Décision

[1]                LA COUR; -Statuant sur l'appel d'un jugement rendu le 22 juin 2004 par la Cour du Québec, chambre criminelle, district de Montréal (l'honorable Jean B. Falardeau), qui a condamné l'intimé à une peine de deux ans moins un jour à purger dans la communauté, sur les chefs d'accusation suivants:

500-01-002804-034

2.      Entre le 19 février 2003 et le 20 février 2003, à Montréal, district de Montréal, a, sans autorisation légitime, agi à l'égard de Nicole RICHARD, dans l'intention de la harceler ou sans se soucier qu'elle se sente harcelée, en posant un acte interdit prévu à l'alinéa 264(2) du Code criminel, ayant pour effet de lui faire raisonnablement craindre pour sa sécurité ou celle d'une de ses connaissances, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 264(2)(3)a) du Code criminel.

500-01-014320-037

2.      Le ou vers le 27 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, a commis des voies de fait graves contre Nicole RICHARD, en mettant sa vie en danger, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 268 du Code criminel.

500-01-014705-039

1.      Le ou vers le 26 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, s'est introduit par effraction dans une maison d'habitation située au 5982, rue Bannantyne à Verdun, et y a commis un acte criminel, soit: proférer des menaces, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 348(1)b)d) du Code criminel.

2.      Le ou vers le 27 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, s'est introduit par effraction dans une maison d'habitation située au 5982, rue Bannantyne à Verdun, et y a commis un acte criminel, soit:  proférer des menaces, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 348(1)b)d) du Code criminel.

4.      Le ou vers le 27 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, a sciemment proféré, transmis ou fait recevoir par une personne une menace de causer la mort ou des lésions corporelles à Miville LAROUCHE, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 264.1(1)a)(2)a) du Code criminel.

5.      Le ou vers le 27 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, a sciemment proféré, transmis ou fait recevoir par une personne une menace de causer la mort ou des lésions corporelles au constable RIENDEAU (mat. 2780), commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 264(1)a)(2)a) du Code criminel.

[2]                Après avoir étudié le dossier, entendu les parties et délibéré;

[3]                Pour les motifs du juge Rothman auxquels souscrivent les juge Rochon et Doyon;

[4]                ACCUEILLE l'appel;

[5]                ANNULE la peine de 2 ans moins un jour à être purgée dans la communauté imposée en première instance et lui substitue une peine de 30 mois d'emprisonnement;

[6]                L'intimé devra se livrer aux autorités dans les 48 heures du présent arrêt.

[7]                The crown appeals a conditional sentence of two years less a day to be served in the community imposed by a judge of the Court of Quebec on respondent Jacques Chénier in a case involving serious domestic violence.  The essential question in the appeal is whether the conditional sentence to be served in the community was a fit and reasonable one.  In my respectful opinion, the sentence was manifestly unreasonable.

** * **

[8]                On April 22, 2004 respondent pleaded guilty to the following offences:

500-01-002804-034

3.      Entre le 19 février 2003 et le 20 février 2003, à Montréal, district de Montréal, a, sans autorisation légitime, agi à l'égard de Nicole RICHARD, dans l'intention de la harceler ou sans se soucier qu'elle se sente harcelée, en posant un acte interdit prévu à l'alinéa 264(2) du Code criminel, ayant pour effet de lui faire raisonnablement craindre pour sa sécurité ou celle d'une de ses connaissances, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 264(2)(3)a) du Code criminel.

500-01-014320-037

3.      Le ou vers le 27 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, a commis des voies de fait graves contre Nicole RICHARD, en mettant sa vie en danger, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 268 du Code criminel.

500-01-014705-039

3.      Le ou vers le 26 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, s'est introduit par effraction dans une maison d'habitation située au 5982, rue Bannantyne à Verdun, et y a commis un acte criminel, soit: proférer des menaces, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 348(1)b)d) du Code criminel.

4.      Le ou vers le 27 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, s'est introduit par effraction dans une maison d'habitation située au 5982, rue Bannantyne à Verdun, et y a commis un acte criminel, soit:  proférer des menaces, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 348(1)b)d) du Code criminel.

6.      Le ou vers le 27 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, a sciemment proféré, transmis ou fait recevoir par une personne une menace de causer la mort ou des lésions corporelles à Miville LAROUCHE, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 264.1(1)a)(2)a) du Code criminel.

7.      Le ou vers le 27 septembre 2003, à Montréal, district de Montréal, a sciemment proféré, transmis ou fait recevoir par une personne une menace de causer la mort ou des lésions corporelles au constable RIENDEAU (mat. 2780), commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 264(1)a)(2)a) du Code criminel.

[9]                The trial judge ordered a pre-sentence report and, at the hearing on sentence, he had before him the pre-sentence report, respondent's previous convictions, a written declaration by the victim and various reports indicating respondent's progress with respect to his problems of alcohol and drug abuse.

THE FACTS

[10]           In imposing sentence, the trial judge outlined, albeit somewhat succinctly, the circumstances surrounding the commission of the offences:

LES FAITS

[3]    Il s’agit d’une problématique de violence conjugale. L’accusé a entretenu des relations conjugales avec la victime depuis l’an 2000. La situation s’est détériorée après leur première année de vie commune, l’accusé consommait de l’alcool et des drogues et a harcelé la victime en février 2003.

[4]    Les parties se sont revues par la suite, particulièrement au cours de l’été 2003, mais la situation s’est détériorée à nouveau à  tel point que, le 26 septembre 2004, l’accusé s’est introduit par effraction à l’intérieur du  domicile de la victime. Il a proféré des menaces et s’est enfui avant que la police n’intervienne.

[5]    Le lendemain, l’accusé s’est à nouveau introduit par effraction, toujours au domicile de la victime et il a tenté de l’étouffer, il était hors de lui, sous l’emprise d’intoxicants et n’eût été de l’arrivée des policiers et de l’intervention du fils de onze (11) ans de la victime, cette dernière serait probablement décédée suite aux gestes posés par l’accusé.

LA PREUVE

[6]   La preuve au dossier révèle que la victime était terrifiée et qu’elle a dû déménager, suite aux incidents du 27 septembre parce qu’elle avait trop peur de l’accusé.

[7]    Ces faits sont établis par la déclaration de la victime sur les conséquences du crime qui a été produite au dossier;  cette déclaration a été signée le 17 octobre 2003.

[8]    On a représenté au tribunal que madame n’a pas été en mesure de reprendre le travail depuis ce temps, qu’elle est toujours très perturbée et que son fils a dû ou devra reprendre son année scolaire.

[9]    Heureusement, madame n’a pas subi de séquelles physiques des gestes qui ont été posés par l’accusé, mais le traumatisme psychologique est très important.

(emphasis added)

[11]           As to the progress made by respondent in dealing with his problems of alcohol and drugs and his psychological problems, the trial judge concludes:

[16]   Il appert, de tous les exhibits produits en preuve, que l’accusé n’est plus le même homme qu’en septembre 2003. Il a pris conscience de ses problèmes personnels et il a commencé à régler son problème d’assuétude aux stupéfiants et à l’alcool. C ‘est ce qui est révélé par les nombreux documents produits par la défense, faisant état de sa participation aux divers ateliers offerts pendant sa détention provisoire.

(emphasis added)

[12]           On the sentence hearing, the crown recommended a sentence of 48 months in prison less a credit of 18 months for the nine months served by respondent in preventative detention, leaving a conditional sentence of imprisonment of 30 months.  The defence suggested a suspended sentence of two years less a day.

[13]           In his sentence, the trial judge ordered that respondent receive a conditional sentence of two years less a day, to be served in the community under the supervision of a probation officer and under a number of conditions and restrictions.

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ANALYSIS

[14]           In my view, the sentence was manifestly inadequate on several levels.

[15]           The offences to which respondent pleaded guilty were not trivial or isolated.  He had previously threatened and harassed the victim in February 2003.  The events of September 26 and 27 were even more serious involving breaking and entering into her residence at night, threatening her and finally, on September 27, attacking her and trying to strangle her in the presence of her son.  The trial judge rightly notes that if her son and the police had not intervened to save her, she probably would have been killed by respondent.

[16]           Nor were the convictions in the present case respondent's first convictions for crimes of violence and threatening conduct, not to mention his alcohol related convictions.  His criminal record, annexed to the pre-sentence report reads as follows:

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Antécédents judiciaires adultes

[17]           In this case, the consequences of respondent's violence and threats for the victim, and his breaking into her residence, have been devasting.  The trial judge notes:

[26]    Les faits de la présente affaire, particulièrement ceux du 27 septembre 2003, lorsque l’accusé  a étouffé la victime, constituent en soi un facteur très aggravant.

[27]     Les conséquences des gestes posés par l’accusé sur la victime et sa famille sont aussi très aggravantes. En effet, comme nous le mentionnions plus haut, madame a dûdéménager, elle n’est pas encore en mesure de travailler, son fils a dû ou devra reprendre son année scolaire et elle entretient toujours une crainte vis-à-vis l’accusé.

[28]    Il nous faudra aussi attacher de l’importance à la position de confiance de l’accusé à l’égard de la victime. Il s’agissait de personnes qui avaient entretenu une relation conjugale et c’est dans le cadre de cette relation que l’accusé a posé les gestes reprochés.

(emphasis added)

[18]           It is true that the victim was fortunate enough not to have suffered any serious physical injury and that she was spared the pain of testifying at the trial by respondent's plea of guilty.  It may also be true that respondent has made considerable progress in dealing with his alcohol and drug problems.  But, with respect, I find it difficult to see how these factors, encouraging though they may be, are sufficient, in themselves, to overcome the serious aggravating factors present in this case.

[19]           At the time of the offences, appellant was no brash youngster.  He was 52 or 53 years old, a middle aged man with a long record of lawlessness, including threats and crimes of violence towards women.  While his progress to date in dealing with his alcohol and drug problems is encouraging, it is hardly free from concern.  In her pre-sentence report of June 2, 2004, the probation officer notes:

[…]  Le potentiel de dangerosité reste cependant présent et, à moins qu'il ne fasse une démarche d'introspection poussée et en profondeur, le pronostic restera à notre avis très inquiétant.

(emphasis added)

[20]           In sum, this was a serious case of violence committed by respondent against a woman he had lived with for a year or so.  Although the victim and the accused had known each other in a conjugal context, the offences were and remain serious and violent criminal offences.  They do not become any less serious because the parties had at one time lived together.

[21]           From the pre-sentence report and respondent's criminal record and previous conduct, I can see no reasonable basis on which to conclude that respondent's serving a sentence in the community would not endanger the safety of the community.

[22]           But even beyond the possible danger to the community (characterized by the probation agent as "très inquiétant"), the conditional sentence imposed by the trial judge does not meet several important sentencing objectives.

[23]           A conditional sentence in this case does nothing to denounce in any adequate manner the violent unlawful conduct of respondent.  Nor does it transmit the clear message that this kind of conduct, whether or not in a domestic context, will not be lightly tolerated by society.

[24]           Further, the sentence does not meet the need for general deterrence in cases of this kind.  While respondent may or may not have been somewhat awakened by the proceedings taken against him and the nine months of preventative detention he served prior to sentencing, I do not see that a conditional sentence to be served in the community is sufficient to serve the purposes of general deterrence.

[25]           Section 718 of the Criminal Code sets out the following general purposes and objectives of sentencing.

718. The fundamental purpose of sentencing is to contribute, along with crime prevention initiatives, to respect for the law and the maintenance of a just, peaceful and safe society by imposing just sanctions that have one or more of the following objectives:

(a) to denounce unlawful conduct;

(b) to deter the offender and other persons from committing offences;

(c) to separate offenders from society, where necessary;

(d) to assist in rehabilitating offenders;

(e) to provide reparations for harm done to victims or to the community; and

(f) to promote a sense of responsibility in offenders, and acknowledgment of the harm done to victims and to the community.

(emphasis added)

[26]           There is little doubt that the conditional sentence imposed by trial judge in this case was imposed with the objective in mind of assisting in the rehabilitation of the offender.  But it is equally clear that the sentence does very little, if anything, to denounce respondent's conduct in any adequate manner.  Nor is it likely to deter others from committing violent acts against their spouses, partners or children.  The conditional sentence imposed in this case placed all of the emphasis on rehabilitation and virtually no emphasis on denunciation and general deterrence of domestic violence.

[27]           Section 718.1 provides that a sentence must be proportionate to the gravity of the offence and the degree of responsibility of the offender.  In the present case the gravity of the offence and the circumstances surrounding it were very considerable, as was the degree of responsibility of the offender.

[28]           Among the aggravating factors set out in Section 718.2 is the following:

ii)                   evidence that the offender, in committing the offence, abused the offender's spouse or common law-partner or child,

[29]           It is clear that respondent, in all of his unlawful acts of September 26 and 27 2003, abused both psychologically and physically, his former common law partner and her child.

[30]           Finally, Section 742.1 requires that, in order to impose a conditional sentence to be served in the community, the serving of the sentence in the community  1)  "would not endanger the safety of the community" and 2)  that the sentence would be "consistent with the fundamental sentencing principles set out in Sections 718 to 718.2".

[31]           In the light of respondent's previous conduct and his criminal record, as well as the serious concerns expressed in the pre-sentence report, it is difficult to see how we can be satisfied that respondent would not endanger the safety of the community in general, not to mention the victim's safety.  She too is a member of the community and she too is entitled to have her safety assured.

[32]           It is equally difficult to see how a sentence to be served in the community would be consistent with the principles of sentencing in Sections 718 to 718.2 in the light of the gravity of the offences committed by respondent, their repetition, respondent's previous convictions and the serious consequences suffered by the victim.

[33]           In R. v. Proulx ( [2000] 1 S.C.R. 61 ), the Supreme Court examined in great detail the principles and objectives of conditional sentences.

[34]           In R. v. Lavallée ( [1990] 1 S.C.R. 852 ) the Supreme Court noted the gravity and the tragedy of domestic violence against women which had for so long been tolerated by society and only rarely punished.  Fortunately, attitudes have changed in recent years.  Society now recognizes that a man has no right under any circumstances to brutalize or abuse his wife.  This would apply as well to non-married partners.

[35]           In R. v. Gendron (C.A.Q. 500-10-000122-943, 11 October 1994, coram:  McCarthy, Fish and Rousseau-Houle), our Court allowed an appeal in circumstances very similar to the facts in this case.  The accused had pleaded guilty to a number of counts of breaking and entering, assault against a former companion and death threats.  The trial judge had imposed a sentence of imprisonment of two years less a day.  The appeal was allowed and a sentence of four years imprisonment was imposed.  Justice Rousseau-Houle observed:

[25]  Cependant, si la réhabilitation demeure un facteur important dans la détermination de la peine, elle ne doit pas, surtout dans un contexte de violence conjugale, prévaloir démesurément sur les facteurs de dissuasion et d'exemplarité de la sentence.  Madame la juge Wilson dans R. c. Lavallée, [1990] 1 R.C.S. 852 , à la page 872, a rappelé "qu'il est difficile d'exagérer la gravité, voire la tragédie, de la violence domestique.  L'attention accrue portée à ce phénomène par les médias au cours des dernières années a fait ressortir aussi bien son caractère généralisé que ses conséquences terribles pour les femmes de toutes les conditions sociales".

[36]           While the sentence in Gendron was imposed prior to the adoption of the conditional sentence provisions of the code it is nonetheless a valuable guide to the gravity with which offences of this kind should be viewed.

[37]           In R. v. Gauthier (C.A.M. no 500-10-001744-992, 23 March 2000, coram:  Proulx, Chamberland and Nuss) Justice Chamberland stated:

[22]    La juge du procès constate que l'état de l'intimé s'est beaucoup amélioré depuis; il a reçu des soins et il est entouré de personnes qui sont prêtes à l'aider.  Il s'est écoulé plus de quatre mois depuis son arrestation et, au moment du prononcé de la peine, l'intimé est toujours incarcéré.  Soucieuse de faciliter la réhabilitation de l'intimé, la juge du procès ordonne qu'il purge sa peine (deux ans moins un jour) dans la collectivité aux conditions qu'elle énonce, dont l'obligation d'être à sa résidence entre 22 heures et 6 heures pendant les 12 premiers mois du sursis.

[23]    Le souci de favoriser la réhabilitation de l'intimé est légitime et l'on ne peut que se réjouir de constater que son état s'est amélioré.  Par ailleurs, il me semble erroné, dans les circonstances de ce dossier, que ce souci en vienne à occulter les autres objectifs que le tribunal doit poursuivre au moment d'infliger la peine, notamment les objectifs de dénonciation et de dissuasion.  La peine infligée à l'intimé est déraisonnablement clémente par rapport à la gravité des crimes et à son degré de responsabilité, sans mentionner l'identité des gens contre lesquels ces crimes ont été commis (son épouse, son avocat et deux agents de sécurité) et l'endroit où ils ont été commis (au palais de justice).  À mon avis, seule une peine d'incarcération produira l'effet dénonciateur requis par les circonstances.

[38]           In R. v. Boucher ([2004] O.J. no 2689, June 25, 2004, coram:  MacPherson, Simmons and Cronk (Ont. C.A.)) Justice Simmons underlined the importance of denunciation and deterrence in cases of domestic violence:

Third, this court has repeatedly emphasized that the principles of denunciation and deterrence are of paramount importance in cases involving domestic violence:  see, for example, Edwards and Levo; Campbell;  and Denkers.  In Denkers, in particular, this court indicated that the sentences imposed in cases involving domestic violence must be such that they will foster an environment in which individuals can feel free to leave romantic relationships without fear of harassment of harm, and without fear of violence aimed at forcing a return to a no longer wanted relationship:

The victim, and others like her, are entitled to break off romantic relationships.  When they do so they are entitled to live their lives normally and safely.  They are entitled to live their lives free of harassment by and fear of their former lovers.  The law must do what it can to protect persons in those circumstances.  In this case its order that the appellant not have contact with the victim failed to provide that protection.

It follows that the principles of general and specific deterrence must be the overriding considerations in the determination of the sentence in this case.  Those principles demand a very heavy sentence to act as a general deterrent to other persons who cannot abide their rejection by a person whom they love.  The sentence must act as a specific deterrent to this appellant who was not deterred by the victim's requests that he leave her alone nor by a court order requiring him to do so.

[39]           While it may be that respondent's alcohol and drug problems contributed to his unlawful and violent conduct, I cannot see this as a mitigating factor in the present case (R. v. Pitkeathly [1994] O.J. no 546, Ont. C.A., coram: Dubin, Arbour and Austin).  Nor can it be concluded that respondent did not know what he was doing.  His intrusions and his attacks were hardly events that took place on the "spur of the moment" during a drunken quarrel.  They had all the ear marks of premeditation.

[40]           Finally, while respondent's progress in dealing with his alcohol and drug problems may be encouraging, I do not see, on the evidence, that the battle has been won or that the progress made to date is sufficient to dispel the serious aggravating factors present in this case which require denunciation and deterrence.

[41]           In my view, the suggestion of the Crown of 30 months imprisonment was a reasonable one, having regard to the time served in preventative detention.

[42]           I would therefore allow the appeal;  set aside the sentence imposed in first instance and substitute a sentence of 30 months imprisonment.

[43]           Since respondent is presently on judicial interim release, I would order that he report to the prison authorities within 48 hours.