».    C'est ainsi que Ma... et F... se rendent à ville D.  Ma... est une religieuse enseignante et réside à la Maison provinciale de la communauté.  Les jours de semaine, elle se rend à l'école où elle enseigne.  La Mère provinciale accepte d'héberger F... temporairement.  Il s'agit d'une situation exceptionnelle.  Pendant cette période temporaire, F... partage les activités des jeunes novices qui poursuivent leur formation pour devenir religieuses enseignantes.

[18]        F... trouve ensuite un travail au centre hospitalier de ville E où la même communauté religieuse dirige les services hospitaliers.  Elle continue de résider à la Maison provinciale.  F... observe qu'elle n'a plus de menstruations et qu'elle prend du poids.  Elle se rend chez un médecin à ville F qui l'informe qu'elle est enceinte.  Elle revient le soir même et rencontre Ma....  Elle pose la question suivante : «qu'est-ce qui pourrait arriver de pire à une fille comme moi?».  La réponse vient rapidement : «devenir enceinte».  F... affirme alors qu'elle est enceinte du vicaire THERRIEN.  Elle ne parle pas de viol parce que, dit-elle, elle avait trop honte.

[19]        Quelque temps auparavant, THERRIEN s'était déplacé à ville D  pour rencontrer F... à la Maison provinciale.  F... l'avait reçu froidement.  Par la suite,  Ma... avait écrit au vicaire pour informer ce dernier que F... ne voulait plus le voir.  Ma... fait le lien entre les événements.  Dans le cours des échanges entre les deux sœurs, F... obtient une promesse : Ma... ne révélera à personne le lourd secret que F... lui a confié.  

[20]        Dans les jours qui suivent, F... se rend à ville G.  Elle tente de rencontrer une tante religieuse qui réside et travaille à l'Hôpital Ste-Marie.  Cette dernière ne peut la recevoir.  F... se rend ensuite chez sa tante M3... qui est célibataire et qui réside aussi à ville G.  Elle dévoile qu'elle est enceinte d'un prêtre.  La tante M3... accepte de l'aider.  Elle l'héberge quelques jours puis la conduit à l'Hôpital de La Miséricorde à Montréal.  À cet endroit, des religieuses et une travailleuse sociale acceptent de l'héberger.  F... obtient une promesse formelle de la tante M3... : cette dernière ne révélera à personne le lourd secret que F... lui a confié.

[21]        Pour expliquer son absence de quelques mois, F... invente l'histoire d'un voyage avec une famille qui fait le tour de l'Ouest canadien dans une caravane de type «Winnebago».  Elle agirait comme gardienne occasionnelle des enfants de la famille.  C'est l'information qu'elle donne à sa mère.

[22]        Pendant que F... attend l'accouchement, elle informe THERRIEN qu'elle est enceinte, que c'est lui le père du futur bébé.  THERRIEN propose de l'aide.  F... croit comprendre qu'il pense à un avortement, une solution qu'elle refuse.  THERRIEN vient la visiter à l'hôpital.  F... refuse de sortir avec lui.

[23]        Le 1er novembre 1966, F... donne naissance au bébé et demeure à l'hôpital pendant environ un mois.  Elle revient chez sa mère pour vérifier deux questions qu'elle se pose : la tante M3... et la sœur Ma... ont-elles gardé le secret comme elles l'ont promis?  L'histoire inventée d'un voyage dans l'ouest du pays avec une famille a-t-elle bien «passé» au point qu'on ne s'interroge pas au sujet de son absence prolongée?  Elle observe que personne dans la famille, outre la tante M3... et la sœur Ma..., ne connaît l'information confidentielle donnée et que personne ne pose des questions au sujet de son absence prolongée. 

[24]        Après cette vérification, F... retourne à l'Hôpital de La Miséricorde et se résigne à signer les documents qui permettent de donner le bébé en adoption.  Au cours de son témoignage, c'est le seul moment où la demanderesse fond en larmes.  L'incident me convainc que le fait de devoir confier son bébé à l'adoption constitue l'événement le plus déchirant que F... a vécu.

[25]        Par la suite, F... organise sa vie.  Elle trouve un emploi comme secrétaire ou technicienne chez [compagnie A]  Elle réside temporairement au Centre Maria-Goretti dans le quartier Côte-des-Neiges à Montréal.  Elle rencontre un jeune homme avec qui elle sort environ une dizaine de fois.  Elle admet qu'elle a eu une relation sexuelle consentante avec ce jeune homme, un certain D….  Elle rompt cette relation.  À l'occasion d'une sortie avec une amie, elle rencontre celui qui va devenir son époux, G... B....  Ce dernier lui propose une sortie.  Dès cette nouvelle rencontre, F... révèle le fait qu'elle a donné naissance à un bébé à la suite du viol d'un prêtre.  Le jeune homme reçoit la confidence et mentionne qu'il ne reparlera plus jamais de ce sujet.  Les fréquentations avec son futur mari durent de cinq à six mois puis le mariage a lieu.  Trois enfants sont nés du mariage, deux filles et un garçon nés en 1969, 1970 et 1974.

[26]        F... a connu une vie conjugale et familiale heureuse.  À compter de 1989, elle a occupé l'emploi d'auxiliaire sociale au [à la compagnie B] de ville H, principalement au service d'aide au maintien à domicile.  Malgré les difficultés vécues en 1966, elle est fière de ses réalisations familiales et sociales.  Toutefois, elle pense toujours à l'enfant qu'elle a donné en adoption.  Comme elle le dit : «… à chaque jour, j'offre ma journée pour mon enfant.  Je le demande à Dieu… ».

[27]        Comme elle en a fait le vœu au moment où elle a confié son bébé à l'adoption, F... attend trente ans avant de tenter de revoir l'enfant.  Elle se joint au mouvement «Retrouvailles» en 1996.  Des travailleurs sociaux font le travail requis et obtiennent l'accord de l'enfant adopté.  La mère et le fils se rencontrent.  L'enfant porte le nom de Mar... F....  F... vit alors une vive déception lorsqu'elle réalise que son bébé a été «mal adopté».  Elle présente quand même Mar...  à son mari et aux enfants nés du mariage.  À la suite de la déception qu'elle a vécue, elle réalise que Dieu n'a pas exaucé les demandes formulées durant toutes ces années.  Comme elle le dit : «… après la déception vécue en 1996, ma croyance en Dieu s'est arrêtée… »

[28]        Après la déception vécue en 1996, F... parle à Armand THERRIEN par téléphone.  Elle apprend à THERRIEN qu'elle a réussi à retrouver le fils qu'elle avait confié à l'adoption trente ans plus tôt et que, le 4 août 1996, elle a rendez-vous pour rencontrer son fils en personne.  Dans la déclaration écrite qu'elle donne à l'enquêteur Michel PAGÉ en janvier 2006, à la page 5, elle relate comme suit la conversation téléphonique :

«… je l'ai rappelé le 3 août 1996 je lui ai dit : «tu t'en souviens, j'étais pas d'accord.  Tu m'as forcée, j'avais 17 ans, j'étais mineure.»  Il m'a dit : «je le sais, tu aurais pu ruiner ma vie».  Je lui ai dit : «oui, j'aurais pu».

[29]        Dans l'entrevue reproduite par l'enregistrement DS-1, elle mentionne :   «… en 1997, je sais très bien que je dois faire quelque chose, mais je ne suis pas capable de faire face à la justice… ».  En 1998, F... consulte un psychanalyste du nom de LARCHEVÊQUE qui a bonne réputation à l'intérieur du CLSC où elle travaille.  Elle se soumet à une thérapie, confie ses secrets et le fait que la grossesse survenue en 1966 résulte d'une relation amoureuse qui est la conséquence d'un viol.  Elle confie au psychanalyste le mal de l'âme qu'elle ressent après la déception vécue en 1996.  Après quelques séances de psychothérapie, le professionnel lui donne le conseil suivant : elle a tout ce qu'il faut pour se prendre en main, elle ne peut effacer le passé; la meilleure solution est le pardon.

[30]        Dans la suite des événements, F... dévoile aux trois enfants que la grossesse survenue en 1966 provient du viol commis par un prêtre.  Elle affirme : «la honte que je vivais m'empêchait de révéler le fond de l'histoire vécue avec Armand THERRIEN», soit la relation amoureuse qui a duré de septembre 1965 à février 1966.

[31]        F... affirme que la honte qu'elle a éprouvée l'a habitée jusqu'à ce qu'elle regarde l'émission télévisée en mai 2005 lorsque Nathalie SIMARD rend publique la relation de pédophilie, connue comme l'affaire Nathalie Simard - Guy Cloutier.  F... affirme que les paroles suivantes de Nathalie SIMARD l'ont convaincue de dénoncer son agresseur :

«… J'ai honte de dire qu'un jour j'ai aimé cet homme (Guy Cloutier)…»

«… Vous pouvez dénoncer… faites confiance à la justice… ».

[32]        Après l'entrevue télévisée donnée par Nathalie SIMARD, F... se décide à dénoncer Armand THERRIEN.  Elle tente de prendre contact avec le cardinal Marc OUELLET.  En septembre 2005, elle rencontre monsieur Jean PELLETIER qui est chancelier de l'Archidiocèse de Québec.  Ce dernier charge l'abbé René ROY de faire enquête sur les allégations de F... B....  L'abbé ROY est alors délégué épiscopal du diocèse de Québec pour les questions relatives aux agressions sexuelles ou aux allégations d'inconduites sexuelles commises par des prêtres ou des mandatés de pastorale.  Monsieur ROY fait enquête à l'automne 2005.

[33]        En novembre 2005, F... dépose des plaintes à la Sûreté du Québec.  Deux enquêteurs reçoivent sa version des faits.  Le 11 juillet 2006, deux actes d'accusation sont signifiés à THERRIEN pour viol et attentat à la pudeur.  En novembre 2006, à la suite d'analyse d'ADN, il est acquis que Armand THERRIEN est le père biologique de Mar... F....  Devant la Cour, les défendeurs admettent le fait de la paternité biologique.

[34]        Le 14 février 2006, l'avocat retenu par THERRIEN plaide «non coupable» aux deux accusations.  En février 2008, Armand THERRIEN décède quelques jours avant la date prévue du procès sur le fond des accusations criminelles.  Le 4 avril 2008, la demanderesse introduit la demande dont je suis saisi.

[35]        Dans sa narration, la demanderesse affirme un fait central qui conditionne tous les autres : le viol qu'elle situe au début de juillet 1965, soit peu après qu'elle a commencé à coucher dans la chambre de la ménagère au presbytère.  Elle en a conservé un sentiment de honte et de culpabilité.  Elle refusait de briser la vocation d'un prêtre.

[36]        Toujours dans l'étude des faits, j'examine maintenant les motifs que les défendeurs soulèvent pour attaquer la crédibilité du témoignage de la demanderesse. 

[37]        L'argument le plus convaincant provient du document DA-7, soit l'attestation de l'archiviste du Centre hospitalier Saint-Sacrement de Québec qui mentionne que monsieur Roland BOUCHER, le curé de la paroisse de ville B au cours des années pertinentes, a été hospitalisé pendant 26 jours, du 25 juin au 21 juillet 1965.  Le curé n'était donc pas au presbytère au moment où plusieurs des faits allégués par la demanderesse sont survenus, dont le fait central que je viens de mentionner. Les défendeurs observent :

§  Il est impossible que le curé ait demandé à F... d'éteindre les lumières alors qu'elle en était à ses premiers jours de travail et qu'elle couchait à la maison de ses parents.  La demanderesse a inventé l'histoire pour justifier sa présence auprès du vicaire à un moment du soir ou de la nuit.

§  Il est difficile de croire qu'un curé demande à une ménagère d'aller éteindre les lumières qui restent allumées dans la chambre d'un vicaire.

§  Lorsque le vicaire lui a mis la main sur la bouche en lui disant «… ne crie pas, le curé va nous entendre,… », le curé est alors absent.  Il s'agit encore d'un détail inventé.

Bref, selon les défendeurs, le fait principal que la demanderesse allègue n'a pas eu lieu comme elle le décrit.

[38]        Les défendeurs contestent aussi la vraisemblance des affirmations concernant le «certificat de virginité» que la demanderesse aurait obtenu en 1966.  Comment croire qu'un médecin donne un tel certificat alors que la patiente avoue au médecin qu'elle a déjà eu des relations sexuelles complètes? (Voir à ce sujet la note 2 qui précède.) Personne n'a vu le certificat en question. 

[39]        Les défendeurs ne croient pas non plus que le gérant de la banque, un homme dans la soixantaine, ait gêné la demanderesse au point de la motiver à ne plus aller coucher chez ses parents.  Ils suggèrent que la demanderesse mentionne ce fait secondaire pour rendre son histoire plus vraisemblable.  Ils observent, entre autres, que, curieux hasard, dans le même temps, la demanderesse cesse de sortir avec l'ami qui la fréquentait (voir page 122 de la transcription de l'interrogatoire préalable du 16 septembre 2008).

[40]        Selon les défendeurs, F... n'était pas la victime de la famille comme elle a tenté de le décrire.  La mère n'était pas aussi silencieuse que la demanderesse l'affirme.  Si, comme elle l'allègue, elle a été violée, il est difficile d'admettre qu'elle continue de coucher au presbytère alors qu'elle peut facilement coucher chez elle comme elle le faisait dans la première semaine de son travail.  En résumé, selon les défendeurs, la demanderesse a inventé une histoire qu'elle s'est prise à croire au fil des ans, ajoutant des détails qu'elle seule peut affirmer car les autres acteurs sont disparus.

[41]        En plaidoirie, la demanderesse invite la Cour à ne pas s'attarder aux faits circonstanciels qui occulteraient le fait principal.  Le fait que le curé soit absent au cours de la nuit pertinente ne justifie pas de conclure que le viol n'a pas eu lieu.  De la même façon, la demanderesse insiste sur un fait : dans ses conversations avec l'abbé ROY, Armand THERRIEN mentionne le fait que la demanderesse a obtenu une attestation de virginité.  Le Tribunal doit conclure que le document a existé. 

[42]        Pour compléter l'étude des faits, je m'arrête au témoignage donné hors cour le 22 avril 2009, par E... B..., le frère aîné de F...[3].  Ce dernier affirme les faits suivants :

§  Il s'est rendu chez ses parents quelques semaines avant le décès de son père.  Il a observé un climat hostile entre F... et ses parents.  Madame B... interrogeait sa fille au sujet des retards qu'elle constatait entre le moment où F... terminait son travail au restaurant local et le moment où elle entrait à la maison.  F... répondait : «… ce n'est pas de tes affaires… badre[4] moi pas…».

§  La relation mère-fille était tellement tendue qu'E... a pris F... par le chignon, l'a fait monter dans sa chambre, il lui a dit de se montrer plus tolérante, plus respectueuse envers sa mère alors que son père était atteint d'une maladie mortelle et que sa mère était affaiblie.

§  Jamais il n'a affirmé que F... avait couché avec le beau-frère Be....

§  Il nie avoir demandé à F... de prouver sa virginité, il n'a jamais vu un certificat quelconque, il n'a entendu parler d'un tel document qu'en 2009.

§  Au moment des funérailles de son père, deux frères, E... et B... interrogent F... : ils veulent savoir pourquoi cette dernière manque de respect à ses parents alors que leur père était mourant et que leur mère était affaiblie.  Ils s'interrogent sur les motifs d'engueulades entre F... et ses parents.

Le témoignage d'E... B... éclaire la Cour sur les faits survenus dans les semaines précédant la date du décès du père de F....  La conception du bébé né le […] 1966 a lieu aux environs du 1er février 1966.

Les experts

[43]        La demanderesse a retenu les services du docteur Hubert VAN GIJSEGHEM, 70 ans, docteur en psychologie, professeur retraité de l'Université de Montréal en psycho-éducation.  La haute compétence professionnelle de cet expert est prouvée et admise. 

[44]        Le docteur VAN GIJSEGHEM a rédigé le rapport écrit daté du 14 janvier 2008, un document de treize pages.  À la page 2, il mentionne les documents qu'il a consultés.  J'observe qu'il n'a pas lu le témoignage de la demanderesse donné au  préalable.  Il n'était pas présent à la Cour lorsque la demanderesse a témoigné devant moi.  À la page 13 du rapport d'expertise, l'expert écrit ce qui suit (extraits pertinents) :

«Madame B... a vécu son enfance dans un désert affectif d'une famille dans laquelle, apparemment très tôt, elle était investie comme «pas bonne» (ce qui fut confirmé de façon touchante par sa sœur M...).  Faussement accusée par son frère d'avoir séduit le beau-frère, elle fut amenée chez le médecin pour «certificat de virginité» …  La sœur M... n'a jamais entendu parler du viol ni d'une grossesse ni d'un enfant avant 2006.  C'est dire que, malgré la mentalité populaire si friande de telles «nouvelles», les événements étaient enterrés en effet par l'équivalent d'une chape de plomb.  …  Dans le cas sous étude, le dévoilement de Nathalie SIMARD semble avoir agi de déclencheur sur la capacité de madame de «penser à elle» et de parler. …

Le contenu du long paragraphe qui précède nous permet d'affirmer que madame B..., à cause des facteurs socioculturels, religieux, familiaux et personnels nommés, était dans l'impossibilité psychologique d'agir avant le printemps 2005.»

[45]        Lorsqu'il témoigne, le docteur VAN GIJSEGHEM propose une analogie entre les faits vécus par F... B... et «le syndrome de Stockholm» (phénomène selon lequel une personne victime d'une prise d'otage, soumise à un danger imminent, se lie à son agresseur).  Selon lui, en 1965-1966, F... cède au vicaire THERRIEN qui abuse de son autorité.  Dans une situation semblable, la victime ne peut s'empêcher de glisser dans la sollicitation et la séduction.  Selon lui, lorsque l'agresseur est un religieux, comme l'était le vicaire THERRIEN, le fait se rapproche de l'agression intra-familiale, i.e. de l'inceste.

[46]        Le docteur VAN GIJSEGHEM admet que la demanderesse ne montre aucun signe de stress post-traumatique, qu'elle a une vie personnelle et professionnelle gratifiante.  Il mentionne à ce sujet, au bas de la page 12, :

«Madame a eu cette résilience qui l'a mise à l'abri de séquelles plus graves ou durables.»

[47]        Les défendeurs ont retenu les services de madame Micheline FAVREAU, Ph.D, 65 ans, neuropsychologue.  La haute compétence professionnelle de ce témoin est  prouvée et admise. Je reproduis ici les extraits pertinents des pages 19, 20 et 21 du rapport écrit de l'experte :

«Lors de notre entrevue clinique et de celle effectuée par le docteur Van Gijseghem, madame B... ne présentait pas de symptômes d'un état de stress post-traumatique, d'un trouble anxieux ou d'un trouble de la lignée dépressive. De plus, tel que mentionné plus haut, elle a projeté, lors de notre entretien, l'image d'une femme en contrôle d'elle-même et de ses moyens.

L'évaluation du docteur Van Gijseghem ne comporte aucune information objective sur un quelconque dysfonctionnement de madame B... avant et après les événements de 1965-1966 dans les sphères occupationnelle, familiale, affective et sociale pour appuyer une incapacité d'agir qui aurait duré quarante ans.

Les contraintes socioculturelles, religieuses et personnelles mentionnées par le docteur Van Gijseghem pour expliquer l'incapacité d'agir de madame B... ont pu être présentes dans les premières années suivant sa grossesse…

… Madame B..., après avoir constaté que son fils sortait d'une cure de désintoxication, dit avoir perdu sa foi religieuse. Cette perte a certainement mis fin à sa volonté de protéger la réputation et l'image d'un prêtre.

… »

[48]        Lorsqu'elle témoigne devant moi, la docteure FAVREAU insiste sur un fait :  madame F... B... a elle-même décidé de ne pas agir.  Dans l'esprit de la docteure FAVREAU, il y a une grande différence entre l'impossibilité d'agir et la décision volontaire de ne pas agir.   L'experte observe les faits suivants :

§  En 1966, la demanderesse ment à ses parents sur la question du motif de ses retards à revenir à la maison après son travail au restaurant.  Elle cache ses rendez-vous avec le vicaire.

§  Elle ment ensuite à sa mère qui n'a jamais connu l'existence de la grossesse et de l'accouchement.

§  Lorsqu'elle dit à son futur mari et à ses enfants que la grossesse de 1966 résulte du viol d'un prêtre, elle cache intentionnellement une partie de la vérité.

§  La volonté de bien paraître est omniprésente dans le long témoignage de F... B....

§  Le témoignage de F... B... est une histoire unilatérale… elle s'est forgé un récit.

§  La demanderesse décide quand il faut cacher un fait, quand il faut le révéler.  Ainsi, ce n'est qu'en 2006 que sa sœur A... apprend le fait que F... a donné naissance à un bébé quarante ans plus tôt.

§  L'incapacité d'agir qui proviendrait de motifs religieux a cessé d'exister depuis 1996 alors que la demanderesse a cessé de croire en Dieu.

§  Le fait d'un viol suscite normalement chez la victime une réaction d'indignation qui n'est pas présente chez la demanderesse à l'été 1965 ni au cours des mois suivants.

[49]        La docteure FAVREAU concède que la relation amoureuse qui s'est installée en 1966 n'était pas égalitaire car le vicaire THERRIEN se trouvait en situation d'autorité et possédait le statut social du prêtre.  Selon l'experte, F... B... et Armand THERRIEN sont devenus des confidents.  Les deux ont continué une relation qui ne pouvait avoir que de mauvais effets.  Chacun le savait, chacun s'adressait des reproches mais la relation continuait.  C'était une situation sans issue.  Dans un tel contexte, l'analogie que le docteur VAN GIJSEGHEM établit avec le syndrome de Stockholm n'est aucunement applicable ni raisonnable.

[50]        Cité en contre-preuve, le docteur VAN GIJSEGHEM mentionne : «… employeur ou non, la ménagère est une bonniche dans un presbytère».  Il insiste sur la coloration psychologique de la situation.  Selon lui, l'écart entre le statut social du prêtre et celui de la ménagère fait que la relation amoureuse, loin d'être égalitaire, est moins consensuelle que la docteure FAVREAU l'affirme.  Il estime que la docteure FAVREAU banalise les événements, notamment le viol, que la demanderesse affirme.

[51]        Les deux experts sont d'accord : les événements que F... B... a vécus en 1965 et 1966 n'ont pas causé chez elle de dommages permanents, comme par exemple, une atteinte des facultés mentales supérieures, un stress post-traumatique, une peur morbide d'atteinte possible à son intégrité physique, une peur morbide de revivre des événements semblables à ceux qu'elle a vécus.  Aucun des deux experts ne mentionne que F... B... a eu peur d'Armand THERRIEN à quelque moment que ce soit.  Bref, aucun des experts n'observe de signe objectif de comportement mental anormal chez la demanderesse.

[52]        Ce que la docteure FAVREAU affirme devant la Cour est en grande partie fondé sur les observations qu'elle a notées pendant le long témoignage de F... B... au cours des journées d'audience des 5 et 6 décembre 2011, notamment les contre-interrogatoires.  Je note que le docteur VAN GIJSEGHEM était absent au cours de ces journées, et qu'il n'a pas lu la transcription de l'interrogatoire préalable du 16 septembre 2008. 

[53]        Au cours de son témoignage, F... B... donne l'image d'une personne qui a toujours maîtrisé son destin, a bien réagi après de dures épreuves, a su bien vivre les événements et a toujours été en mesure de prendre sa vie en main.  Ces observations renforcent l'opinion de l'experte qui est convaincue que, au moins depuis 1996, rien dans l'esprit de la demanderesse ne l'empêche de faire valoir ses droits contre THERRIEN.

[54]        Selon le docteur VAN GIJSEGHEM, la demanderesse a vécu une enfance dans un désert affectif.  La docteure FAVREAU, principalement inspirée par les témoignages d'A... et de Ma..., opine dans un sens différent.  Personne n'a affirmé que dans la famille F... était considérée comme «pas bonne».  Selon ce que je comprends, les engueulades entre F... et ses parents constituaient, au début de l'année 1966, un fait nouveau.  On sait aujourd'hui que les engueulades provenaient du fait que F... cachait des faits importants à ses parents, et que la mère de F... n'était pas aussi passive que F... le dit.

[55]        Rien ne permet de voir dans les faits prouvés une ressemblance à une relation incestueuse comme le docteur VAN GIJSEGHEM le suggère.  Je crois plutôt, comme la docteure FAVREAU le propose, qu'un rapport de séduction réciproque a pris place à l'été 1965 entre deux jeunes personnes, rapport que les deux intéressés tenaient caché.  La notion d'autorité que le docteur VAN GIJSEGHEM retient ne me paraît pas dominante dans la séduction amoureuse qui s'est prolongée de septembre 1965 à février 1966.

[56]        À la page 13 de son rapport, le rapport VAN GIJSEGHEM retient que l'émission télévisée de mai 2005 où Nathalie SIMARD s'est exprimée constitue «l'élément déclencheur» qui a ouvert les yeux de la demanderesse.  La docteure FAVREAU écrit à la page 22 de son rapport que les paroles de Nathalie SIMARD ont servi de «motivation à cheminer publiquement», alors qu'auparavant elle avait résolu de tourner la page, de ne pas s'obliger à revivre une période douloureuse de sa vie.

Décision

[57]        Le témoignage de la demanderesse me rappelle les réalités morales et sociales des années 1965 et 1966.  La virginité prénuptiale, pour les filles et les garçons, occupait alors un rang élevé dans l'échelle des valeurs.  Les vers du poète Alfred de MUSSET (1810-1857) étaient bien connus à l'époque[5] :

«Le coeur d'un homme vierge est un vase profond :

Lorsque la première eau qu'on y verse est impure,

La mer y passerait sans laver la souillure,

Car l'abîme est immense, et la tache est au fond.»

Je me permets d'adapter les vers du poète aux faits du litige :

Le coeur de la jeune vierge est un vase profond :

si la première eau qu'on y verse est impure,

l'océan passerait sans laver la souillure,

car le vase est profond, et la blessure est au fond.

[58]        Il s'est écoulé plus de trente ans depuis la dernière fois que j'ai entendu la citation des mêmes vers, ce qui illustre l'immense différence de mentalité entre la période de ces années et ce que nous connaissons aujourd'hui.  À l'époque l'autorité morale du prêtre et, plus largement, de l'église catholique romaine dominait les mœurs du Québec.  On observait des croyances et des comportements qui nous paraissent aujourd'hui plus dévots que sensés.  Le changement radical s'est produit il y a plus de trente ans.  L'expression «fille-mère» a disparu du langage courant.  Il n'y a plus de lourd secret à respecter, plus d'histoire à inventer pour justifier une longue absence.  On ne parle plus d'enfant «illégitime». 

[59]        Personne ne peut demeurer insensible à la détresse que la demanderesse a vécue.  La blessure morale demeure douloureuse.  Le vicaire THERRIEN a séduit la demanderesse.  La grossesse, la naissance du bébé et le consentement obligé à l'adoption ont suivi.  La demanderesse a subi une injustice grave, peu importe comment la première relation sexuelle s'est produite.  Elle avait un droit clair à la réparation du dommage.  La question que je dois trancher est simple : la Cour peut-elle aujourd'hui remédier aux dommages par l'octroi de dommages-intérêts compensatoires ou punitifs?

[60]        Les articles 2925 et 2904 C.c.Q. édictent (extraits pertinents) :

2925.  «L'action qui tend à faire valoir un droit personnel … dont le délai de prescription n'est pas autrement fixé se prescrit par trois ans.»

2904.  «La prescription ne court pas contre les personnes qui sont dans l'impossibilité en fait d'agir soit par elles-mêmes, soit en se faisant représenter par d'autres».

[61]        Les faits générateurs du litige datent de 1966, il y a plus de 45 ans.  Pour avoir gain de cause, la demanderesse doit convaincre la Cour de l'impossibilité d'agir qu'elle allègue.  Son témoignage, la maîtrise d'elle-même dont elle a fait preuve devant la Cour m'incitent à conclure, comme la docteure FAVREAU le suggère, qu'elle a pris des décisions éclairées au fil des ans et que, depuis au moins quinze ans, elle connaît la nature du recours qu'elle pouvait exercer.

[62]        En 1996, lors d'une conversation téléphonique avec THERRIEN, la demanderesse mentionne :

«… oui, j'aurais pu (ruiner la vie de THERRIEN)… »

Il y a là un aveu implicite qu'elle connaissait avant 1996 la nature des recours qu'elle pouvait faire valoir.

[63]        À la page 8 de la transcription du témoignage donné au préalable le 16 septembre 2008, la demanderesse affirme :

«… plus je vieillissais, plus je prenais conscience comment ça m'avait dérangée et je savais qu'un jour il fallait que je fasse quelque chose, mais quand, je ne le savais pas… »

Ce commentaire contient une reconnaissance du fait que la demanderesse a consciemment reporté à plus tard le moment d'agir.

[64]        Ce que Nathalie SIMARD  a vécu est très différent des faits du présent litige.  Nathalie SIMARD  a été victime d'actes de pédophilie qui se sont prolongés durant plusieurs années, actes qui l'ont irrémédiablement amenée à s'attacher à son séducteur au point d'en être dépendante sur le plan affectif.  En l'espèce, la grossesse de F... B... résulte d'une séduction qui s'est prolongée pendant quelques mois.  Dès mars 1966, F... a rompu les liens avec son séducteur.  Elle ne peut pas dire : «… j'ai honte d'avoir un jour aimé cet homme».  Au contraire, elle affirme : «… je n'ai jamais aimé Armand THERRIEN».  Ce que Nathalie SIMARD propose c'est de faire confiance à la justice pour dénoncer les agressions.  F... a dénoncé Armand THERRIEN. 

[65]        La demanderesse insiste sur l'autorité de l'arrêt P.L. c. J. L.[6].  Dans cette affaire, les juges de la Cour d'appel concluent que le délai de prescription n'a pas pu courir pendant plus de quarante ans parce que la victime était incapable de connaître la nature du recours qu'elle pouvait exercer (i.e. la notion d'incapacité d'agir au sens de l'article 2904 C.c.Q.).  Les faits à la base de cet arrêt consistaient en des actes incestueux pratiqués par le frère aîné sur sa jeune sœur à partir de l'enfance de cette dernière.  La victime craignait son agresseur qui s'était montré violent. La mère de la victime avait imposé à cette petite dernière la loi du silence.  L'auteur des agressions était vivant et a témoigné pour sa défense. 

[66]        Aux paragraphes 35 et 65 de l'arrêt, la juge DUTIL écrit :

35.  «… En matière de délit sexuel, la connaissance du lien de causalité entre les actes commis et le préjudice souffert est souvent méconnu, refusé ou tout simplement neutralisé par le syndrome du choc post-traumatique.

65.   Le juge… devait plutôt rechercher quel était l'élément déclencheur qui a permis à l'appelante de prendre conscience du lien de causalité entre les actes commis et le préjudice subi.»

[67]        Les faits du présent litige diffèrent de façon significative de ceux que la Cour d'appel a étudiés en mars 2011.  F... B... n'a pas été victime d'inceste commis lorsqu'elle était enfant; elle a été séduite alors qu'elle avait 17 et 18 ans.  Elle n'a jamais exprimé quelque sentiment de peur devant la personne d'Armand THERRIEN.  Jamais une autorité quelconque lui a imposé la loi du silence.  Armand THERRIEN était décédé lorsque F... introduit la demande en justice.

[68]        La demanderesse cite aussi l'arrêt M.(K.) c. M. (H.), prononcé par la Cour suprême du Canada le 29 octobre 1992[7].   Les faits qui ont donné lieu à cet arrêt étaient les suivants : la victime a été soumise à de l'inceste et à des actes incestueux commis par son père alors qu'elle avait huit ans et plus.  Les relations incestueuses se sont prolongées durant plusieurs années, incluant des relations sexuelles complètes alors que la victime n'avait que dix ans.  Il y avait des menaces de la part du père.  Les faits qui ont donné lieu à l'arrêt du plus haut Tribunal du pays sont très différents de ceux que le Tribunal doit étudier en l'espèce.

[69]        Il est vrai que, comme la Cour d'appel l'a décidé en mars 2011, les mots «impossibilité d'agir» de l'article 2904 C.c.Q. doivent être compris comme «incapacité d'agir» de la personne.  Cette interprétation n'autorise pas la Cour à faire revivre un recours prescrit lorsque les faits en preuve démontrent que la victime connaît depuis longtemps l'existence de son droit.

[70]        En l'espèce, je conclus que la demanderesse connaît depuis plus de quinze ans la nature des dommages qu'elle a subis, sa cause et le lien de causalité entre les deux.  La demanderesse n'a donc pas prouvé l'incapacité d'agir qu'elle allègue.  La Cour doit rejeter l'action. 

[71]        Dans les circonstances, il m'apparaît oiseux de commenter les moyens de défense fondés sur la crédibilité de la narration des faits de la demanderesse.  La demanderesse et le vicaire THERRIEN ont caché leur relation amoureuse qui s'est prolongée de septembre 1965 à février 1966.  Le curé BOUCHER n'en a rien su.  L'acte fautif commis par THERRIEN n'a rien à voir avec l'exécution du travail d'un vicaire dans une paroisse.  L'autorité diocésaine n'avait aucun moyen de connaître le fait qui a donné lieu aux dommages.  Dans les circonstances, le recours intenté contre l'Archevêque de Québec doit être rejeté.

[72]        La règle générale veut que la partie qui succombe supporte les dépens, à moins que la Cour, par décision motivée, n'en ordonne autrement.  Ici, les faits du litige me convainquent de ne pas condamner la demanderesse aux dépens.  Les défendeurs n'ont pas insisté sur cette question accessoire du litige.

POUR CES MOTIFS, LA COUR :

[73]           REJETTE l'action de la demanderesse sans frais.

 

 

 

__________________________________

ÉDOUARD MARTIN, j.c.s.

 

Me Alain Arsenault

Arsenault & Lemieux

2338, rue Ontario Est

Montréal (Québec)  H2K 1W1

Pour la demanderesse

 

Me Pierre Martin

Caïn Lamarre Casgrain Wells

Casier : 52

Pour la défenderesse

Succession de feu Armand Therrien

 

Me Michel Dupont

Stein Monast  s.e.n.c.r.l.

Casier : 14

Pour le défendeur

L'Archevêque catholique romain de Québec

 

 

 

Dates d’audience :

5, 6, 7, 8, 13 et 14 décembre 2011

 

 



[1]     Armand THERRIEN a alors 24 ans.  Il aura 25 ans le 20 décembre 1965.

[2]     À la page 262 de la transcription de son témoignage hors cour du 16 septembre 2008, F... B... affirme : «je dis au médecin que ce que je vis c'est beaucoup de violence dans la famille, je suis ici pour avoir un certificat de virginité.  Si vous ne faites pas un certificat comme de quoi je suis vierge, il y a quelqu'un qui va être accusé à tort, mon beau-frère.  Il aurait aimé … il aurait aimé ça, mais ce n'est pas arrivé avec lui.  Je n'ai pas perdu ma virginité avec lui, je l'ai perdue avec un prêtre qui m'a violée».

[3]     Le 23 janvier 2009, le juge Normand GOSSELIN a autorisé l'interrogatoire hors cour en question sur requête que la demanderesse contestait.

[4]     Anglicisme provenant de la déformation de «to bother» qui signifie "ennuyer, déranger".

[5]     Tiré du poème dramatique «La coupe et les lèvres».

 

[6]     EYB 2011-192579 - Cour d'appel du Québec en date du 31 mars 2011, juges Doyon, Dutil et Gagnon.

[7]     EYB 1992-67549.

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